Ne pas régler un courtier

Que dit le contrat que vous avez signé avec lui ?

ses congés payés étaient prévus dans le contrat ?

Il a rempli sa part du contrat, a toi de faire pareil
il est comme toi, il est tout à fait en droit de partir en vacances

J'ai lu et relu le contrat au moins 20 fois, je pense que le paiement est subordonné à l'obtention d'un prêt. Qu'entend-on par là? Une offre de prêt? Un déblocage de fonds?

Le courtier ne m'avait pas parlé des congés et sa messagerie (que je connais maintenant par coeur) ne les mentionne pas non plus.

gill a écrit:

Il a rempli sa part du contrat, a toi de faire pareil
il est comme toi, il est tout à fait en droit de partir en vacances

Je ne dis pas le contraire... mais de là à être injoignable pendant trois mois...

Il dit que c'est tout le système qui était au ralenti, et qu'il a obtenu l'offre dans les délais.

Je n'ai donc plus qu'une solution? Payer?

A ton boulot, si tu met 1 mois a faire un travail faisable en 1 semaine, ton boss te donnera ton salaire, non?

Je viens de trouver ceci en ligne: La loi MURCEF et l’article L.519-6 du code monétaire et financier disposaient qu’ « il est interdit à toute personne physique ou morale qui apporte son concours, à quelque titre que ce soit et de quelque manière que ce soit, directement ou indirectement, à l'obtention ou à l'octroi d'un prêt d'argent, de percevoir une somme représentative de provision, de commissions, de frais de recherche, de démarches, de constitution de dossier ou d'entremise quelconque, avant le versement effectif des fonds prêtés. ». Un courtier ne peut donc réclamer ses honoraires qu’après le déblocage des fonds prêtés ou la régularisation de l’acte authentique chez le notaire.

J'espère que comme je le crois ça s'applique à mon cas, que la source est fiable et qu'aucun texte n'est venu modifier cette disposition depuis... (je ne sais pas quand d'ailleurs).

Si vous avez déjà été dans ce cas de figure, ou que vous avez in extremis eu une offre intéressante de votre banque alors que le courtier vous avait déjà obtenu un accord, ou que la simul du courtier vous a permis d'obtenir un accord de votre banque ou d'une autre, faites-moi part de votre retour d'expérience. Avez-vous dû régler les honoraires du courtier?

"Je ne dis pas le contraire... mais de là à être injoignable pendant trois mois... "

Si il ne répondait d'aucune façon durant trois mois, il y a juridiquement un manquement et tu peux effectivement ne rien payer.
Mais es tu sur qu'il s'agit du période aussi longue ? A tu des écrits qui l'attestent (courrier, mails...).
Je n'ai jamais vu de délais aussi important mentionnés dans un compromis ou une promesse de vente pour obtenir un prêt...

Brico41 a écrit:

"Je ne dis pas le contraire... mais de là à être injoignable pendant trois mois... "

Si il ne répondait d'aucune façon durant trois mois, il y a juridiquement un manquement et tu peux effectivement ne rien payer.
Mais es tu sur qu'il s'agit du période aussi longue ? A tu des écrits qui l'attestent (courrier, mails...).
Je n'ai jamais vu de délais aussi important mentionnés dans un compromis ou une promesse de vente pour obtenir un prêt...

C'est une erreur de ma part, je voulais dire trois semaines.

Er toi tu pars combien de temps en vacances?
Tu as un contrat avec un gars, et tu profite qu'il parte en vacances pour aller voir ailleurs?
Et tu t'étonne que le gars te réclame son argent??
imagine 2 secondes si t'étais a sa place? si ton patron profitait de ton depart en vacances pour mettre quelqu'un d'autres à ton bureau et te mette à pole emploi? Tu ferais quoi?
C'est vraiment une honte ce que tu veux faire

Du calme Gill, la question ce n'est pas de savoir si ce courtier avait le droit de partir en vacances, la question est: puis-je légalement refuser son offre de prêt et ne pas le régler si les fonds n'ont pas été débloqués?

Si tu as une réponse à cette dernière question ;).

Concernant ton droit de ne pas payer, je ne peux pas te répondre...
Mais dans ton contrat, vérifie bien qu'il n'y ait pas une clause d'interdisant de consulter un autre courtier sans avoir préalablement rompu le contrat...
Je comprends que de son côté qu'il veuille être payé pour le boulot effectué mais en même temps je ne trouve pas très pro de sa part de ne pas vous avoir informé de ses congés, de ne pas avoir délégué à un collègue, surtout avec un délai aussi court entre la 1ère consultation et le délai imposé par le compromis.

Pas de clause de ce type Picchunet.



Je vais faire confiance à la loi Murcef et me rapprocher de la DGCCRF (Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes) si le doute subsiste.

gill a écrit:

Er toi tu pars combien de temps en vacances?
Tu as un contrat avec un gars, et tu profite qu'il parte en vacances pour aller voir ailleurs?
Et tu t'étonne que le gars te réclame son argent??
imagine 2 secondes si t'étais a sa place? si ton patron profitait de ton depart en vacances pour mettre quelqu'un d'autres à ton bureau et te mette à pole emploi? Tu ferais quoi?
C'est vraiment une honte ce que tu veux faire

Quand je pars en vacances, mon patron en est informé longtemps à l'avance. C'est même lui qui signe ma demande si je peux partir.
Pour part, le courtier aurait du donc prévenir le client de son absence ( surtout pour 3 semaines).
Il aurait au moins pu informer de son absence sur sa boite vocale ou par réponse automatique par email.

Perso, je dis tant pis pour lui ! La première chose à faire est d'informer ses clients de son absence.

Perso, notre courtier sera payé lors de la signature chez le notaire, donc au déblocage des fonds.

gill a écrit:

C'est vraiment une honte ce que tu veux faire

Faudrait peut être pas exagérer il n'est pas marié avec le courtier, non ?

La règle veut que celui qui fait la meilleur offre emporte le morceau ça marche pour les courtiers, les banques, les constructeurs, les artisans...
Si on va voir un constructeur on a interdiction d'en voir un autre pour comparer les prix ?


Si le contrat ne stipule rien et que le client trouve une meilleur offre ailleurs pourquoi s'en privé ? si son courtier a travaillé mais à obtenu une offre moins satisfaisante tant pis pour lui il aurait du faire mieux. En tout cas nous ça s'est passé comme ça mais on a jamais signé de contrat avec les différents courtiers, on a fait affaire avec celui qui a présenté la meilleur offre.

Brico41 a écrit:

"Je ne dis pas le contraire... mais de là à être injoignable pendant trois mois... "

Si il ne répondait d'aucune façon durant trois mois, il y a juridiquement un manquement et tu peux effectivement ne rien payer.
Mais es tu sur qu'il s'agit du période aussi longue ? A tu des écrits qui l'attestent (courrier, mails...).
Je n'ai jamais vu de délais aussi important mentionnés dans un compromis ou une promesse de vente pour obtenir un prêt...

Bonjour
Nous, nous avions signe le compromis de vente le 17 décembre RT un avait jusqu'au 31 mars, soit un peu plus de trois mois.

Puisque tout semble aller en ta faveur, fais le mort. Certains diront que ce n'est pas juste, qu'il a travaillé pour rien... mais si le contrat ne dit pas qu'il te faut payer, tant pis pour lui !

J'ai déjà dit au courtier que je ne paierai pas, il m'a menacée et m'a dit "qu'on n'en resterait pas là".

Je verrai bien de quoi il retourne, mais il me semble que si les fonds n'ont pas été versés, je n'ai rien à régler.

Si le contrat avec ce courtier est subordonné à l'obtention d'un prêt tu ne lui dois rien. Et si tu trouves mieux et plus rapidement ailleurs c'est tant pi pour lui.

motivée97 a écrit:

J'ai déjà dit au courtier que je ne paierai pas, il m'a menacée et m'a dit "qu'on n'en resterait pas là".

Je verrai bien de quoi il retourne, mais il me semble que si les fonds n'ont pas été versés, je n'ai rien à régler.

L'attitude de votre courtier en dit long...
Soyer clair avec votre courtier, nous vous laissez pas intimider. Il s'agit d'un contrat que vous avez passé avec lui. Si dans ce contrat rien n'indique que vous devez payer le courtier même s'il n'y a aucune offre de prêt signée avec lui, vous ne lui devez absolument rien.

Des infos ici : http://www.cbanque.com/credit/courtier.php

Citation:

La loi est claire : un courtier ne peut jamais demander de frais ni rémunération avant la signature de l’acte avec le notaire ou le déblocage du prêt. Aucun versement, de quelque nature que ce soit, ne peut être exigé d'un particulier, avant l'obtention d'un ou plusieurs prêts d'argent. (Article L321-2 du Code de la consommation). Cette obligation est rappelée par l’article L519-6 du code monétaire et financier.

Si le prêt choisi ne correspond pas à vos exigences de départ ou au mandat que vous avez signé avec le courtier, vous n’avez rien à lui régler. Il peut arriver qu’au moment de rédaction du mandat, un courtier vous demande un chèque qu’il n’encaissera que plus tard. C’est un moyen psychologique de pression que vous n'avez pas à accepter.

Si ça se trouve son "offre de prêt" est bidon. Te fais pas de soucis, au vu de ses méthodes, il a quelque chose à se reprocher.

J'ai eu le cas d'un courtier jamais dispo, surtout quand je lui posais des questions gênantes!
la loi murceff est claire sur l'activité de courtage.
Aucune somme ne peut être réclamé par le courtier tant que le prêt n'est pas signé et que aucun déblocage sur les prêts effectués.
Donc, tout faux, ne vous laissez pas impressionner!
ne payer rien!



voici les infos trouvés sur ce sujet que j'avais préparé au cas où mon courtier m'attaquerait.

Rémunéré en fin d’opération
La loi est claire : un courtier ne peut jamais demander de frais ni rémunération avant la signature de l’acte avec le notaire ou le déblocage du prêt. Aucun versement, de quelque nature que ce soit, ne peut être exigé d'un particulier, avant l'obtention d'un ou plusieurs prêts d'argent. (Article L321-2 du Code de la consommation). Cette obligation est rappelée par l’article L519-6 du code monétaire et financier. LOI MURCEF
Au cas où un courtier voudrait être rémunéré plus tôt que prévu, la répression des fraudes (direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi - DIRECCTE) peut être saisie.

Article L519-6
• Créé par LOI n°2010-737 du 1er juillet 2010 - art. 17
Il est interdit à toute personne physique ou morale qui apporte son concours, à quelque titre que ce soit et de quelque manière que ce soit, directement ou indirectement, à l'obtention ou à l'octroi d'un prêt d'argent, de percevoir une somme représentative de provision, de commissions, de frais de recherche, de démarches, de constitution de dossier ou d'entremise quelconque, avant le versement effectif des fonds prêtés.
Il lui est également interdit, avant la remise des fonds et de la copie de l'acte, de présenter à l'acceptation de l'emprunteur des lettres de change, ou de lui faire souscrire des billets à ordre, en recouvrement des frais d'entremise ou des commissions mentionnés à l'alinéa précédent.
Les infractions aux dispositions des premier et deuxième alinéas du présent article sont recherchées et constatées dans les conditions fixées à l'article L. 353-5 et sont punies des peines prévues à l'article L. 353-1.

gill a écrit:

Il a rempli sa part du contrat, a toi de faire pareil
il est comme toi, il est tout à fait en droit de partir en vacances

on s'en XXXX, la loi est clair, c'est son métier, il doit le faire en respectant le cadre juridique même si ça peut paraitre injuste!
en plus 3 mois de vacance dans ce cas, vu que pas de nouvelle depuis......c'est pas sérieux quand même.

[img]http://whos.amung.us/widget/francageral.pnh[/img]

Sans clause d'exclusivité, il n'y a aucune raison de le payer... même si son absence n'avait été que d'une semaine.
Il est payé à la conclusion des contrats, pas à l'apport.

MoebiuS451 a écrit:

Sans clause d'exclusivité, il n'y a aucune raison de le payer... même si son absence n'avait été que d'une semaine.
Il est payé à la conclusion des contrats, pas à l'apport.

Une clause d exclusivité serait illégale.

Ben il l'a mauvaise c'est tout, son attitude lui revient comme un boomerang POINT...

la moindre des choses aurait été de prevenir le client de ses congés, ensuite, a part partir sur une ile déserte, je ne crois pas une seule seconde qu'il n'ai eu aucun mail sur son smartphone ou tablette ou PC pendant ses congés (je les vois les cols blancs stressés sur la plage avec leur aiefonegalaxyIpadetc.. ) ni qu'il n'ai, a aucun moment consulté sa boite vocale hein....alors son manque de courtoisie envers le client fait que le client se tape royal de son kaka nerveux!

Non mais serieusement .. le gars se barre 3 mois en vacances sans être joinable, sans donner de nouvelle, sans meme laisser un message sur son répondeur pro indiquant la date de son retour, et ensuite il a le culot de venir vous reprocher d'être allé voir ailleur et de vous menacer de poursuite !! mais ou va le monde.

je ne comprend pas comment un peu cautionner 1 seconde ce genre de comportement...

Salut,
Je suis ok avec le fond : le courtier part 3 semaines ou mois (je sais plus trop, les 2 ayant ete dit) sans donner de news et se plaint. Sur la forme, cela peut être discutable ...
Demande lui auprès de quelle banque il a eu l offre, quelles banques a t il sollicite avec ton dossier et a qu'elles dates, preuves a l appui.
Quelle banque t a octroyé ton prêt ?
Que te dis le deuxième courtier a ce sujet ?

Et après vous serez les premiers à pleurer et à geindre si votre cst vous fait un truc pas moral (mais dans le contrat!)!

Votre point de vue est indéfendable...

un mec se barre du jour au lendemain, sans explication, sans être joignable pour une durée indéterminée, et selon vous c'est tout à fait normal d'attendre patiemment un hypothétique retour et de laisser un projet au point mort ? son attitude démontre un manque de sérieux et de respect du client... et déja rien que ça c'est un bon motif pour lui dire bye bye ...

l'auteur du post est bien gentil d'avoir attendue 3 mois ... perso je serai allé voir ailleurs au bout de 2 semaines.

La question n est pas celle des vacances mais du contrat de courtage qui vous lie. Un contrat est un contrat point barre. Il définit des règles et des enfagements dans un cadre. Dans le cadre du courtage, il s agit d un mandat pour négocier en son nom. Pour peu qu il a depose une demande dans l etablissement qui a octroye le prêt, cela aura des conséquences.
Vous avez pu signer un contrat qui en apparence est simple mais ou tous les mots ont leur importance.

Y a plein de trucs immoraux et légaux, et inversement !

jamis27 a écrit:

un mec se barre du jour au lendemain, sans explication,

il va en vacances, c'est l'été, vous y allez pas vous en vacances?

Citation:

et selon vous c'est tout à fait normal d'attendre patiemment un hypothétique retour

quand on a un contrat, oui
et là y'avait rien d'hypothétique vu que l'auteur dit que l'offre etait prete
apres, je comprends que certaine place la moralité très bas (voir en dessous de tout, et c'est generalement les premiers à pleurer quand ils en deviennent la victime)
t'a deja eu un client en face de toi? dès qu'il te demande un truc tu repond dans la seconde ou pas?
des fois faut bosser un peu derrière pour sortir un truc

Citation:

l'auteur du post est bien gentil d'avoir attendue 3 mois ... perso je serai allé voir ailleurs au bout de 2 semaines.

relis bien, c'est pas 3 mois[/quote]

Bah non. Si le contrat ne stipule aucune date butoir, comment se plaindre. Quand mon patron me demande un rapport, s il me donne pas de date butoir, Ben je me sens libre de le rendre a la date qui me semble correcte. En revanche s il me dit, : c est pour demain...

Un contrat se moque de la morale, c et un engagement entre plusieurs partie. Et le contrat de courtage est un mandat et pour peu que son offre est du même établissement bancaire que l autre et qu elle est antérieure ...y aura pas d autre choix que de passer par lui, et ce sera normal, légal et moral. La question de la communication, de la date etc etc, si elle n a pas ete définie au préalable n a aucune espèce d importance.

J espere juste que le deuxième courtier était au courant qu un autre courtier avait un mandat...

Ce su il faut savoir, c est quel type de contrat a été passe, qu'elles banques ont été sollicitées et lesquelles ont émis une offre et a quelle date.

Si la loi dit que le courtier ne doit être payé qu'au déblocage des fonds, je ne vois pas où elle dit qu'il s'agit du déblocage des fonds effectué par le courtier en question. En d'autres termes, ce courtier aoûtien est-il en droit, une fois votre déblocage de fonds effectué, de vous demander un règlement quelconque au titre du contrat que vous avez signé ? Pour ma part, ce n'est pas si clair.

Il y a eu, dans un autre domaine, quelques forumeurs qui se sont retrouvés dans l'obligation de payer des architectes pour un travail effectué par un autre. Le fait qu'ils aient été injoignables pendant des lustres, incompétents, de mauvaise foi... n'y a rien changé.

Je serais toi, je demanderais ce renseignement à mon banquier (en espérant qu'il n'ai pas pris 3 semaines de congés)

Les courtiers sont toujours payés au déblocage. Le problème est que le contrat donne mandat, s il a obtenu une offre du même établissement antérieurement, il devra être payer, quoique on en pense de sa communication ! Autre question, a laquelle je n ai pas la réponse, c est a ton le droit de mandater deux courtier sur les mêmes banques. Pour ma part, quand j ai sollicite un courtier, j avais exclu les deux banques de sa liste que j avais sollicite.

Le mandat de courtage repond a certaine règles !

J aimerais que l auteur apporte des précisions, ca éviterait de spéculer mais peut être est il en vacances wharf warf !

gill a écrit:

jamis27 a écrit:

un mec se barre du jour au lendemain, sans explication,

il va en vacances, c'est l'été, vous y allez pas vous en vacances?

Citation:

et selon vous c'est tout à fait normal d'attendre patiemment un hypothétique retour

quand on a un contrat, oui
et là y'avait rien d'hypothétique vu que l'auteur dit que l'offre etait prete
apres, je comprends que certaine place la moralité très bas (voir en dessous de tout, et c'est generalement les premiers à pleurer quand ils en deviennent la victime)
t'a deja eu un client en face de toi? dès qu'il te demande un truc tu repond dans la seconde ou pas?
des fois faut bosser un peu derrière pour sortir un truc

Citation:

l'auteur du post est bien gentil d'avoir attendue 3 mois ... perso je serai allé voir ailleurs au bout de 2 semaines.

relis bien, c'est pas 3 mois

[/quote]

étant moi-même freelance dans un domaine trés concurentiel, oui j'ai régulièrement affaire à des clients, oui j'essais de les satisfaire dans la limite de mes possibilité en faisant preuve d'un maximum de réactivité.

j'ai effectivement pris 1 semaine de vacance cet été (pas trois semaines) et je me suis arrangé pour boucler les commandes dues en temps et en heures, j'ai prévenue mes autres clients de mon manque de réactivité probable au cours de cette semaine ET je suis resté joignable ou j'ai rappelé dans les 24h ... bref ... rien d'extraordinaire ... juste un miminum de conscience professionnelle et de respect du client.

et le plus marrant c'est que contrat ou pas, aucun de mes clients n'est allé voir ailleurs .. c'est dingue non ?

edit : ça fait un moment que je suis ce fil, et au début l'auteur avait indiqué 3 mois, le message à du être édité

Bis
c'est pas trois mois
relis ce que dis l'auteur du post svp

et .... tu veux une médaille?

gill a écrit:

et .... tu veux une médaille?

??? nous sommes donc d'accord : mon comportement est tout ce qu'il y a de plus normal, c'est donc bien celui du courtier qui est anormal, pas étonnant que ce monsieur perde des clients...

je le dis et je le maintiens, quelqu'un qui part en congés sans en informer ses clients et sans être joignable ne doit pas s'étonner de voir ses clients aller voir ailleurs...

maintenant si ce n'est pas votre point de vue, c'est regrettable, il ne me reste plus qu'a espérer de ne jamais être votre client.

pour moi cette discussion est close.

C est pas le fait d être en vacances ou pas.... conscience pro ou pas, c est très relatif. Perso quand je mandate ou delegue un boulot je donne mes contraintes. A relire le premier post, apparemment, il devait fournir une offre avant la signature du compromis. Il l a fait. Un point c est tout. Le reste on s en bat ! Ou alors fallait le dire avant.

Que dit le contrat????? Help a l auteur du post !!!!!! C est pas parce que les avis divergent qu il faut disparaître.... au contraire. L affaire n est pas si simple.
Il est en droit de refuser l offre du premier courtier et donc ne lui devra rien. Le problème existe a coup sur si son offre émane du même etablissement bancaire et si elle est antérieure. Pour ce qui est de mandater deux courtier sur les mêmes banques, je sais pas.

Autre question si l auteur revient.
As tu mis fin au mandat du premier courtier dans les règles ?

Ça devient quoi cette affaire ?