Relevé altimétrique

Question trop compliquée finalement ???
;)

Je vais me renseigner chez un juriste!

Trop compliquée ou plutôt mal exprimée
En France, les cotes de niveau sont données par rapport au NGF ( nivellement gêneral de la France)
Donc toutes Les mesures s'effectuent soit en addition soit en soustraction par rapport ça cette côté NGF'
Avec ce système, il ne peut pas d'avoir de contestation possible.
Pour simplifier, ceux qui construisent des maisons individuelles ,prennent le terrain naturel ou la route qui se trouve à proximité comme niveau + ou - zero

Merci pour votre réponse, jpaul.
Mon niveau 0 est le couvercle du regard de l'évacuation des eaux pluviales.

Sur le plan de masse, la borne en limite est à +0.03. Mais cette mesure est fausse. Dans la réalité, la borne est plus haute (+80cm environ).

D'où ma question : qu'est ce qui fait foi dans mon cas?

ddkstl a écrit:

Merci pour votre réponse, jpaul.
Mon niveau 0 est le couvercle du regard de l'évacuation des eaux pluviales.

Sur le plan de masse, la borne en limite est à +0.03. Mais cette mesure est fausse. Dans la réalité, la borne est plus haute (+80cm environ).

D'où ma question : qu'est ce qui fait foi dans mon cas?

Bonjour, " Qu'est-ce qui fait foi ? " .... mais dans quel but faire foi de quelque chose ? cela aura-t-il une incidence sur la construction ? Et que demande le voisin, plus précisémment, pour ce qui concerne ton terrain ?

Amha le voisin doit contester la hauteur de la maison de dd

Salut,

ddkstl a écrit:

Merci pour votre réponse, jpaul.
Mon niveau 0 est le couvercle du regard de l'évacuation des eaux pluviales.

Sur le plan de masse, la borne en limite est à +0.03. Mais cette mesure est fausse. Dans la réalité, la borne est plus haute (+80cm environ).

Comment avez-vous réussis à déterminer sa hauteur NGF et stipuler qu'elle est fausse ?

Amha le voisin doit contester la hauteur de la maison de dd

> Le voisin souhaiterait que je respecte la hauteur de la borne indiquée sur le plan de masse. Pour la maison, aucun souci.

Comment avez-vous réussis à déterminer sa hauteur NGF et stipuler qu'elle est fausse ?

> Je n'ai pas de mesures précises, n'ayant pas les outils pour cela. Mais il est évident que la borne est posée bien plus haut que mon point 0. Je sais reconnaître une pente!

? Le point 0 NGF est dans votre jardin ???
Si c'est un 0 propre au terrain, "bien plus haut" est souvent trompeur avec les distances et les "micro pente"... vérifiez bien avant.

Dans le jardin, non. Mais à 1 mètre de la limite de propriété...
Allez, si j'arrive à avoir une réponse claire, je vous tiens au courant.

Désolé d'insister : qu'est-ce qui motive le voisin pour demander une intervention sur un terrain qui n'est pas le sien ? c'est en lotissement ?

Le voisin décaisse la terre jusqu'au niveau 0. Donc, il considère que nous sommes aussi à 0, comme l'indique mon plan de masse (+0.03).

Mais, le terrain naturel est plus haut, d'où une chute de terre à prévenir. Cela soulève la question du mur de soutènement.

Ok. c'est lui qui décaisse son terrain, mais il ne veut pas gérer les conséquences éventuelles...

En quelque sorte oui... Il décaisse afin d'avoir son terrain à plat. Et à la limite, on a clairement une erreur de mesure sur mon PC.

(La borne a été placée avant les constructions de nos maisons respectives.)

Le décaissement est-il autorisé par votre PLU ? (Par exemple, sur mon terrain, c'est pas autorisé). Sinon, j'imagine que, c'est pas parce qu'il y a une erreur de transcription sur un plan, qu'on doit s'aligner sur l'erreur

Oui, le décaissement est autorisé.

Le plus fun dans cette histoire, c'est que cette borne est partagée avec un troisième voisin. Et sur le PC de ce voisin, le borne est à +0.87.

...ce qui confirme tes observations... Donc, si sur le PC du 3eme voisin , cela correspond (approximativement) à l'observation, c'est donc probablement une erreur sur votre plan.
Souhaites-tu décaisser à ton tour ? bin sinon, laisse faire le voisin, mais suggère lui gentillement de prendre avis, dans son intéret, auprès d'un géomètre... pour qu'il se protège de lui-même de conséquences facheuses... Comme ça tu auras au moins été au bout de ce que tu peux conseiller.

Non, je ne vais pas décaisser. Je suis naturellement plus haut.
C'est une situation complexe à cause d'une petite mesure... ;)

Re,
J'ai un peu relu le post depuis le début, et ce n'est vraiment pas clair pour moi.
Sur votre plan de masse, le niveau ce construction à respecter est à +0.03 ?
Donc c'est le niveau de votre maison.
Il vous faut décaisser pour arriver à ce niveau.
Si il y a une erreur, elle doit être visible sur les coupes où le niveau du TN doit être signalé.

La construction n'a rien à voir dans mon problème. C'est une question de dénivelé de terrain.
La borne de limite sud-est de mon terrain est à +0.03, ce qui est clairement trop bas par rapport à la réalité.
Comme je disais dans un post précédent, cette même borne est à +0.87 sur le plan de mon 3ème voisin.

Donc, j'ai l'impression que le voisin souhaite décaisser sur son terrain, et cherche des arguments "administratifs" pour faire partager les frais. Avec conséquence, un petit mur de soutènement. Mes conseils : laisser le voisin travailler si il en a envie, mais en lui précisant bien que ta participation aux travaux sera dans la limite du budget que tu avais prévu pour une cloture avec le terrain en l'état, et pour le reste, c'est à ses frais, si il en a vraiment l'envie. Et deuxième : lorsqu'il va décaisser, avec son envie d'avoir raison à tout prix, il va grignoter son ton terrain : pas grave dans l'absolu, mais qui posera des difficultés (si ce n'est plus...) sur le principe. Donc il faudra bien tracer la limite de propriété AVEC LUI, et veiller à ce que ses travaux restent absolument dans les limites de sa propriété.

... Moi, je serais curieux de voir les plans quand même...

Si je comprends bien votre maison est déjà construite ?...
Quel est le niveau de la maison sur les plans ?
Car si il y a une erreur sur la borne de référence, et que la maison est construite par rapport à elle, il y a un problème plus important qui se dessine.

Bred a écrit:

... Moi, je serais curieux de voir les plans quand même...

Si je comprends bien votre maison est déjà construite ?...
Quel est le niveau de la maison sur les plans ?
Car si il y a une erreur sur la borne de référence, et que la maison est construite par rapport à elle, il y a un problème plus important qui se dessine.

Apparemment, ce n'est pas la borne qui est fausse, ni les constructions, mais un plan partagé par 2 voisins sur 3, avec mention erronée d'une borne n'intervenant pas dans les constructions...

J'ai regardé le plan de masse du voisin. Il y a aussi des incohérences de niveau du terrain... Je vais essayer de régler ça à la cool, autour d'un bon barbecue cet été ;)

Merci pour vos contributions.

... Mouai... depuis le début je sens un truc pas clair moi...