Fosse ou canalisation du voisin sur mon terrain

Bonjour tout le monde,

Je me permets de vous exposer mon histoire et demander vos avis précieux dont je vous remercie tout d'abord.

Propriétaire d'un bien issu de division, je suis récemment informé par mon voisin que leur fosse était enfouie dans ma parcelle. La fosse est censée obsolète car le titre de propriété de mon voisin attestait que sa maison était raccordée à tout à l'égout au jour de l'acquisition. D'ailleurs, la règlementation d'urbanisme interdit la canalisation EU à l'intermédiaire d'une fosse.

Le problème se monte quand mon voisin subit une panne de l'égout. Après brève intervention, il s'avère que leur fosse était pleine, sans savoir si la canalisation EU fonctionne correctement vers tout à l'égout. Mon voisin avait recours au service technique de notre commune, ce dernier n'avait même pas trouvé le débouché et s'est donc méfié de l'attestation de raccordement à TAE.

Il n'était pas mon souci si une fosse obsolète se trouve sur mon terrain, jusqu'à ce que la fosse bien remplie et débordée soit à quelques mètres de mon compteur d'eau portable.

Pour éclaircir nos positions dans l'affaire :
- le bien de mon voisin est également issu de la même division, acquis auprès du même vendeur que le mien ;
- sur le titre de propriété de mon voisin, la compagnie d'eau et le diagnostiqueur attestaient le branchement au tout à l'égout ;
- sur mon titre depropriété, aucune servitude n'est inscrite ;
- le service technique s'engage d'inspecter le raccordement, puisqu'il devrait justifier les taxes perçues.

J'accorde tout mon soutien à mon voisin pour qu'il fasse réparer le dégât. L'inquiétude est qu'il s'est aussi exprimé le souhait de faire passer sur ma parcelle sa nouvelle canalisation, au cas où l'ancienne ne pourrait plus fonctionner ou, le pire cas, son inexistence. Je sens tout à fait son intérêt d'économiser en partant depuis chez moi, étant donné les pavés et la clôture chez lui, alorsque chez moi c'est que du gravier sur une allée donnant à la rue. Tandis que la canalisation passant chez lui n'étant pas techniquement impossible, j'ai l'intention de refuser, en considérant la servitude grevant mon bien, l'existence à proximité de mon tuyau d'eau portable ainsi que le circuit de motorisation du portail, etc. A défaut d'une servitude, je me contente même d'imaginer la suppression de la fosse qui a effectivement dégradé mon allée. Je préfère en effet que mon voisin règle bel et bien son problème de l'égout plutôt que bricoler sa fosse. Pour moi, il est hors de question d'admettre une fosse en fonction sur mon parcelle. Mais je suis plutôt pour chercher ensemble une solution avec mon voisin qui n'a pas tort au fond.

Pouvez-vous me confirmer si j'aurais raison de faire supprimer la fosse ? Et dans ce cas, comment dois-je procéder ? Quel recours aurons-nous, moi et mon voisin ? Pouvons-nous réclamer la prise en charge des travaux par les tiers responsables du litige (inexistence de la canalisation ou sa malfaçon en passant par fosse) ?
Désolé pour mon bavardage. C'est toujours un plaisir de me retrouver parmi vous. Bon courage à nous tous.