Retour de contrat

Pour moi le contrat de CCMI n'a rien à voir avec la signature du terrain...

Pour ma part, le contrat a été signé en juin 2003 et le terrain en janvier 2004 ! L'essentiel est que sur le contrat CCMI la clause suspensive d'aquisition du terrain soit précisée.

Donc, aucun lien entre ces deux actes....

petit détail que je ne comprends pas... Sauf erreur de ma part (ça fais un bail que j'ai fait ce truc là... ) tu signes chez ton constructeur, et il te l'envoies en RAR et tu as 7 jours de réflexion pour tout annuler.

Donc, t'en es ou ??? T'as signé et il ne te l'as pas encore envoyé ???? c'est bizarre, si t'as signé le 17 février, ça fait long pour mettre ça sous envelloppe ???

Thierry

Ca dépend ; il faut normalement que le constructeur te renvoie également la garantie nominative de remboursement de l'accompte et autres pièces qui peuvent mettre un peu de temps. Moi je crois bien que j'ai reçu mon contrat presque 2 mois après l'avoir signé si je me souviens bien...
En plus dans le cas de Baboune son contrat CCMI est illégal puisque signé sans qu'elle soit titulaire d'un compromis sur le terrain (voir autres posts). donc cela lui laisse simplement plus de temps pour réfléchir et résilier si elle le souhaite.

kiki a écrit:

Ca dépend ; il faut normalement que le constructeur te renvoie également la garantie nominative de remboursement de l'accompte et autres pièces qui peuvent mettre un peu de temps. Moi je crois bien que j'ai reçu mon contrat presque 2 mois après l'avoir signé si je me souviens bien...
En plus dans le cas de Baboune son contrat CCMI est illégal puisque signé sans qu'elle soit titulaire d'un compromis sur le terrain (voir autres posts). donc cela lui laisse simplement plus de temps pour réfléchir et résilier si elle le souhaite.

Merci de tes précisions kiki dis...lorsque j'aurai signé pour le terrain, puis je lui envoyer un courrier avec AR lui disant qu'il est inutile qu'il me retourne le ccmi car je le dénonce...? ça peut le faire ou pas ?? ou dois-je impérativement attendre le retour de contrat chez moi ..? J'ai un peu peur qu'il ne me le retourne pas et qu'il conserve ma signature pour acquise..il s'est bien mis dans l'illégalité pour la signature du ccmi avant que je passe chez le notaire + pour la demande d'accompte...qu'est-ce qui l'empêcherait de recommencer en ne me renvoyant pas le ccmi qui me permettrait d'avoir 7 jours pour me rétracter...je flippe sévère tout à coup !

autre question, est-il possible de trouver sur le net des plans de plain-pied 4 chambres de façon gracieuse...?

bien sur, il suffit d'aller sur les sites des constructeurs, il y a pas mal de plans.
j'ai un lot de plans si ca t interesse mais c'est mélangé quoiqu'il y ait pas mal de plain pieds.
envoie moi un mail meounais@wanadoo.fr

baboune699 a écrit:

autre question, est-il possible de trouver sur le net des plans de plain-pied 4 chambres de façon gracieuse...?

Bonjour
Pour 10 euros (c'est ecrit sur le site en bas de la page) vous avez 300 plans des maisons des architectes

http://www.archidirect.com/francais/telecharger/plans-maisons.php

amakou a écrit:

baboune699 a écrit:

autre question, est-il possible de trouver sur le net des plans de plain-pied 4 chambres de façon gracieuse...?

Bonjour
Pour 10 euros (c'est ecrit sur le site en bas de la page) vous avez 300 plans des maisons des architectes

http://www.archidirect.com/francais/telecharger/plans-maisons.php

c'est fait merci

meounais a écrit:

bien sur, il suffit d'aller sur les sites des constructeurs, il y a pas mal de plans.
j'ai un lot de plans si ca t interesse mais c'est mélangé quoiqu'il y ait pas mal de plain pieds.
envoie moi un mail meounais@wanadoo.fr

merci beaucoup pour tes plans j'ai commencé à regarder et il y en a des chouettes ! merci beaucoup !!

baboune699 a écrit:

...lorsque j'aurai signé pour le terrain, puis je lui envoyer un courrier avec AR lui disant qu'il est inutile qu'il me retourne le ccmi car je le dénonce...? ça peut le faire ou pas ?? ou dois-je impérativement attendre le retour de contrat chez moi ..?

Si vous tenez vraiment à ne plus passer par ce constructeur, vous pouvez lui dire qu'il n'a pas besoin de dépenser de l'argent pour faire un recommandé avec AR. Allez simplement déchirer le contrat avec lui dés maintenant. Et vous serez moins angoissés.

maurice31 a écrit:

baboune699 a écrit:

...lorsque j'aurai signé pour le terrain, puis je lui envoyer un courrier avec AR lui disant qu'il est inutile qu'il me retourne le ccmi car je le dénonce...? ça peut le faire ou pas ?? ou dois-je impérativement attendre le retour de contrat chez moi ..?

Si vous tenez vraiment à ne plus passer par ce constructeur, vous pouvez lui dire qu'il n'a pas besoin de dépenser de l'argent pour faire un recommandé avec AR. Allez simplement déchirer le contrat avec lui dés maintenant. Et vous serez moins angoissés.

oulala j'en ai mal au ventre ! et s'il me saute dessus parce qu'il est en colère ?? mon dieu !! façon aprés la signature il ne peut plus rien faire contre moi pour me scruiser le terrain car il est libre de constructeur! Mais que lui dire si je me pointe en face de lui ?? Je lui dis rendez moi mon contrat je ne veux plus faire affaire avec vous ??? et s'il me sort ses bobards comme quoi c'est pas possible ?? oulala je flippe un max !

Dans ce cas là, faites lui un recommandé lui indiquant que après reflexion vous ne souhaitez plus continuer avec eux et lui demandant la restitution de ton chèque.
Le sujet est déjà évoqué là, avec la référence de l'article de loi correspondant :
https://www.forumconstruire.com/construire/topic-741.php

ma lolotte...tu lui sors le coup de la prison et les 9 000 euros d'amende pour avoir demandé un chèque d'acompte...qu'il n'avait pas le droit...

La loi traine quelque part dans le forum ...attends...

Toute personne qui aura exigé ou accepté un versement, un dépôt de fonds, une souscription ou une acceptation d'effets de commerce en violation des dispositions (...) du paragraphe II de l'article L. 231-4, sera punie d'un emprisonnement de deux ans et d'une amende de « 9000 euros » ou de l'une de ces deux peines seulement.

Voilà, je pense que cet argument devrait suffire pour lui faire taire...

cocoyoto a écrit:

ma lolotte...tu lui sors le coup de la prison et les 9 000 euros d'amende pour avoir demandé un chèque d'acompte...qu'il n'avait pas le droit...

La loi traine quelque part dans le forum ...attends...

Toute personne qui aura exigé ou accepté un versement, un dépôt de fonds, une souscription ou une acceptation d'effets de commerce en violation des dispositions (...) du paragraphe II de l'article L. 231-4, sera punie d'un emprisonnement de deux ans et d'une amende de « 9000 euros » ou de l'une de ces deux peines seulement.

Voilà, je pense que cet argument devrait suffire pour lui faire taire...

en fait j'ai super peur qu'il se démène une fois que j'ai signé pour le terrain afin de m'enquiquiner...certes je suppute mais quelle flippe dis donc ! Je pense que je vais prendre mon courage à 2 mains demain en sortant de chez le notaire !

petite question : est ce que dans chaque ccmi il y a un feuillet sur lequel il est noté = délégation de domiciliation du permis de construire...? on a même signé un papier bon pour travaux alors qu'on n'en n'avait même pas discuté.... j'espère que je ne me suis pas mise ds la mouise !
je rajoute qu'en plus sur le ccmi le constructeur s'est trompé de numéro de parcelle...celui qui figure sur le ccmi n'est pas le bon numéro de lot

Ben dis donc, c'est vraiment un doué celui là ...
Si vraiment tu flippes, adhères à l'Aamoi ils sont vraiment de très bon conseil et on déjà aidé plusieurs adhérents à résilier leurs contrats.
C'est dans les 50 Euros et ce n'est vraiment pas un mauvais investissement, crois moi, même si après tout se passe bien.
Bon courage,

Ma pôvre BABOUNE, moi à ta place, je soir j'essaies le GAZ.

Halte là Houzzaï, pas d'humour au dixième degré sinon le chef va sévir !!!

houzzai a écrit:

Ma pôvre BABOUNE, moi à ta place, je soir j'essaies le GAZ.

le gaz pour toi ...? imagine tu respires plus mon bon houzzaï

beh heureusement que j'en ai de l'humour modérateur

baboune699 a écrit:

oulala j'en ai mal au ventre ! et s'il me saute dessus parce qu'il est en colère ?? mon dieu !! façon aprés la signature il ne peut plus rien faire contre moi pour me scruiser le terrain car il est libre de constructeur! Mais que lui dire si je me pointe en face de lui ?? Je lui dis rendez moi mon contrat je ne veux plus faire affaire avec vous ??? et s'il me sort ses bobards comme quoi c'est pas possible ?? oulala je flippe un max !

Mais enfin, que vous lui disiez maintenant que c'est fini, ou dans le délai légal des 7 jours après réception du contrat, cela revient au même, et en plus vous économisez les frais des RAR. Pas d'hésitation à avoir. Il va falloir être forts car ce ne sera pas le dernier bras de fer, même si vous changez de constructeur (on l'a fait 2 fois, donc je parle en connaissance de cause)

juste pour rigoler un peu

Nouvelle unité de mesure française....

Ça n'aura pas mis longtemps à voir le jour...!!

Un are = 100 m²

Un hectare = 10000 m²

Un gaymare = 600 m²

pfff...si quelqu'un peut traduire...parce que j'ai rien compris...c'est quoi un gaymare?

C'est un ministre de l'Economie démissionné qui vient de déménager de son loft...

cocoyoto a écrit:

pfff...si quelqu'un peut traduire...parce que j'ai rien compris...c'est quoi un gaymare?

Le ministre de l'économie qui a dû démissionner qui vivait ds 600m²

Hummmm...et quel rapport avec les 600 m2? son bureau faisait cette surface???

ahahahah Zutti t'es trop forte toi....!!!!

cocoyoto a écrit:

ahahahah Zutti t'es trop forte toi....!!!!

T'as pas entendu parler de cette histoire, ma louloutte???
Il est ministre de l'économie et il vit ds un duplex de 600m² avec sa femme et leurs 8 enfants ds les quartiers chics de Paris pour un minable loyer de 14.000 euro par mois (si ma mémoire est bonne), tout ça payé par l'Etat... C'est beau les économies! Et puis on a appris qu'il est propriétaire d'une maison en Bretagne, de deux apparts en Savoie,...
Résultat, il a démissionné

Zutttt

Tu es une vraie blonde !!!!!!!!!

houzzai a écrit:

Zutttt

Tu es une vraie blonde !!!!!!!!!

Non, une rousse!!!

Et toi ...bon, ok, je dis rien

Mille excuses, mon "POST" c'est pour COCOYOTO, un mauvais copié collé, de ma part
Sans rancune

Euhhh..moi je suis brune hein?

dites vous pensez que dans mon courier qui dénonce le contrat je lui glisse gentiement une phrase disant que je sais que la demande d'accompte qu'il m'a faite est illégale ou ça risque d'envenimer les choses ?

Une rousse, une brune, pas de blonde sur le forum.

babounette si tu lui mets le truc de la prison avec les 9000 euros d'amende...je pense qu'il sera bien équipé...et prêt pour des nouvelles aventures passionnantes avec des futurs clients...

cocoyoto a écrit:

babounette si tu lui mets le truc de la prison avec les 9000 euros d'amende...je pense qu'il sera bien équipé...et prêt pour des nouvelles aventures passionnantes avec des futurs clients...

hihihi alors je vais lui faire la sommation douceureusement

baboune699,

j'essaie de t'envoyer un MP mais je ne suis pas sur qu'il te parvienne.

dans la rubrique "photos de votre construction..." j'ai mis en ligne les plans de mon plain pied avec 4 chambres

si tu es intéressé, envoie moi ton mail par MP et je te les fais parvenir.

hier le constructeur m'a appelé en faisant son mielleux, nanana comment allez vous, vos plans seront prets semaine prochaine etc... donc les plans que je vous avais montrés sans aucune modif ! il décide tout tout seul quoi ! donc hier au tel il m'a demandé pour le papier du notaire, je lui ai dit je vous l'ai envoyé par courrier !
En fait je lui ai envoyé un recommandé pour denoncer mon contrat mais de peur qu'il ne l'ouvre pas je lui ai dit que c'était les papier du notaire, oui je sais pas bien; mais et s'il me le faisait perdre ce terrain hein! Vous me conseillez de l'appeler et de lui parler de notre renonciation ou je laisse les choses en l'état il aura son recommandé lundi matin...help

baboune699 a écrit:

hier le constructeur m'a appelé en faisant son mielleux, nanana comment allez vous, vos plans seront prets semaine prochaine etc... donc les plans que je vous avais montrés sans aucune modif ! il décide tout tout seul quoi ! donc hier au tel il m'a demandé pour le papier du notaire, je lui ai dit je vous l'ai envoyé par courrier !
En fait je lui ai envoyé un recommandé pour denoncer mon contrat mais de peur qu'il ne l'ouvre pas je lui ai dit que c'était les papier du notaire, oui je sais pas bien; mais et s'il me le faisait perdre ce terrain hein! Vous me conseillez de l'appeler et de lui parler de notre renonciation ou je laisse les choses en l'état il aura son recommandé lundi matin...help

Bonjour
Pour ce qui est du LAR et autres il faut envoyer "Pli Recommandé".

Avantage:

Economique: 1 page
Destinataire obligé de recevoir: il signe le pli (ne peut pas dire après qu'il n'y avait rien dans l'enveloppe.

De quoi as tu peur???? je ne comprends pas....tu as bien signé ta promesse auprès du notaire non??? alors....

Et de toutes façons, je vais te dire quelque chose...tu as plein de témoins ma chère.... tout le monde sur le forum est au courant que tu voulais denoncer ton contrat!!

Ne t'inquiètes pas, tu as fait exactement ce que tu devais faire. Déjà cet constructeur es en faute grave car il garde un chèque qu'il n'avait pas le droit de te demander...

Alors s'il commence à devenir trop collant...rappeles-lui les 9 000 euros d'amende et la peine de prison...

amakou a écrit:

baboune699 a écrit:

hier le constructeur m'a appelé en faisant son mielleux, nanana comment allez vous, vos plans seront prets semaine prochaine etc... donc les plans que je vous avais montrés sans aucune modif ! il décide tout tout seul quoi ! donc hier au tel il m'a demandé pour le papier du notaire, je lui ai dit je vous l'ai envoyé par courrier !
En fait je lui ai envoyé un recommandé pour denoncer mon contrat mais de peur qu'il ne l'ouvre pas je lui ai dit que c'était les papier du notaire, oui je sais pas bien; mais et s'il me le faisait perdre ce terrain hein! Vous me conseillez de l'appeler et de lui parler de notre renonciation ou je laisse les choses en l'état il aura son recommandé lundi matin...help

Bonjour
Pour ce qui est du LAR et autres il faut envoyer "Pli Recommandé".

Avantage:

Economique: 1 page
Destinataire obligé de recevoir: il signe le pli (ne peut pas dire après qu'il n'y avait rien dans l'enveloppe.

oui j'ai bien compris, je lui ai envoyé un courrier dénonçant le contrat en recommandé avec accusé réception; la question est => est-ce que je le préviens qu'on annule avec lui avant qu'il ne reçoive son courrier, ou je le laisse tranquillement recevoir son courrier lundi sans le prévenir...? ya plus rien qui m'oblige à le rencontrer façon ..? j'ai adopté les mêmes manières filoutes que lui mais ouchhhhhhhh jme sens pas top là

Attendez tranquillement lundi.
De toute façon vous devez d'abord recevoir le récépissé de sa signature.
Il va peut être vous appeler en premier (vous économiserez sur téléphone).

amakou a écrit:

Attendez tranquillement lundi.
De toute façon vous devez d'abord recevoir le récépissé de sa signature.
Il va peut être vous appeler en premier (vous économiserez sur téléphone).

oula amakou et cocoyotto vous me redonnez le sourire je commençais grave à crisper là bon alors je le laisse passer un bon week end quoi...cocoyotto pourquoi j'ai cette peur qui n'en n'est pas une en fait, tout simplement parce que je ne me sens pas super honnete sur ce coup là, j'ai agis comme lui certes j'ai adopté ses maniéres pas reluisantes sauf que moi je suis ds la légalité, mais lui est rodé sans doute a rouler les gens moi pas d'ou ce sentiment de gêne vis à vis de lui ! quand je pense qu'il est prét a me vendre cette maison ! mais il est fou ! le dessus de la baignoire juste ça tiens ! 1m40 il n'y a que mon fils de 5a qui pourrait se doucher !! nan mais ça va pas la oh ! bref donc je le laisse face à mon courrier lundi il va faire une attaque jle sens bien jvous assure ! il va se passer un truc

baboune,

tu es dans ton droit, tu as fait le plus difficile alors maintenant tu ne laches rien. Attends tranquillement lundi que ton commercial appelle - s'il appelle - et campe sur tes positions.

sinon, si personne du forum ne t'a encore conseillé d'adhérer à l'AAMOI alors je te donne ce conseil. ce n'est pas une secte , il s'agit d'une association réellement utile, cela coute dans les 45-50 euros.

lorsque j'ai annulé mon contrat avec mon 1er constructeur j'étais comme toi en attente qu'ils me le renvoient en recommandé alors je me suis renseigné auprès des membres de l'AAMOI qui ont su me renseigner et me rassurer. j'avais écrit mon courrier (que je t'ai envoyé en MP) et ils l'ont validé. donc j'étais ensuite serein, ou en tout cas un peu plus

stephplr77 a écrit:

baboune,

tu es dans ton droit, tu as fait le plus difficile alors maintenant tu ne laches rien. Attends tranquillement lundi que ton commercial appelle - s'il appelle - et campe sur tes positions.

sinon, si personne du forum ne t'a encore conseillé d'adhérer à l'AAMOI alors je te donne ce conseil. ce n'est pas une secte , il s'agit d'une association réellement utile, cela coute dans les 45-50 euros.

lorsque j'ai annulé mon contrat avec mon 1er constructeur j'étais comme toi en attente qu'ils me le renvoient en recommandé alors je me suis renseigné auprès des membres de l'AAMOI qui ont su me renseigner et me rassurer. j'avais écrit mon courrier (que je t'ai envoyé en MP) et ils l'ont validé. donc j'étais ensuite serein, ou en tout cas un peu plus

tu es toujours de bon conseil, pour l'AAmoi j'ai vu que l'on ne peut pas adhérer en ligne mais qu'il faut renvoyer un formulaire le soucis c'est que mon imprimante est hs ! ça aide , bref je campe sur mes positions alors, un nouveau constructeur avec qui nous avons rdv, lui ne semble pas super pressés de nous rencontrer mon mari l'a eu au tel taleur ça voulait dire en gros tu me casses les cacahuétes, nous l'avions vu en novembre mais il ne nous avait pas trop rappelé meme pas du tout, donc je me demande qi je ne refais pas la meme erreur, je pense que je vais carrément changer de cap et le laisser aussi celui là ! c'est dingue quand même !

Depuis tout a l'heure je cherche les coordonnées de LUCAS sotteville impossible de trouver ! le sort s'acharne ! lol