Le lotisseur CAPELLI, vous connaissez?...

Non ce n'est pas normal. Que des mauvais échos sur ce lotisseur. C'est quoi ton contrat de réservation, une promesse de vente ?

non moi je n'est pas eu a faire à ce lotisseurs mais il m'arrive strictement la même chose avec la modap

Désolé d'avoir posté au mauvais endroit...
Ce que nous avons signé est bien "un contrat de réservation", qui vaut promesse de vente.

moi j'ai aussi signer la promesse de vente

Donc, si tu as signé une promesse de vente, le lotisseur doit avoir obtenu l'arrêté de lotir. Ensuite, tu dois avoir une date de livraison de ton terrain avec les travaux de viabilité (réseaux) terminés. Les travaux de finitions peuvent être achevés plus tard, avec garanties à l'appui. Cela dit, regarde ce que dit l'arrêté de lotir pour la réalisation des travaux de viabilités du lotissement, les délais sont imposés par cet arrêté. Ta promesse de vente a du t'être envoyée par recommandé avec AR pour te donner un délai de rélflexion de 7 jours.
J'aurais tendance à penser que si le ltoisseur ne peut pas te livrer le terrain à la date convenue, tu dois pouvoir laisser tomber l'affaire sans perdre un centime. A voir....

c'est clair je peut laisser tomber car le terrain de vais etre livré fin du 2 eme trimestre 2006 et on est deja le 20 juin et il ne commencerons les travaux le 1/07/06 de plus il veulent vendre par anticipation alors que rien n'est borné mais je vais devoir rester dessus ca a ce prix la je ne trouverais jamais pareil
1000m² = 86400€ à 60km de paris sur un axe fluide
donc helas je prends mon mal en passience avec la rage de ne rien pouvoir faire ou demander

Ils ne peuvent vendre par anticipation que s'ils ont l'autorisation de le faire, donnée par la mairie. Cela dit, il sera obligatoire que le bornage ait été effectué, et que les travaux de viabilité (réseaux) soient achevés pour signer l'acte de vente définitif... sinon c'est illégal...
Attention, car quand le temps passe les prix de la construction augmentent, eux aussi... et bonjour la révision si BT01... et qui dit prêt accordé dit que tu dois déjà payer les assurances tous les mois...
Calcule bien !

c clair mais vu que mon lotisseur est un (manche) je n'est meme plus de constructeur car j'ai un refus de permis car terrain pas viabiliser donc pas de pb coter bt 01 pour le pret je viens juste de faire partir la l'offre aujourd'hui donc sa va encore mais helas maintenant je suis a la recherche d'un constructeur

Pour notre part, l'arrêté de lotir date de janvier.
La vente définitive (mentionnée sur le contrat) doit intervenir avant le 31/06.
Sur l'arrêté de lotir, il est noté que les travaux doivent commencer dans les 18 mois...
Nous tenons beaucoup à ce terrain, et nous n'avons pas envie de le lâcher...
Le prêt a été accordé, l'assurance va démarrer... Eh oui, CAPELLI nous avait dit de faire vite, dès la réservation effectuée... Tout est donc prêt... Constructeur trouvé, étude de sol effectuée,...

Tu vas trinquer avec la révision de prix selon BT01... si la vente définitive ne se fait pas au 30 juin (31 ça va être difficile), ce sera de la faute du lotisseur et demande une réduction du prix du terrain. Prends absolument ton notaire.

Je me suis trompé; c'est le 31/07.
Nous avons rendez-vous le 1/07 avec notre notaire pour lui parler de tout ça...
Je ne crois pas que le lotisseur nous accorde une baisse du prix!... Au mieux, il nous rendra notre approvisionnement si nous lâchons le terrain, ce qui n'est pas du tout à l'ordre du jour...

@ Fortapi:
J'espere que tu connais bien ton notaire .

Pour notre part nous avons quelques "déboires" avec cette société (mais nous sommes finalement propriétaires du terrain convoité).

Pour résumé la premiere partie de nos déboires, tu n'as visiblement, comme nous,pas de promesse de vente (tu n'as qu'un contrat de reservation non envoyé en AR si je ne me trompe pas), si c'est bien le même contrat que nous tu dois avoir une date limite de réalisation de l'acte avec des pénalités par mois entamé aprés cette date (pour info nous avons largement dépassé cette date et nous n'avons pas eu ces augmentations qui soit dit en passant sont plus que "limites" au niveau légal...).
Donc si tu es dans le même cas que nous, la date limite indiquée sur ton "contrat de reservation" ne dois pas etre considérée comme définitive, si tu veux ton terrain il faut t'accrocher (avec l'aide de ton notaire).

Quand à ton constructeur, malheureusement si tu l'as déjà choisi et que tu n'as pas une promesse de maintien du prix initial pendant quelques mois tu en seras quitte pour l'augmentation du prix de ta maison ...

Merci george pour ta réponse.
Effectivement, nous avons en main visiblement le même contrat que toi...
De combien de mois a été dépassée la date prévue de la vente définitive?
Peux-tu nous donner des conseils sur ce qu'il va nous falloir faire avec le notaire?
Merci par avance.

Bonjour, je viens de reserver un terrain avec capelli..... j'ai recu la demande de reservation en AR et je l'ai renvper avec bien sur les frais de dossier (180e non remboursable...) et le cheque de reservation.....
mon constructeur travaille tres souvent avec eux.
j'espere que tout ira bien............

fortapi a écrit:

Effectivement, nous avons en main visiblement le même contrat que toi...
De combien de mois a été dépassée la date prévue de la vente définitive?
Peux-tu nous donner des conseils sur ce qu'il va nous falloir faire avec le notaire?

Désolé pour cette réponse tardive.

Nous devions signer avant fin Janvier d'apres le "contrat" et nous avons signé courant Mai (je tiens à préciser que ce délai a été causé pour sa plus grande part par l'incompétence du banquier ).
Au final, le terrain est passé dans les mains d'une autre société avant de nous échoir donc légalement c'est cette derniere société qui devient notre interlocutrice en cas de probleme sur le terrain (et cette société est loin d'avoir le même capital que la Société Capelli ) mais d'apres Capelli c'est "normal" ...

En ce qui concerne les points "litigieux" du "contrat" notre notaire a du passer un petit mois de "discussion" avec son confrere et la société pour obtenir toutes les garanties (envoi en AR, historique des actes des ventes précedentes du terrain, purge du droit de préemption, risque de lésion pour rescision, est ce que la société Capelli a transféré son arété de lotir à l'autre société...).

Voilà ;)

Je te le souhaite...
Pour nous, rien de nouveau...
Nous allons quand même tenter de déposer le permis en mairie...

[quote="fortapi"]Je te le souhaite...
Ceci était pour bettyboop081179...

Greorge, merci pour tes conseils.
Notre notaire a pris contact avec le leur... Nous espérons avoir prochainement du nouveau...

Bonjour à tous

Je fais construire sur Replonges dans l'Ain. J'ai acheté le terrain chez Capelli. Lors de la reservation du terrain, le gaz devait être installé sur le lotissement. Ma maison a donc été conçu dans cette optique.

Chez le notaire, une provision qui devait nous être réclamée à la signature ne l'a pas été. Surprise, la réponse du notaire a été trés rassurante, "vous savez, lorsque beaucoup de maisons prennent le gaz, GDF prend les travaux à sa charge. Il est donc normal que je n'ai rien à vous réclamer, vous devez être nombreux à prendre le gaz", soit....

Seulement j'avais un petit doute, lorsque les fondations et la dalle on été coulées, j'ai trouvé quand même bizare de ne voir aucune logette GDF sur l'ensemble des terrains ni de gaines jaunes dans les tranchées. J'ai interrogé mon constructeur (extrèmement léger puisqu'il ne se doutait de rien et continuait de vendre des terrains toutes énergies - TOP DUO pour ne pas le nommer) qui lui même a interrogé Capelli. La réponse qui lui a été faite: "pas assez de monde pour le gaz donc pas de viabilisation". Sans informations, sans la moindre concertation avec leurs clients tout en sachant lors de la vente du terrain chez le notaire que le gaz ne serait pas viabilisé.

A la limite de l'********* quant on y refléchi bien.

Je leur ai téléphoné, la réponse a été encore plus lapidaire, "c'est comme ça désolé, vous n'aviez qu'a vous renseigner avant de signer...."!!!!

Je les déconseille donc vivement.

Cordialement
Eric shot

ils m'appelent au contraire pour savoir ou ca en est.... j'ai deja eu 2-3 relances alors que cela suit son cours. c'est a dire RV avec géometre, donc contrat de construction pour le credit et apres les 7 jours de retractaction , ils lancent les dessins pour permis....
Je peux pas aller plus vite que la musique et ma maison je la veux pour le 1 juillet 2007 et pas avant!

Bonjour

Pour appeler et relancer afin d'accélérer le rendez vous chez le notaire, ça il n'y a pas de problème.

Par contre il n'y a plus de communication à partir du moment ou le rendez-vous est fixé et c'est beaucoup plus compliqué d'avoir une personne au téléphone.

Tant qu'il n'y a pas de rendez vous, vous êtes un client en attente. A partir du moment ou il y a rendez vous, je pense que vous devenez un ancien client.

Cordialement


Eric

moi ausi j'attend, depuis septembre le terrain aurai due etre viabilisé, mais toujours rien, Capelli ne tien jamais ces promesses.

Voilà, la date de signature du terrain est programmée pour le 1er mars 2007, depuis que j’attends enfin sa arrive.
La viabilisation est commencé depuis début janvier, et devrai se terminer à la fin du mois

J'ai a nouveau de probleme avec capelli
il paraîtrait qu’il n’on pas respecter le permis de lotir, d’après les notaires, j'attend plus d'informations dans les jours a venir. Que les goemetre et les entreprise qui ont faient la viabilisation me le confirment, et me disent ci c'est les notaires qui se trompent ou sy ils ont raison.

J’ai déjà acheté le lot, mais la vente des autres lots est bloquée, du fais que des tuyaux passent en sou sol, dans mon terrain et qu’ils ne le devraient pas.

Un seul mot pour CAPELLI ! Fuir ! 
La mairie m'avait alerté. Des permis de construire qui change, aucune nouvelle, des mails et des recommandés sans réponses, des travaux en retard, des malfaçons, une mauvaise foi évidente, des permis de construire non respectés... 
Notre chantier est plein de problème et les anciens en ont tous et ont beaucoup de procédures judiciaires en cours. 
Bref FUYEZ