Achat de terrain chez le propriétaire : qui réalise et paie l'étude de sol ?

Bonjour,

Il suffit de mettre la qualité du sol comme clause suspensive pour l'achat du terrain.

Si vous passez par un constructeur l'étude de sol est incluse dans le CCMI le plus souvent (attention elle n'est pas obligatoire donc certains estiment à la louche).
Donc pour faire simple, ccmi reçu en recommandé et étude de sol faite en suivant, le surplus est à la charge du constructeur. CCMI non reçu en recommandé mais étude de sol faite, aucune obligation de la part du constructeur il me semble et c'est de plus en plus souvent le cas.

Attention tout de même, un constructeur ne peut pas vendre de terrain sauf si il réalise une construction en VEFA.

Merci pour cette réponse rapide. si je comprends bien je dois émettre cette clause pour l'achat du terrain directement avec le vendeur du terrain .
merci.

Vous pouvez également voir pour réaliser une étude préliminaire de site (ancienne G11 selon NFP 94-500 de 2006 qui est en train de changer)

Pour ma part j'avais inséré une clause suspensive avec un montant limite de surcoût des fondations au delà duquel j'avais le droit de renoncer au terrain. J'avais explicitement mentionné tous les coûts directs et indirects liés à la nature du sol.

Dire bon ou mauvais sol ne suffit pas selon moi car c'est très subjectif. Dans mon cas le sol était bon....mais à 2,60 m et avec des semelles filantes c'était ok sans problème mais du coup on a fait un sous sol total.

Si ce n'est pas encore le cas : http://infoterre.brgm.fr/ . Une vraie mine d'information ( ce n'est pas étude de sol) . Demandez à l'agence qui va vous vendre le terrain de vous remettre la carte de la commune avec l'ensemble des risques (obligatoire) , ça vous évitera de la découvrir le jour de la signature du compromis ( vous y verrez tous les risques s'il y en a : technologique, inondations, glissement de terrain, carrière, etc...).

En effet,

Dans ma phrase "qualité du sol" j'entendais que si le sol ne permet pas des fondation simples et peu profondes, il faut notifier jusqu'à combien vous acceptez de financer l'adaptation.