Maison Concept oublie de compter l'assainissement autonome ...

S'il résilie, faut lui demander 5 % du montant du contrat , comme il vous l'aurait demandé si vous aviez pris cette décision

On pense lui rappeler par mail et egalement le prevenir que les menaces ne marchent pas avec nous.

Mais avons nous le droit de lui demander de payer la plus-value pour cet assainissement autonome non prevu dans notre plan de financement ?

Laisser le venir...

Vous lui signifiez seulement de respecter son contrat faute de quoi vous vous verrez obligé de lui réclamer 5% de dédit.
Il sera toujours temps d'aller à la bagarre si il ne comprends pas le message.

Pourquoi seulement 5% ???

5 % au cas où le contrat prévoirait un dédit de 5 % en cas de rupture du contrat par le client, mais c'était un chiffre lancé au hasard

Le maître de l'ouvrage pourrait solliciter le montant de ses préjudices lesquels peuvent monter très au delà de 5%.

Le ccmi prévoit bien 5% pour nous si on résilie le contrat. Cela doit être la même chose pour lui je pense.

S'il réfléchissait un peu, il verrait vite que s'il annule le contrat il en aura pour bien plus que les 4000 euros qu'il nous doit ..

Alors à aujourd'hui notre constructeur MAISON CONCEPT situé à Angers, nous a proposé un devis pour le terrassement de presque 6000 euros en plus pour l'assainissement individuel non prévu dans les travaux a notre charge donc non prévu dans notre pret.

Nous lui avons donc notifié et allons envoyer des demain un courrier avec accusé de réception lui demandant, comme précisé dans le ccmi, de respecter les prix qu'il avait prévu. Ne comptant pas l'assainissement autonome et les 6000 euros en plus. Qui seront donc à sa charge.

Sa réponse étant : notre rendez vous prochain ne tient donc plus, j'envoie également votre mail a mes supérieurs.

Eh bien voilà, après nous avoir baladé pendant 3 semaines à coups de "je n'ai pas le temps pour un RDv" et de "je vous tient au courant" et après avoir perdu 2 mois de construction (le permis était accepté début décembre s'il ne s'était pas trompé d'assainissement) alors qu'il a bien trouvé du temps en vendredi soir a 21h pour nous faire signer le ccmi, nous en arrivons la.

Autant dire qu'il n'y a plus aucune confiance et que nous n'attendons qu'une seule chose pour agir : leur réponse.
A partir de cela, soit ils avouent leur faute et payent de leur poche ces 6000 euros soit cela finira mal pour eux.

Que pouvez-vous nous conseiller ?!

Le chantier est ouvert ?

Non, on attend toujours le permis de construire..

Si ce n'est déjà fait, il serait temps de faire une petite adhésion a l'aamoi. Un bon investissement de 100 euros pour apprendre la politesse a votre gentil cst.

Bonsoir,

Pour reprendre les choses de façon plus factuelle,

Lors de la négociation avant la signature du contrat, Maison concept nous propose une variante économique ; se relier au tout à l'égout qui s'arrête sur la parcelle à coté soit environ 35m. Le principe était de faire remonter les effluents avec une pompe de relevage jusqu'au tabouret situé sur la rue avec un réseau sur la voie publique.

Nous signons le CCMI fin octobre, avec environ 12 000 euros de travaux/VRD réservés au maître d'ouvrage, comprenant pompe de relevage Eau Usée et réseau nécessaire, chemin d'accès compteurs.

Dépôt du PC fin novembre,

Refus du PC par la mairie car manque avis du concessionnaire sur le raccordement au tout à l'égout.

Retour du concessionnaire, Avis négatif, assainissement autonome obligatoire.

RDV avec le constructeur, qui essaye de me vendre que l'assainissement autonome ne va pas forcément nous couter plus cher, je lui réponds que pour moi il n'y aura effectivement aucune plus value, car le prix convenu est forfaitaire et que l'article 14 de notre contrat prévoit qu'il réalise les travaux "à la charge du maître d'ouvrage au prix indiqué. L'assainissement individuel faisant évidemment parti des travaux indispensable à la bonne utilisation de la maison. Il change alors de couleur, et va jusqu'à me dire que les 4000 euros de perdu dans cette erreur ne se rattraperons pas et qu'il ferait mieux de ne pas construire notre maison.
Je choisis alors de temporiser en lui disant d'attendre les premiers devis et que nous aviserons ensuite.

Le premier devis avec son terrassier habituel est tombé aujourd'hui, perte nette d'environ 5000 euros.

Je lui écris alors que je prépare le recommandé afin de lui demander de réaliser les travaux "à la charge du maître d'ouvrage", réponse : je transmets au siège.

à la suite lettre recommandé qui pars ce soir, je n'ai pas trouvé de lettre type alors j'ai fait au mieux.
Lettre recommandée avec demande d’avis de réception
Objet : Travaux réservés par le Maître d’ouvrage



Madame, Monsieur



En date du XXXXXXX nous avons signé un contrat de construction individuelle avec fourniture de plan pour la construction d’une maison située sur le terrain sis XXXXXXX 49XXX XXXXX.

Je vous demande, conformément à l’article 14 du CCMI nous liant, de réaliser l’ensemble des travaux décrits «à la charge du maître d’ouvrage», au prix indiqué.

Je vous rappelle également que le Contrat de construction de maison individuelle est à prix convenu forfaitaire. L’assainissement individuel étant indispensable à l’utilisation de la maison à construire, nous n’accepterons pas d’avenant en plus value à ce sujet.




Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l’assurance de ma considération distinguée.


Et voilà où nous en sommes aujourd’hui, nous avons un peu peur que le constructeur décide d'arrêter le chantier, ou pire rogne sur la qualité des prestations pour compenser sa perte.

AAMOI AAMOI AAMOI....
Il n'y a rien à dire de plus.

Mamanelly49 a écrit:

Nous signons le CCMI fin octobre, avec environ 12 000 euros de travaux/VRD réservés au maître d'ouvrage, comprenant pompe de relevage Eau Usée et réseau nécessaire, chemin d'accès compteurs.

Je comprends pas, vous aviez retiré le lot assainissement pour le prendre a votre charge ? J'ai peur que bien que le cst ai fait une erreur quant au type d'assainissement, vu que vous aviez fait retirer le lot, vous l'ayez pour vous.

Sauf si vous accepté le lot VRD au final, là le cst ne pourrait pas vous compter de plus valus sur les 12 000 euros (vous avez jusqu'à fin février).

Qqn peut confirmer ou infirmer mon point de vue ?

Le lot VRD/ASSAINNISEMENT/COMPTEURS/RACCORDEMENT était décrit " à la charge du maître d'ouvrage" mais détaillé et chiffré par le constructeur, tout en nous signifiant qu'il s'agissait de prix "hauts" et que nous allions forcément négocier mieux.

Oui, mais donc c'est pour ça, vu que vous aviez retiré le lot assainissement, maintenant, je doute que vous puissiez l'obliger à le prendre en charge.

Maintenant, faites faire vos devis pour voir si l'assainissement individuel pour votre projet coûte moins cher que les 12 000 provisionnés.

Encore une fois si qqn a un point de vu sur mon avis.

Je ne suis pas d'accord sur ce point là.

Article 14 de mon CCMI :
" Les travaux dont le MOA se réserve l'éxécution tel que décrits et chiffrés dans la notice descriptive, colonne 4 et 5, doivent être acceptés par le MOApar une mention manuscrite sur cette notice descriptive
LE CONSTRUCTEUR s'oblige à les réaliser ou à les faire réaliser au prix indiqué, si le MOA lui en fait la demande par lettre recommandé avec demande d'avis de réception postal dans les quatre mois qui suivent la signature du contrat. Passé ce délai, Le Constructeur pourra en refuser l'éxécution , du moins à ce prix."

Donc nous sommes dans le dermier mois pour envoyer la LR-AR

Qu'en pensez vous ??

CCMI signé fin octobre, donc oui, fin février.

Donc comme déjà dit, il est possible que votre assainissement autonome coûte plus cher que les 12 000 euros et y a que des devis qui vous le diront.

Faut pas traîner !

Effectivement la réponse est donné par les devis, nous en avons réalisé un avec le terrassier conseillé par le constructeur et la perte nette etait de 5000 euros .
Je ne pense pas qu'en multipliant les devis je réussirais à rattraper ces 5000 euros, même en passant par des terrassiers que je connais bien. Donc j'ai décidé de lui refiler le bébé et il se débrouilleera si il veut rentrer dans son budget.

Oui, si vous vous engagez a payer les 12000 euros en mandatant le cst pour ce lot, en effet après, la plus valu est pour sa pomme et ça devient une bonne opération pour vous.