Volte face d'EDF

Salut,
Je pense que vous n'avez pas compris EDF :
Vu que la tranchée est chez le voisin, c'est privatif et il faut payer cela à un terrassier directement... et vous amenez la sortie en zone public...
PAr contre, la difference entre des poteau et une tranchée, je ne sais pas.

Non mais j'avais très bien compris d'ailleurs c'est mon terrassier qui devait et doit faire la tranchée pour le reste des réseaux,au départ le câble devait être enterrée avec le reste des réseaux et cette fois ils ne veulent plus passer chez le voisin mais mettre des poteaux ce qui a mon avis est bien plus cher car en plus pas mal d'arbres a élaguer le long du chemin.quand même dingue qu'en 2013 on préfère mètre des poteaux alors qu'on peut enterrée les câbles sans compter le cout!!!!.

... Non, vous n'avez pas compris : la tranchée + gaine sont à votre charge dans les partie privatives, et aussi le câble si vous avez + de 30 m. pour aller à votre compteur !...
EDF ne l'aurait jamais fait !
Par contre, il semble y avoir la possibilité de rallonger le réseau en partie public par des poteaux, vous êtes le premier du coin a en avoir l'utilité, c'est à vous de payer... par contre, vos futurs voisins si il y en a profiterons des poteaux gratuitement...

Bred a écrit:

... Non, vous n'avez pas compris : la tranchée + gaine sont à votre charge dans les partie privatives, et aussi le câble si vous avez + de 30 m. pour aller à votre compteur !...

EDF ne l'aurait jamais fait !
Par contre, il semble y avoir la possibilité de rallonger le réseau en partie public par des poteaux, vous êtes le premier du coin a en avoir l'utilité, c'est à vous de payer... par contre, vos futurs voisins si il y en a profiterons des poteaux gratuitement...

si si j'avais compris tout cela et mon terrassier devais tout faire et edf devait juste me passer le câble dans la gaine sauf que là ils veulent plus passer dans du privatif mais veulent bien mettre des poteaux dans du privatif car le chemin même si on a un droit de passage il reste aussi privatif non? donc je doit( etre un peut con pour pas comprendre.
des futur voisins il ni en auras plus car après moi c'est la foret et ça descend a pic, et je pense qu'après l'entretien des poteaux restent a ma charge !!!!! je pense que je vais aller voir la mairie et pas me laisser faire car edf a bien signer le permis de construire en passant le réseau sur mon voisin,donc c'est pas a moi de payer et s'il viens di avoir des nouvelles normes mon permis a etait signer + 1 an donc ça devrais pas me concerner et je pense être dans mon droit sauf que je devrais aménager courant novembre et si je part dans des procédures je risque de ne pas avoir de jus pour rentrée dans la maison .

OK, je n'avais pas compris que les -futurs- poteaux étaient aussi en privatif... donc je ne comprends pas trop votre problème, attendez le prix des poteaux, ce ne sera peut-être pas plus chère que la tranchée (mais vous passez par où l'eau et le téléphone ?)

La tranchée je doit la faire de toute façon pour L'eau,l'électricité et les eaux usées qui passent dans la servitude de passage (en rouge) que ma accorder le vendeur du terrain qui est en jaune(voir photo)sinon j'aurais pas pue accéder avec mes réseaux a la route et donc j'aurais pas pu acheter le terrain vue que le paysan refuse que je passe les réseaux sur son chemin ,et comme dit plus haut edf était d'accord en signant le permis de construire pour passer leurs câble sur la servitude de passage,chose qu'ils ne veulent plus me disant qu'avec les nouvelles normes ils ne peuvent plus passer chez des privées!!!

Bonjour,

le "chemin" est il du domaine publique ou privé ?

les instalation d'ERDF doivent être aux normes de leurs constructions .... pas de celle de la (des) maison quelle alimente.

je vous avoue que j'ai un peut de mal a comprendre ce qui doit etre fait chez vous:

quelle distance y a t il entre la route et votre terrain ?
quelle distance y a t il entre la route et la maison ?
sur quelle commune se trouve le chantier ? (je devrait etre en mesure d'estimer un cout pour cette extension )

les cout facturés par ERDF ne dépendent pas de la technique éployée ... et pour information, un câble souterrain utilisé par ERDF coute environ 23euro du mètre sur son touret..

Bonjour,

le "chemin" est il du domaine publique ou privé ?

euh... je pense public car tout le monde peut y passer s'il le désire,on est 4 maison avec un droit de passage sur ce chemin

les instalation d'ERDF doivent être aux normes de leurs constructions .... pas de celle de la (des) maison quelle alimente.

je vous avoue que j'ai un peut de mal a comprendre ce qui doit etre fait chez vous:

quelle distance y a t il entre la route et votre terrain ?
quelle distance y a t il entre la route et la maison ?
sur quelle commune se trouve le chantier ? (je devrait etre en mesure d'estimer un cout pour cette extension )

entre la route et mon terrain 52 m et 61 environs j'usqua la maison,et je me situe sur Groisy 74570

les cout facturés par ERDF ne dépendent pas de la technique éployée ... et pour information, un câble souterrain utilisé par ERDF coute environ 23euro du mètre sur son touret..

C'est pas clair...

si le chemin est public, pourquoi ne pas faire l’accès et les réseaux par le chemin ?

si je comprend bien vos cotes:

la servitude de passage (rouge) fait 51m de long. le réseau est immédiatement disponible sur la route

donc, cela le régime de propriété, c'est soit une extension sur domaine publique, imputable a la mairie, sauf si cela a été signifié sur le permis, soit une extension sur le domaine privé, forcement facturée au demandeur. dans ce cas, l'extension ne peut servir a raccorder que le(s) demandeur. s'il y a 4 maison a raccorder, la facture pourra être divisée par 4.

par contre, pas de groisy CP 74570, code INSEE 74137 dans la liste des commune pour le calcul du barème ERDF ... la commune est elle sous concession ERDF ou d'une régie ?

Si servitude il y a sur le chemin, alors c'est que c'est un chemin PRIVE, quand bien même tout le monde y accède. En clair, le propriétaire (paysan), pourrait décider de mettre une barrière empêchant le passage du public "général", tout en vous fournissant une clé pour ouvrir cette barrière dans le cadre de la servitude.

On est donc bien sur un chemin privé, avec les conséquences que ça a sur l'implantation EDF

Voici le plan parcellaire signé chez le notaire on a une meilleure vue de l'ensemble moi je suis ou il y a le trait rouge avec la servitude de passage en vert chez le voisin qui mène a la route pour les réseaux ,servitude que edf a validée l'or du dépôt de permis.


fabq1978 ,les trois autres maison sont déjà raccorder car on toutes plus de 20 ans,2 on un terrain qui donne sur la route et celle du fond en face de chez moi elle est là depuis plus de vingt ans et son câble passe sur le terrain de la maison d'avant ils avait penser a regarder si le câble était sous fourreau et l'aurais changer pour en mettre un plus puisant ce qui m'aurais permis de me raccorder mais le câble malheureusement n'est pas sous fourreau donc ils on abandonner l'idée pour celle de poteaux;

c'est la régie de ****** qui gère le réseau www.es-******.com

en tout cas merci pour vos reponses



voici un mail que j'ai eu avec le responsable:



Après discussion avec mon responsable , nous allons dans :

1. faire une détection des câbles de branchement existant

2. Faire un sondage pour contrôler si les câbles sont sous fourreau

3. Si oui nous poserons une borne en limite de votre parcelle et nous remplacerons le câble existant

4. sinon il faudra voir avec votre notaire pour avoir accès dans le chemin qui devrait être une servitude tous passages tous usages.



On ne pourra plus mettre le coffret de comptage en limite comme je vous l’avais suggéré dans un premier temps, car vous devez avoir le câble de branchement sur votre terrain.



Il faut impérativement me donner une puissance et type de contrat pour la programmation des travaux Le contrat sera en à confirmer .Les heures creuses étant de

je reste étonnée que vous me parliez encore du passage sur le chemin alors que le propriétaire a était a plusieurs fois catégorique avec une réponse négative.


Ce que je ne comprends pas c'est que vous pouvez passer dans le chemin qui est une servitude de passage mais par contre vous ne pouvez pas passez juste dans le terrain a coté sur l'equelle j'ai une servitude pour le passage des réseaux inscrit chez le notaire et que vos services on validée lors de l'obtention du permis,donc si le terrain est privée le chemin reste privée également avec juste une servitude qui plus est le chemin est constructible d'après le propriétaire.

Attention ne pas confondre les servitudes de passage et les servitudes de passages tous usages>>> chemin d’accès
Hors sauf erreur de ma part ou mauvaise interprétation, pour allez dans votre maison vous allez bien passer dans le chemin existant qui desserre aussi la maison de votre vendeur et la maison du fond ??
Donc si oui, et si des câbles des maison voisines sont enterrés dans ce chemin ( à voir après détection) il n’y a pas de raison pour que le propriétaire de cette parcelle vous empêche de faire transiter vous réseau.
Si tel était le cas il faudrait prendre conseil auprès de votre notaire et peut être entamer une action en justice.
Vous devez nous remettre les terrassements et la norme nous impose à ce que le câble de branchement ne chemine pas chez les tiers, donc il faut tirer un réseau et nous imposons le transite des réseaux que dans les servitudes tous passages et tous usages ou domaine public.



Merci de me tenir informer de la suite des événements car mon terrassier compter commencer vers la mi septembre


cordialement.


Vu avec mon responsable du Bureau d’étude nous planterons un poteau à la limite de votre parcelle et vous ferez poser un coffret au pied.

Je vous envoie un devis pour la réalisation de ce projet.

Ben voilà, devis tomber 5000 euros pour 2 poteaux !!!!!et avec la partie que la regie prend ça reviens a 8000e!!!!!!! pas étonnant que ce pays aille si mal mais apparemment pas pour tout le monde,la nuit vas être courte je pense

thyerii a écrit:

il y a un chemin ou j'ai une servitude de passage mais le paysan na pas voulue donner l'autorisation pour passer les réseaux donc la personne qui ma vendue un bout de terrain (en jaune) ma donner une servitude de passage (en rouge)

erdf a écrit:

Vous devez nous remettre les terrassements et la norme nous impose à ce que le câble de branchement ne chemine pas chez les tiers, donc il faut tirer un réseau et nous imposons le transite des réseaux que dans les servitudes tous passages et tous usages ou domaine public.

Ne peut tu donc pas demander à la personne qui t'a donné la servitude de passage ( en rouge) de mdifier ce droit de passage en "servitudes tous passages et tous usages" ?

Bonjour,

dans la mesure ou ce n'est pas ERDF (et encore moins EDF ) qui s'occupe du chantier, je ne pourra pas vraiment donner mon avis.

je dirai juste qu'il ont raison a propos des la norme.

il faut bien comprendre que la norme a respecter en matiere de construction d'ouvrage de raccordement est bien celle en vigueur au moment de la construction de l’ouvrage en question. contrairement a la construction d'une maison, ou c'est la norme en vigueur a la date du permis de construire qui prime.

Merci fab pour ces précisions,et merci a ceux qui on pris le temps de répondre c'est juste dommage qu'on mette des pylônes alors qu'on aurais pu enterrer le réseau,ah la France avec ces normes

C'est pas la norme qui impose les poteau (ou qui interdit le sout ... )

c'est purement et simplement une question de cout.