Modèle de lettre de décharge pour la DO

Bonjour, Le principe de l'assurance DO, c'est de prendre temporairement le relais avant que les assurances décennales des artisans ne fonctionne... dans le cas d'une construction de maison individuelle.
Si pas d'artisans, alors pas d'assurances décennales, donc la question de l'assurance DO ne se pose pas. ça n'a pas de sens. Décharge de qui par rapport à qui ?
Le banquier à l'air un peu tatillon... ne confondrait-il pas avec un contrat type Maitre d'oeuvre ou archi mission complête ? (pour lequel l'assurance DO est réglementairement obligatoire, mais imposée par personne...)

Bonjour et merci pour la rapidité de réponse.
En fait, nous avons trois artisans qui interviennent, pour lesquels nous avons transmis l'attestation d'assurance décennale. Le banquier veut qu'on lui notifie par écrit qu'on ne prend pas d'assurance DO.

...soussigné... n'a pas l'intention de recourir à un contrat d'assurance dommage-ouvrage...

BONJOUR,

FINALEMENT, COMMENT CA C'EST REGLE ? CAR NOTRE ARCHITECTE NOUS DEMANDE LUI AUSSI UNE DECHARGE.

SI VOUS AVEZ UN MODELE OU DES QUESTIONS JE SUIS PRENEUSE.

MERCI PAR AVANCE


AF

Bonjour,

désolée de ne pas avoir répondu plus tôt, je viens de prendre connaissance de votre message.

Pour la lettre de décharge, nous avons fait simple: nous soussignés Mr et Mme... attestons par la présente de pas souscrire d'assurance dommage ouvrage pour la construction de notre maison sis....

Je vais me contenter de faire cette lettre très simple et si ca ne lui convient pas on changera.

Bonne journée

Anne

Voila ce que la banque nous a fournie pour la lettre de renonciation :

ATTESTATIONSUR L’HONNEUR



Monsieur (et Madame s'il y a lieu) nedésire(nt) pas souscrire à l'assurance "DOMMAGE OUVRAGE" concernantla construction sise à ………………………..et reconnais avoir été averti par la Banquedes risques encourus par la non souscription de cette assurance.

A ………………le …………….

Signature de l'emprunteur ou desemprunteurs.



Cette lettre doitêtre écrite manuellement par l'emprunteur avec signature des deux s'il y alieu.



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