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Problème Terrain avec servitude

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Env. 20 message Clermont Ferrand (63)
Bonjour à tous et à toutes ,


Je post ce sujet afin d'avoir des avis mais surtout des réponses suite à l'achat de mon futur terrain.

En effet avec ma femme nous sommes actuellement entrain d'acheter un terrain de 850m2 ( en cour d'acquisition, compromis de vente n'est pas encore signé ). À la base il s'agit d'une maison d'habitation avec 4000M2, les propriétaire ont décider de tout vendre.Ils ont alors garder la maison déjà existante avec 1500m2 et ont découper la surface qui restait en 3 passerelles)
Il y a deux jours je me suis déplacer sur le terrain avec autorisation du propriétaire actuel, et la surprise 3 regards en bétons cacher par les herbes haute.
Je decide d'ouvrir chaque regard et la je tombe alors sur un espèce de drain. ( idem dans les trois regards qui se situent sur ma passerelle )
Je decide de téléphoner au propriétaire en lui demandant des renseignements et il m'explique qu'il s'agit là des drains sorti de fosse ( car assainissement individuel ) de la maison déjà existante. se sont les eaux sois disant traitée qui s'écoulent dans ces drains à une profondeur environs 80cm avant de ce rejeter dans les réseaux eaux pluviales de la commune.

Voici mes questions :

ai je le droit de casser chaque regard et enlever le drains sans que tout ce système ne passe sur mon futur terrain ?
ou simplement de casser chaque regard et laisser ce drains. ?

après avis du propriétaire il me conseil de tout casser et enlever le système de ma passerelle et que celui ci informera le prochain acheteur de la maison existante, de se mettre au norme et de recréer l'assainissement.

quoi faire je suis perdu

merci à tous
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Messages : Env. 20
De : Clermont Ferrand (63)
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Membre utile Env. 700 message Hautes Pyrenees
Bonsoir,

Déjà je demanderais au SPANC de votre commune le rapport du dossier ANC de cet assainissement ... pas claire cette histoire ...
Car si ces regards existent sur votre futur terrain je ne vois pas comment vous pourrez les supprimer (et surtout de quel droit).
Demandez à votre notaire ou alors si le propriétaire du terrain vous y autorise faites le inscrire sur l'acte notarié !!

Et le propriétaire qui vous invite à détruire ses regards et ses drains juste comme ça ... c'est louche ...

Et à titre d'info, les eaux usées qui passent par ce tuyau ne sont que pré-traitées (donc polluées à hauteur au moins de 70% pour faire simple).
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 700
Dept : Hautes Pyrenees
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Membre ultra utile Env. 20000 message La Verdière (83)
Il se fait pas c*h*ier le vendeur!

il vends un terrain merdique en plusieurs parcelles et aux acquereurs de se dem*merd*er.... c'est le cas de le dire! déjà il faut qu'il y ai un controle de spanc s'il vends la maison existante, donc il va faire comment pour dire aux futurs acheteurs : ben c'est bien les pigeons, je vous vends une maison avec un ANC mais au final vous l'aurez pas car le monsieur d'a coté a tout pété avec mon autorisation et vous n'avez plus qu'à sortir 7000 euros pour refaire tout a neuf.."

au revoir et pas merci!

perso JE ME BARRE ! j'achètes pas!
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : La Verdière (83)
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Env. 20 message Clermont Ferrand (63)
Bonjour,

Merci pour ces premières réponses.
En effet le propriétaire n'est pas retissant à ce que je détruise toutes l'installation en drainage + drains, même si je dirai c'est un bon point pour moi ce qui éviterai dans un premier temps de se manger le chignon avec le propriétaire.
Le jour J ou j'ai trouvé ces fameux regards, j'étais avec la SPANC justement afin de connaitre le type d'assainissement pour ce terrain, mais malheureusement la personne ne s'avais pas ce qu'on pouvait faire ou pas.
La j'attend lundi avec impatience, afin de contacter le notaire du propriétaire afin de savoir s'il est au courant de ce système mais surtout de connaitre les solutions.
Une chose est sur, suivant la solution trouvées chaque chose sera bien notifier sur l'acte notarié afin de ne pas se retrouver le bec dans l'eau, car effectivement le propriétaire ma bien dit de tout péter de gérer ma nouvelle installation d'assainissement, et que le futur acheteur se débrouillera. mais ça me parait trop simple même si on le stipule dans l'acte notarié. À voir. Je vous tiens au courant rapidement.
Bon week end
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Messages : Env. 20
De : Clermont Ferrand (63)
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Membre ultra utile Env. 20000 message La Verdière (83)
Pas sure que tu puisses détruire les drains et l'épandage de l'autre maison .......... car selon la situation, la maison aura peut être forcement l'obligation de passer sur ton terrain pour épandre.. non? attends la réponse du SPANC ... les vendeurs font n'importe quoi et même avec un acte blindé, t'es pas à l'abri des soucis par la suite....
tu auras soit une servitude pour l'épandage soit t'achète pas a mon humble avis car la maison avec la fosse si elle ne peux pas épandre sur son terrain (config etc...) tu fais quoi?
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : La Verdière (83)
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Env. 20 message Clermont Ferrand (63)
Comme tu dis, je ne suis pas sur dans un premier temps d'avoir ce droit de détruire cette installation. Concernant la servitude tu peux regardez les shema ci joint s'il est asser explicite. il n'est pas obliger s'il veut refaire son épandage de passer par notre terrain. c'est pour cela que ça nous fait peur mais sans non plus être horrifier pour le moment.
Dit moi ce que tu en penses. c'est clair que c'est pas évident comme situation merci en tout cas de vos conseils.
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Messages : Env. 20
De : Clermont Ferrand (63)
Ancienneté : + de 12 ans
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Env. 20 message Clermont Ferrand (63)
Je n'arrive pas à mettre le plan zut
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Messages : Env. 20
De : Clermont Ferrand (63)
Ancienneté : + de 12 ans
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Env. 20 message Clermont Ferrand (63)
Bonjour tout le monde, je reviens comme convenue afin de vous apportez la solution à mon problème.

Après avoir téléphoner au notaire avec lequel nous passerons pour signer le compromis de vente, celui m'a tout expliqué, car ce problème est simple à résoudre.
Il m'a expliqué que si la décision venait du propriétaire actuelle ( de retirer le drainage sortie de fosse des eaux traités, et de casser les regard de visite sur ma parcelle) il n'y a aucune incidence et de procédure futur, du moment que se soit stipuler sur l'acte notarié. ( mais il faut que ce choix soit fait par le propriétaire actuelle)

En demandant au notaire si cela ne porterai pas problème d'avoir un assainissement incomplet (sans cette évacuation en sortie de fausse ) pour le futur acheteur de la maison.
Non, une maison peut être vendue sans assainissement, ou incomplet du moment que le propriétaire informe le nouvel acheteur. et idem stipuler sur acte notarié

Voila voila tout ce fini bien, j'espère que cela apportera des réponses à des futurs acheteurs

bonne continuation
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Messages : Env. 20
De : Clermont Ferrand (63)
Ancienneté : + de 12 ans
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En cache depuis le jeudi 10 septembre 2026 à 09h28
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