Promesse de vente - contenu

Bonjour York

Chez nous on appel çà la place de midi. Cet emplacement doit effectivement rester ouvert.
L'idée est que les propriétaires ne restent pas sur la chaussée ou sur le trottoir le temps d'ouverture du portail.

Nous, la maison sera construite à 6m de la chaussée, ca veut donc dire qu'il faut que je mette un portail à 1m de ma maison ? c'est pas possible !

Bonjour York

Oui je comprend c'est pas évident mais cette obligation est faite, comme je l'ai écrit, pour éviter de stationner sur la chaussée ou sur le trottoir et de gêner les autres usagers. Dans mon cas lors de la demande de travaux pour ma clôture j'ai réussi à négocier en mettant un portail électrique et en m'engageant de ne pas stationner à l'extérieur.
Tu peux toujours prendre un RDV avec l'urbanisme pour voir si tu peux éviter cette obligation. C'est peut être aussi un lotissement et dans ce cas il y a un règlement propre à celui-ci.

Bonjour Yves95,
Je ne risque pas de stationner sur la chaussée, vu qu'il ont prévu 2 places de jours devant ma maison. par contre moi j'aurai voulu mettre la clôture avant les places de jours et non après. Et apparemment je n'ai pas le droit. Je ne sais pas trop comment interpréter le texte de la promesse de vente. "le bénéficiare fera son affaire personnel des travaux de clôture en limite séparative, l'accès sur l'impasse vauvilliers restant ouvert sur une largeur de 5 mètres minimum afin de permettre le double stationnement de jour."

Je viens d'appeler la mairie qui m'a dit que je pouvais mettre la clôture ou bon me semble, mais que c'était un désidérata du lotisseur. <Pensez vous donc que je puisse passer au dessus de ce qu'impose le lotisseur ?

Bonjour, Quand les places de parking sont "ouvertes", on les utilise. Quand c'est fermé, on a tendance à laisser la voiture devant, dans la rue, donc générer du stationnement... à moins d'avoir un portail télécommandé, par exemple. Donc, en général, c'est plutôt souhaitable d'avoir des places "ouvertes", c'est une question d'urbanisme, pour la collectivité.
Autrement Perso, je trouve que le 5X5m "traditionnel", c'est un peu juste pour 2 voitures. (pour les voitures, ça va, pour ouvrir les portières, c'est pas forcément confortable).
Ensuite, tu pourrais peut être envisager les travaux de clotures le plus tard possible... (en gros, quand le lotisseur aura le dos tourné...) pour faire clotures et portail là où tu préfères...

Merci.
De toute façon, une fois que le lotisseur m'a vendu le terrain, il a plus rien à voir avec moi ?
l'important c'est que n'est pas de pb avec la mairie.
Si le lotisseur a déposé le permis de construire comme ça, est on obligé de suivre à la lettre ?

En gros, si il y a lotisseur, donc il y a lotissement, et donc "réglement du lotissement".
Tu es tenu de suivre ce réglement.
Ensuite, si tu restes dans "l'esprit " du réglement pour faire un peu différemment... que ça ne gêne ni la mairie.... ni les voisins... (ne pas les oublier, ceux-là : s'il se sont imposé le réglement "à la lettre" mais que toi, tu fasses un peu différemment... ils pourraient être jaloux, vois-tu ? )

D'après la mairie il n'y a pas de règlement de lotissement

...c'est toi qui a mentionné "lotisseur"... j'en ai déduit "lotissement",
mais Si c'est un terrain unique et seul, alors oui, pas de réglement de lotissement, et donc c'est le réglement de la mairie qui s'applique...

En fait c'est 6 terrains cote à cote apparemment consideré comme lotissement mais la mairie dit qu'il y a pas de réglement de déposé. J'y comprends rien

6 terrains, c'est un lotissement, mais effectivement, c'est bizarre que la mairie n'aie pas l'info pour le réglement... ou bien (apparement) qu'il ne t'aie pas été fourni avec le compromis...

J'ai appelé le lotisseur hier, en lui disant que j'avais appelé la mairie qui m'avait dit qu'il n'était rien imposé du tout et que c'était le lotisseur qui voulait ça, alors que le lotisseur m'avait dit que c'était imposé par la mairie.... Et ho bizarre, la fille m'a répondu que "si, ça doit être possible, j'en parle à mon patron et je vous donne une réponse"

Bonjour,
J'ai eu gain de cause, je peux mettre mon portail en ras de trottoir !

Bonjour,
Après l'étude de sols faite par mon constructeur, il s'avère que le sol est super agileux et donc nécessite des aménagements hors de prix. J'ai donc envoyé un courrier de résiliation de la promesse de vente.
On va trouvé un nouveau terrain et cette fois ci je serais hyper vigilante.
En tout merci à tous de vos conseils avisés.

york98 a écrit:

Bonjour,
Après l'étude de sols faite par mon constructeur, il s'avère que le sol est super agileux et donc nécessite des aménagements hors de prix. J'ai donc envoyé un courrier de résiliation de la promesse de vente.
On va trouvé un nouveau terrain et cette fois ci je serais hyper vigilante.
En tout merci à tous de vos conseils avisés.

Bonjour,


Tu parles de l'étude de sol faite par TON constructeur.
Tu avais déjà signé un CCMI avec lui ?

Oui, faite par mon constructeur.
Par contre je n'ai encore rien signé avec lui