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Réception des travaux... ça sent le chantage aux clés!

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Env. 10 message Maine Et Loire
Bonjour,

J'espère poster au bon endroit.

Nous sommes en fin de construction et notre prestataire est un constructeur avec lequel nous avons signé un CCMI.

Au dernières nouvelles, la réception des travaux et la remise des clés se fera première semaine d'avril (allez, deuxième semaine plus probablement).

Le problème est que je connais plusieurs amis qui ont fait construire avec ce constructeur et voici comment il procède à la réception des travaux (il y a des chances pour qu'il en fasse autant avec nous, je sais déjà que c'est illégal mais bon...) :

- il met la pression en refusant qu'il y ait des réserves.
- il demande que la réception soit acceptée sans réserves et en payant immédiatement. (Il va probablement nous demander de venir avec notre chéquier...)
- s'il y a des choses à finir il ne veut pas que le mot "réserves" apparaissent au PV, mais le mot "finitions". Auquel cas il demande que le chèque des 5% soit fait, et qu'il ne sera pas encaisser tant que les "finitions" ne sont pas faites.

Pour mes amis, ça s'est passé comme ça, et il n'y a pas eu de problème (en dehors du fait que c'est illégal).

Seulement moi, ça me pose problème :
- pour des questions de principes car c'est illégal.
- mais aussi car il y a des points qui me semblent justifier des réserves importantes (une porte extérieure non conforme au CCMI et pour laquelle les explications ont tardé et ne nous satisfont pas... ainsi que le label BBC inscrit au CCMI, si le test n'est pas fait ou pas conforme à la date de réception...)

J'ai bien lu un peu partout ce qu'on pouvait faire pour contourner le problème, et ça semble très compliqué.

Nous envisageons de faire ainsi dans un premier temps :
- envoyer un mail (un courrier?) rappelant tous les points qu'on a vus lors de la visite de pré-réception, comme nous l'avons fait après chaque visite de chantier.
- insister particulièrement sur les points qui pourrait être sujet à réserves (sans parler du mot "réserves", parce que je crois que ça envenimera les choses) - je pense à la porte et au test bbc.
- demander la date précise du test bbc et surtout de la réception des travaux en demandant qu'elle nous soit notifiée par LRAR comme c'est stipulé dans le CCMI.

Bref, on va essayer de contourner le problème à l'amiable pour commencer.

Qu'en pensez-vous?

Merci par avance pour votre aide.

PS : je sais, c'est une erreur, nous ne sommes pas à l'AAMOI. On le fera pour notre deuxième construction...
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Photolover Env. 7000 message
Bonsoir
Tu demandes à un huissier de venir pour la réception, il notera tout. Tu as 7 jours je crois pour envoyer ton chèque, ce qui te laisse le temps de tout examiner.
S'ils ne veulent pas te remettre les clés, tu fais changer les serrures et c'est fini.
Ne crois pas que si tu prends des gants avec eux, ils t'en seront plus reconnaissant pour çà. Donc tu viens sans chèque et avec l'huissier.
Cela ne t'empêche pas d'envoyer une LRAR pour que les points que tu as noté à la visite de chantier.
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Picto recompense Photolover
Messages : Env. 7000

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Env. 10 message Maine Et Loire
Merci pour ta réponse.

J'envisageais aussi de faire venir un huissier, mais si on peut régler les problèmes à l'avance, c'est mieux non?

Et pour que la venue d'un huissier soit efficace, il faut que le constructeur m'ait envoyé la convocation pour la réception. Sinon, il fera passer la réunion pour une simple visite de chantier...

Si je n'ai pas cette convocation écrite, je l'enverrai moi-même par LRAR avec un texte du genre "comme convenu lors de notre entretien téléphonique du... je prends note que la date de réception de chantier que vous avez choisie est fixée au ... à ... heure."
J'envoie la même lettre à l'huissier choisi.

Même si ça ne marche pas toujours, j'imagine que le plus souvent la présence de l'huissier suffit à éviter le chantage aux clés.

Et je n'envisage cette procédure que si les points sujets à réserve ne sont pas résolus à la date de réception.
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Super bloggeur Env. 500 message Dordogne
Coucou
Je suis venue avec un huissier et disposais donc des 8 jours pour lister les réserves. L'huissier pouvait garantir qu'aucun expert n'était présent.

Dans ton CCMI, il y a un alinéas consacré à la réception et au paiement des derniers 5%. Ils ont l'obligation de t'y rappeler tes droits : soit de payer le jour J car il n'y a aucune réserves et que tu es venu avec un expert ou soit consigner l'argent s'il y a des réserves mais que tu es seul et donc dispose de 8 jours pour continuer la liste des réserves et l'envoyer par RAR et surtout payer quand celles-ci seront levées.

Cela n'a rien empêché ...refus de donner les clés alors que la livraison était en retard ... l'huissier a tout noté... ils s'en foutaient ...pas de clés si le chèque des 5% n'était pas remis ou si des réserves étaient faites. Refus de consigner les 5% à la caisse des dépôts et consignations comme le prévoyait leur CCMI et la loi.

Au final, 9 mois après la réception, j'ai toujours la plupart de mes réserves ...
Fais tout modifier avant de payer les 95% ou avant la réception car après c'est mort....
J'espère que tu n'a pas donné ton congé pour ton logement car sinon ça sera encore plus dur pour s'imposer.

Bonne chance.
Tes amis ont eu de la chance qu'après la réception, cela se passe bien et que le boulot a été fait. Peut-être qu'il faut y croire...moi je suis plus réservée....
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Env. 300 message Pas De Calais
Bonjour,

Possible d'avoir le nom de ce constructeur, en MP si vous ne souhaitez pas le dire sur le forum..

cdlt
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Bonjour,

Il y a plusieurs choses à respecter :

1- exiger une convocation à la réception par LRAR en menaçant de ne pas se présenter.
2- une fois le recommandé en main, mandater un huissier.

Le jour J :

3- se présenter avec le courrier et demander au huissier de notifier qu'il s'agit bien de la réception.
4- faire notifier au huissier l'absence d'expert à la réception.
5- commencer la réception par l'extérieur et finir par l'intérieur en prenant soin de noter un maximum de chose le jour J (vous avez 8 jours pour étoffer la liste de réserves). Le PV du huissier fera foi de réception, il n'est donc pas nécessaire d'utiliser le formulaire du cst.
6- a la fin de la réception, sortir les conditions générales du CCMI et faire notifier au huissier que vous disposez de 8 jours minimum pour remettre les 5%
7- faire notifier au huissier que vous prononcez la réception de l'ouvrage.

Après, le cst pourra vous faire le cirque qu'il veut, si tout est bien notifié, dans le pire des cas, vous faites intervenir un serrurier.
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
http://urlz.fr/3Ikg
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Ah et puis, j'oubliais le plus important.

Si le cst procède au chantage au clefs, faire notifier ce chantage au huissier et informer le cst que vous déposerez une plainte au près du procureur de la république pour extorsion de fonds.
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
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Super bloggeur Env. 500 message Dordogne
Surtout soit bien sûr de ton Huissier.. faut qu'il soit dispo et réactif.
Moi la réception a été reportée par le constructeur malgré le premier recommandé et le retard de livraison (RAR que j'avais exigé...ils n'ont pas fait de problème, ça c'était cool) et donc il a fallu changer le rdv de l'huissier ,2 jours avant, ... à cause du forum et des précieux conseils donnés, il savait que j'allais venir avec un huissier .....
Il a fallu que j'en trouve un autre libre très vite et les huissiers ont une zone géographique attribuée, t'as un choix limité dans ta zone. J'ai hérité d'une huissier qui après avoir lu les conseils de l'association prétendait être au courant de ce genre de choses...Elle a noté le chantage aux clés mais quand elle a vu que rien ne bougeait et que chacun campait sur ses positions, elle a proposé de reporter la réception ...Non mais ALLO ....allo.... Hallucinant!
Aucune initiative et en plus, je lui parle des documents du KIT de réception de l'assoc et qu'il faut qu'elle déclare la réception. Elle dit qu'elle ne peut pas car il y a des réserves.... et que personne n'est d'accord ...
J'en suis revenue des Huissiers mais mon assurance juridique est très contente que tout soit marqué dans un procès verbal. Alors je relativise maintenant que je suis dedans...même si j'attends toujours pour mes réserves.
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Logiquement le huissier n'a rien a dire dans cette histoire, il est là pour noter ce que vous lui demandez de noter. Rien de plus, rien de moins.
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
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Super bloggeur Env. 500 message Dordogne
dargoll a écrit:Logiquement le huissier n'a rien a dire dans cette histoire, il est là pour noter ce que vous lui demandez de noter. Rien de plus, rien de moins.


OK mais dans le kit, il est bien marqué qu'il faut qu'il enregistre notre déclaration de réception ... donc si elle ne veut pas parce que personne n'est d'accord, on ne peut pas appeler le jour même le serrurier comme conseillé précédemment.
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Env. 10 message Maine Et Loire
dargoll a écrit:Bonjour,

Il y a plusieurs choses à respecter :

1- exiger une convocation à la réception par LRAR en menaçant de ne pas se présenter.
2- une fois le recommandé en main, mandater un huissier.

Le jour J :

3- se présenter avec le courrier et demander au huissier de notifier qu'il s'agit bien de la réception.
4- faire notifier au huissier l'absence d'expert à la réception.
5- commencer la réception par l'extérieur et finir par l'intérieur en prenant soin de noter un maximum de chose le jour J (vous avez 8 jours pour étoffer la liste de réserves). Le PV du huissier fera foi de réception, il n'est donc pas nécessaire d'utiliser le formulaire du cst.
6- a la fin de la réception, sortir les conditions générales du CCMI et faire notifier au huissier que vous disposez de 8 jours minimum pour remettre les 5%
7- faire notifier au huissier que vous prononcez la réception de l'ouvrage.

Après, le cst pourra vous faire le cirque qu'il veut, si tout est bien notifié, dans le pire des cas, vous faites intervenir un serrurier.


Merci Dargoll pour cette réponse très précise.

J'ai oublié de dire que le cst n'est pas encore menacé par les délais de constructions, il n'est pas encore hors délais, et il reste plusieurs mois avant que ça arrive...

Je suis dans un état de grand stress, et j'ai encore plusieurs questions :

- que faire si le cst refuse de nous convoquer par LRAR? J'ai cru comprendre qu'en ayant payé les 95%, nous sommes en droit de le faire, mais il pourra toujours refuser toutes les dates que l'on propose...
- je ne sais pas si mes amis ont essayé de discuter avec le cst avant la réception des travaux : mais je pense à plusieurs trucs :
a - s'il ne demande pas de venir avec des sous, on vient sans sous.
b - s'il nous demande de venir avec des sous, on peut au moins lui parler du ccmi et exiger que ça se passe comme c'est indiqué dedans. Oralement et par LRAR : "comme indiqué dans le ccmi (rappel de l'article précisant qu'on a 8 jours pour payer...", et voir comment il réagit. Peut-être qu'il va accepter de faire les choses normalement, on ne sait pas encore.

Peut-être que je stresse par anticipation et que tout va très bien se passer...
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Messages : Env. 10
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
didine24 a écrit:
dargoll a écrit:Logiquement le huissier n'a rien a dire dans cette histoire, il est là pour noter ce que vous lui demandez de noter. Rien de plus, rien de moins.


OK mais dans le kit, il est bien marqué qu'il faut qu'il enregistre notre déclaration de réception ... donc si elle ne veut pas parce que personne n'est d'accord, on ne peut pas appeler le jour même le serrurier comme conseillé précédemment.


ça sent le huissier de mèche avec le cst. Vous l'avez pas payé au moins ?
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Messages : Env. 3000
De : Taden (22)
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Env. 300 message Pas De Calais
"dargoll"]Bonjour,

Citation: J'ai oublié de dire que le cst n'est pas encore menacé par les délais de constructions, il n'est pas encore hors délais, et il reste plusieurs mois avant que ça arrive...
- que faire si le cst refuse de nous convoquer par LRAR? J'ai cru comprendre qu'en ayant payé les 95%, nous sommes en droit de le faire, mais il pourra toujours refuser toutes les dates que l'on propose...


il a envoyé l'appel des 95%, c'est qu 'il considére que ses travaux à charge sont terminés.

soit lui ou vous pouvez convoquer à reception avec un délai de 8 ou 15 jours (voir le délai ndiqué dans le paragraphe "réception" de votre contrat.).

vous lui proposer une date ou plusieurs (2 ou 3) par courrier rar .... posez lui la question par téléphone, il y aura tjs une personne de dispo coté constructeur.

Citation: - je ne sais pas si mes amis ont essayé de discuter avec le cst avant la réception des travaux : mais je pense à plusieurs trucs :
a - s'il ne demande pas de venir avec des sous, on vient sans sous.


1) posez lui la question suivante : devez vous donner le chéque des 5% le jour de la réception ? s'il vous répond OUI, vous connaitrez du chantage au cléfs et au chéque des 5%.

2 ) il faut trouver un huissier qui acceptera de notifier ce chantage dans son rapport, s'il ne veut pas .... cherchez en un autre.

3) vos n'avez pas à venir avec de l'argent ou chéque des 5% ... sauf si vous venez avec un expert mandaté par vos soins ... ce n'est pas le cas ici.


Citation: Peut-être que je stresse par anticipation et que tout va très bien se passer



vous vous posez trop de questions sans connaitre l'attitude future de votre constructeur.



1) vous ou lui convoquer à reception par courrier rar et copie à son garant
2) tester votre constructeur sur ses intentions pour ce futur rdv de réception ... chéque ou pas chéque ? réception sans réserves ?
3) chercher un huissier qui constatera un possible chantage aux clefs et chéque des 5%
4) vous ne prévenez pas le constructeur de la présence de l'huissier (il n'est pas un expert).
5) apporter les preuves que vous êtes bie propriétaire du terrain, contrat ccmi, appel des 95% réglés ou en cours (banque)
vous commencez par l'extérieur et finir à l'intérieur, faie notifier à l'expert tous ce qui ne correspond pas aux plans, notice descriptive ... les réserves !
et vous prononcez la réception de la maison "tel jour tel heure'.

réception ok, le cst ne veut pas vous donnez les clefs ..... pas grave, vous avez en mains le pv de réception de l'huissier attestant que vous êtes le prorpiétaire d la construction... faire venir le serrurier et changer les barrillets.


cdlt
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
yodo62 a écrit:

réception ok, le cst ne veut pas vous donnez les clefs ..... pas grave, vous avez en mains le pv de réception de l'huissier attestant que vous êtes le prorpiétaire d la construction... faire venir le serrurier et changer les barrillets.


cdlt


ou alors vous venez avec un cylindre neuf et un tournevis le jour de la réception. Si chantage, vous changez une serrure. Si le cst s'interpose de force, vous faites notifier au huissier l'agression physique.

Si pas de chantage au clef, vous vous faites rembourser le cylindre.
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Env. 10 message Maine Et Loire
On va donc tout faire pour avoir des indices sur ce que le cst envisage de nous imposer.

En tout état de cause, le texte de référence auquel on va le renvoyer à chaque fois c'est le CCMI et le chapitre "réception des travaux" qui est limpide.

Pour commencer, nous lui avons envoyé un mail où nous précisons que nous attendons la LRAR nous indiquant la date de visite de réception. On l’appellera demain, et on verra... (Dans le mail, nous avons aussi mis tous les points de la construction qui sont à finir)

Merci pour vos précieux conseils, je vous tiens au courant.
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Membre super utile Env. 2000 message Saint Blaise (6)
dargoll a écrit:

Si pas de chantage au clef, vous vous faites rembourser le cylindre.


t'abuse la quand même ... c'est toi qui prend des protections ..., si tu ne t'en sert pas , bas tu es content...

voir ici

N°Aamoi 2879
Référent AAMOI pour les Alpes-Maritimes
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
En GSB, ce qu'on achète et pas utilisé, on peut se le faire rembourser. Je vois pas ou est le pb !
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Membre super utile Env. 2000 message Saint Blaise (6)
dargoll a écrit:En GSB, ce qu'on achète et pas utilisé, on peut se le faire rembourser. Je vois pas ou est le pb !


autant pour moi je pensait que tu vooulais le faire remboursé par le constructeur...

voir ici

N°Aamoi 2879
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
LoOoL !!!

bah non, quand même pas ^^
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