échange de terrain d'un lotissement à un autre

Le mieux est de se rapprocher de votre notaire qui saura vous conseiller.
Quel est le type de recours: des tiers? administratif?
lors de l'acquisition du terrain vous n'aviez pas de conditions suspensives avec obtention PC ET purge du recours des tiers?

Bonjour,
Et aussi, Terrain acheté chez le notaire, ou (seulement) compromis de vente signé et en cours ?

Bonjour,

Merci de votre intérêt pour notre problème.

Ptiloup44: Il s'agit du recours d'un tiers, le voisin situé à environ 100 m de chez nous. Il faut savoir que les deux terrains gauche et droits sont en cours de construction.... Il s'agit du seul recours sur l'ensemble du lotissement, notre pc ayant en plus été validé par la mairie.

Malheureusement, en tant que novice en la matière, nous ne savions pas que ce type de clause existait (ni condition suspensive, ni purge de recours). De plus le notaire est celui de l'aménageur, nous n'en avions pas un pour nous.

Odilon44: le terrain est acheté. Nous pensions acheter un clé en main et nous étions loin d'imaginer une situation si catastrophique, le tout étant réalisé par grand nom du milieu, dans un lotissement déjà viabilisé.

Merci de vos réponses

Ok. En période de compromis (réservaion en quelque sorte...) un échange aurait surement été possible. Maintenant, que le terrain est acheté, en pratique, il faudrait le "revendre", pour en racheter un autre (re-frais de notaire... qui les paye ? le constructeur n'a sans doute pas envie d'aller jusque là...).
Bin, je dirais qu'il faut traiter le recours (bizaremment, contre une seule construction, dans un lotissement)... Peu de chances d'aboutir, j'imagine... par contre, du temps (et de l'énergie ) perdus, c'est sur.

Quel est le motif du recours? avez vous rencontré le voisin à l'origine de ce recours?
L'idéal serait une discussion à l'amiable pour discuter de ce qui coince, car en effet si la vente est déjà faite un "échange" n'est pas envisageable surtout avec un terrain sur lequel il y a un recours...
L'idéal serait qu'après discussion avec ce voisin en ayant analyser ce qui coince il retire son recours avec un éventuel geste de votre part de modification du PC si le recours est acceptable.. Si ce recours n'est pas justifié la procédure sera longue mais le voisin peut risquer une amende pour recours abusif jusqu'à 10000 euros, il peut être interessant de l'en informer..

Bonsoir et merci ,

odilon44: certes sauf que la solution de l échange de terrain c est l aménageur qui nous la proposée et que pour des raisons assez floues, il fait marche arrière ...il nous avait pourtant envoyé le plan d aménagement de l autre lotissement!
Purger le recours et aller au TA, pour nous serais une mauvaise issue :-/ cela coûterait cher sur tous les aspects...

Ptiloup44: oui, nous les avons rencontré et ils apparaissent malheureusement déterminés. Les points abordés sont des broutilles, de plus le Pc avait été accordé par la mairie. les nouvelles ordonnances sorties récemment sont des pistes à étudier.


Bref, la situation est vraiment éprouvante.. Être pris à parti alors que vous avez tout fait pour que cela ce passe dans les règles de l'art', c'est pas évident à encaisser'. Nous sommes vraiment dans une autre dimension, et non, cela n arrive en effet pas qu aux autres'..

Merci de vos conseils, très bonne soirée à vous

C'est quoi des broutilles ?
Que vous veulent- ils ?

Si le recours est abusif, faut faire savoir au voisin que cela peut se retourner contre lui