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Brise roche

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Bloggeur Env. 60 message Brussieu (69)
Bonjour à tous,

Encore une petite question d'ordre juridique :

Je reviens de mon terrain et ai croisé le terrassier qui doit continuer demain.
Il m'a dit qu'en terme de brise roche, sa nes entai pas bon et qu'il y avait un gros risque qu'il faille en utiliser.

Au moment de la signature de notre CCMI, il n'y a rien qui stipulait le risque de brise roche. Il y a juste le relevé terrain qui le stipule mais qui a été fait après la CCMI.
En fait, on en a parler avant la signature du CCMI et le jour de la signature, mais le jour de la signature, ils ont oublié de la mettre au contrat et le responsable commercial a dit "on verra plus tard pour sa".

Problème : je n'ai rien prévu dans mon plan de financement concernant ce risque.

Question : Si il s'avère qu'il y a bien du brise roche, quels sont mes droits et obligations? Dois-je payer quand même?

Merci beaucoup par avance.
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De : Brussieu (69)
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

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Membre utile Env. 1000 message Charente
Je ne sais pas si ça rentre dans le CCMI, mais renseigne-toi bien (et vite), car le brise-roche ça coûte un bras Crying (pour nous 41€ HT/m3).
Ce fut notre seule plus-value, et heureusement qu'on a pu en négocier le montant, mais nous n'étions pas dans le même cas que vous (pas de CCMI).
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Si le poste terrassement est compris dans le CCMI, tu renvoies le terrassier vers le constructeur
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Bloggeur Env. 60 message Brussieu (69)
Bonjour,

Le poste terrassement est bien compris dans le CCMI, c'est d'ailleurs le constructeur qui a mandaté un terrassier.
Par contre, pour information, nous sommes allé gratter les textes hier et il y a eu une décision de justice en 2012 qui donne peut être la réponse.

Il s'agit du jugement de la cour de cassation du 24/10/2012 qui a fait jurisprudence et qui dis que le constructeur aurait du au préalable faire une étude de terrain donc que le surcout d'adaptation (notamment en cas de brise roche) lui incombe.

J'espère donc que sa jouera !

Quelqu'un en sait-il un peu plus?

Merci beaucoup.
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Membre utile Env. 1000 message Haute Garonne
Bonjour
Comme d'habitude le prix du CCMI est ferme et définitif.
Il y aura peut être besoin d'un brise roches mais vous n'avez pas a en supporter le cout
A+
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Rien de plus à dire Wink
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
Picto recompense Membre ultra utile
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Bloggeur Env. 60 message Brussieu (69)
Merci beaucoup pour vos réponses !
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Membre utile Env. 2000 message
Et si il veut pas entendre, AAMOI
Picto recompense Membre utile
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Bloggeur Env. 60 message Brussieu (69)
Merci beaucoup !
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