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Terrain et servitude

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Env. 70 message Val D Oise
Bonjour,

J ai visité un terrain ce week end mais qui a deux problemes.

1) le terrain a sur son cote gauche une bande de 3m de large sur 40m de long qui sert d acces pour deux habitations. Je n ai absolument pas besoin de cette partie et j aimerais cloturer cette partie et planter des tuyas le long. Cependant si ce terrain m appartient, dois je l entretenir ? Payer des taxes dessus, et s il y a un probleme sur l acces suis je responsable ?

2) sur le cote gauche (sud du terrain) il y a des tuyas de 7a8 m de haut ce qui reduit le soleil que faire... Je risque de m engeuler avec un futur voisin avant meme d arriver....

Merci pour votre aide. Ce qui est sur c est que ce n est pas evident de trouver un terrain...

William
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Messages : Env. 70
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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

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Membre super utile Env. 2000 message Saint Blaise (6)
Pour le 1 - c'est a voir avec le notaire . Mais normalement peut clôturer, par contre la plantation dois se faire en dehors de la servitude.
Pour le 2 - si les arbre sont chez toi pas de souci tu les coupe si tu le souhaite il sont a toi. Par contre si ils sont chez le voisin ,c'est plus difficile, tu peut toujours voir si ils respecte les distance legal , mais c'est pas la meilleur façon d'avoir des bonne relation de voisinage.

voir ici

N°Aamoi 2879
Référent AAMOI pour les Alpes-Maritimes
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Picto recompense Membre super utile
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Bloggeur Env. 500 message Morbihan
Willyboy09 a écrit:

2) sur le cote gauche (sud du terrain) il y a des tuyas de 7a8 m de haut ce qui reduit le soleil que faire... Je risque de m engeuler avec un futur voisin avant meme d arriver....



Bonjour,

La construction serait à combien de mètres des tuyas?

Au jour le plus court de l'année, 21 décembre, l'ombre portée est maximum.
Il faut alors compter environ 2.5 fois la distance entre deux points placées sur un axe nord-sud.

Pour des tuyas de 8 metres de haut, placés plein sud par rapport à la construction, il faut compter une distance de 8x2.5 soit 20 mètres entre les tuyas et la construction pour que les rayonnements du soleil atteignent tout au long de l'année le bas de votre construction.

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Env. 70 message Val D Oise
Merci à vs 2 pour vos réponses.
Fabio t'es complétement dedans c'est exactement ce qu'il me fallait comme info car à la limite ils ne me dérangent pas plus que ça, mais je veux être sur d'avoir du soleil chez moi. Grâce à ton schéma je vais pouvoir calculer ça.

Concernant le chemin d'accès ma question principale est, si un jour le chemin n'est plus accessible car M.X est passé 15 fois dans la journée avec un traceur (par exemple ) est-il possible que M.Y vienne sonner chez moi en me disant que le chemin n'est plus praticable est que je dois le remettre à mes frais en état ? (voir M.X s'il est fourbe...)

encore merci

william
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Messages : Env. 70
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Bloggeur Env. 500 message Morbihan


Tu peux également utiliser "SketchUp" qui te permet de modéliser maison, arbres, etc... et ensuite voir directement les ombres portées selon l'heure et la date.
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Picto recompense Bloggeur
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Env. 70 message Val D Oise
Je vais tester tout de suite SketchUp
Par contre personne ne sait pour la servitude ?
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir,

Willyboy09 a écrit:...
Concernant le chemin d'accès ma question principale est, si un jour le chemin n'est plus accessible car M.X est passé 15 fois dans la journée avec un traceur (par exemple ) est-il possible que M.Y vienne sonner chez moi en me disant que le chemin n'est plus praticable est que je dois le remettre à mes frais en état ? (voir M.X s'il est fourbe...)




oui, si rien n'est précisé dans l'acte de vente (qui entretien quoi) c'est possible.

si cette bande de passage n'a aucun interet pour vous : débrouillez-vous, négociez pour ne pas l'acheter , ce serait le plus simple.

voir avec le notaire mais celui du vendeur.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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En cache depuis le mardi 01 juillet 2025 à 23h27
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