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Ouverture chantier

Ce sujet comporte 46 messages et a été affiché 4.301 fois
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manue
Auteur du sujet

Messages : Env. 500
De : Marne (51)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 27/03/2006 à 09h34
ouverture chantier
bonjour,
j'ai déjà echangé sur un post concernant le retard du début de chantier et j'aimerai connaitre vos impressions sur ceci:
date signature du CCMI 17/06/2005
acompte de 2% encaissé en 07/2005
délai pour réaliser les conditions suspensives 8 mois soit jusqu'au 17/02/2006
délai indiqué pour commencer 4 mois après conditions suspensives
délai pour déposer PC 2 mois soit 17/08/05, déposé le 12/10/05
je pensais que les conditions suspensives étaient réalisées au 24/11/2005 date d'accord du PC or en appelant ce matin il s'avère que celles ci ont été réalisées le 17/02/2006 avec l'obtention de la garantie de livraison et l'ADO du 06/03/06 le cheque ayant été donné en 10/2005 et encaissé seulement en 03/06!!!! et que la garantie de livraison est réputée n'avoir jamais existée si la déclaration d'ouverture de chantier n'intervient pas dans les 9 mois après signature du CCMI soit avant le 17/02/2006!!!!
alors là je me dis qu'il a encore 4 mois pour commencer les travaux et que par contre il vienne pas me demander une revalorisation du BT 01 jusqu'au 06/03 car il va se faire recevoir car moi je pars du principe que si le PC avait été déposé dans les regles il aurait du etre accordé le 1/10/05 et que si les assurances n'ont pas été faites en tant c'est de sa faute a lui??? ai-je raison ou non??
Excusez-moi pour la longueur mais je suis "vénère" (PS j'ai préparé mon adhésion à AAMOI...) j'attends vos impressions et avis et bonne journée quand même a tous!
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adherente 959 aamoi
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sonia8

Messages : Env. 2000
Dept : Aube
Ancienneté : + de 13 ans
Le 27/03/2006 à 10h43
en ce qui conserne le cheque pour la DO je trouve que c'est bizarre que le delai commence lorsque le cheque a été encaissé , en ce qui me conserne le delai d'exécution des travaux débute lorque le chéque a été recu .

et pourquoi t'on t'il deja demander un accompte ?
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manue
Auteur du sujet

Messages : Env. 500
De : Marne (51)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 27/03/2006 à 11h10
bonjour sonia, en fait il s'agit d'un cheque d acompte versé à la signature encaissé en juillet et j'ai reçu l'attestation de garantie de remboursement le 17/02 en même tps que la garantie de délai.
Ce qui me choque c'est qu'il a attendu pile poil les 8 mois pour réaliser sa part de conditions suspensives et qu'il a maintenant 4 mois avant de commencer (or sur la D O reçue le 06/03 soit après les délais il y est indiqué une date d'ouverture prévue 02/2006)
J'ai appelé ce jour lagarantie de livraison qui va m'établir un "dont acte" qui me couvre même si la déclaration d'ouverture de chantier n'intervient pas dans les 9 mois (dépassés le 17 03 2006)...
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adherente 959 aamoi
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sonia8

Messages : Env. 2000
Dept : Aube
Ancienneté : + de 13 ans
Le 27/03/2006 à 11h19
oui car sa fait beaucoup de temps d'attente , et 4 mois pour commencer les travaux sa fait beaucoup
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manue
Auteur du sujet

Messages : Env. 500
De : Marne (51)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 27/03/2006 à 11h29
j'avais pas vu que tu étais de l'aube, mon mari et moi-même ne voulions pas faire construire avec B___ S____ mais maintenant je me dis que nous aurions peut etre mieux fait!!!
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adherente 959 aamoi
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sonia8

Messages : Env. 2000
Dept : Aube
Ancienneté : + de 13 ans
Le 27/03/2006 à 11h34
oui en ce qui conserne babeau-seguin c'est vrai qu'ils n'ont pas une bonne réputation mais nous n'avons eu aucun souci pour l'instant ...

quel est ton constructeur ( si ce n'est pas trop indiscret )
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roger

Messages : Env. 7000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 13 ans
Le 27/03/2006 à 15h58
Salut manue, désolé pour ce qu'il t'arrive.

Il me semblait bien!! on n'arrête pas de voir sur ce forum que la fin des conditions suspensives concerne la plus tardive des 2 dates (PC ou prêt, à condition d'avoir le terrain bien sur!!). Comme je m'inquiètais pour le BT01, j'avais envoyé un post demandant si c'était sur qu'il n'y a plus de risque en ayant le PC et le prêt. Visiblement non Mad

En lisant le contrat, il est bien marqué que l'assurance DO et la garantie de livraison sont aussi des conditions suspensives. Donc suivant le constructeur sur lequel tu tombes, il peut très bien jouer la montre, mais ça serait sacrement gonflé qu'il te fasse payer la variation du BT01 alors que c'est lui qui a trainé pour les conditions suspensives...

Y a t'il d'autres personnes qui sont dans le même cas que Manue ?

Bonne chance pour la suite manue
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aamoi

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 3000
De : Massy (91)
Ancienneté : + de 14 ans
Le 27/03/2006 à 16h45
Les conditions suspensives d'obtention de la garantie de livraison et de la DO (lorsqu'il est mandaté) n'entrent pas pour le calcul du délai d'ouverture de chantier.
99% des constructeurs ne les fournissent qu'une fois le chantier ouvert.
Il vous mêne donc en bateau. Vous pouvez le mettre en demeure de démarrer le chantier à l'issue du délai de 4 mois qui démarre à la réalisation des conditions suspensives dont vous aviez la charge.
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Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
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roger

Messages : Env. 7000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 13 ans
Le 27/03/2006 à 16h59
Encore merçi à l'AAMOI pour cette réponse !!Enfin, une réponse clair nette et précise à ce sujet.

Décidement plus on lit un contrat, moins on le comprend: car ce n'est pas très clair l'article concernant la fin des conditions suspensives, mais il existe peut être des contrats plus complet où l'info y est plus clair...


Effectivement pour la DO et la garantie de livraison, ils me les ont fournis après avoir commencé le chantier.
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manue
Auteur du sujet

Messages : Env. 500
De : Marne (51)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 27/03/2006 à 18h56
merci pour ces infos très claires, en relisant le contrat je vois 2 choses:

la variation de l'indice bt 01 va jusqu'a 1 mois après la réalisation des plus tardives des 2 dates entre obtention pret et PC. Dans mon cas PC le 24/11.
Par contre en ce qui concerne le démarrage du chantier il est clairement indiqué 4 mois après la réal des conditions suspensives qui sont: Pret+PC+acquisition du terrain ou droits réels+obtention ADO+obtention garantie de livraison,
mais si vous me dites qu'il doit commencer dans les 4 mois qui suivent la réalisation des conditions suspensives qui m'incombent ah ah... de toute façon, je vous envoie mon adhésion...
Merci encore pour votre patience!
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adherente 959 aamoi
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Gigi

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 3000
De : Valréas (84)
Ancienneté : + de 14 ans
Le 10/04/2006 à 09h33
bonjour à tous,

depuis le 23 mars nous avons tous les documents à savoir garantie de livraison DO naturellement PC.

Nous avons contacté mercredi dernier notre constructeur qui nous a dit actuellement il y a du mauvais temps dans le vaucluse (pluie) et qu'il attend qu'il fasse meilleur pour débuter les travaux.

Que faire ?

Je pense qu'il nous mène en bateau, il faut savoir que nous sommes à 650 kms du chantier et qu'il doit avoir des clients sur place qui le sollicite.

donc aujourd'hui si nous n'avons pas de nouvelles nous descendons.

Qu'en pensez vous ?

merci pour vos réponses
Gigi
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http://monsite.orange.fr/zigotine
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Gigi

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 3000
De : Valréas (84)
Ancienneté : + de 14 ans
Le 10/04/2006 à 11h05
Bonjour,

Mon mari a appelé le constructeur pour lui demander l'ouverture du chantier.

devant l'insistance de mon mari l'ouverture du chantier est prévue pour mercredi 8 heures.

OUF !!!!!

j'espère que pour la suite cela ira plus vite, naturellement je vous tiendrais au courant des événements et j'aurais certainement beaucoup de questions, je vous remercie déjà pour les réponses que vous y apporterez.

(Je ne vais pas vous dire que je vais prendre des cheveux blancs puisqu'ils y sont déjà que je cache avec des teintures).

vivement mercredi
Gigi
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http://monsite.orange.fr/zigotine
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manue
Auteur du sujet

Messages : Env. 500
De : Marne (51)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 10/04/2006 à 15h19
moi, ils sont venus implanter la maison jeudi, ils devaient revenir vendredi pour creuser et rien!!! je n'ai pas les papiers de déclaration d'ouverture de chantier, ce qui fait que je ne sais même pas si la déclaration d'ouverture a été faite...
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adherente 959 aamoi
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requin

Messages : Env. 100
De : Seyssinet (38)
Ancienneté : + de 14 ans
Le 10/04/2006 à 16h04
Bonjour,

L’ouverture de chantier doit être signé par vous-même, mais le constructeur n’est jamais pressé pour la faire puisque, à partir de cette date, les délais commencent à courir. Beaucoup de constructeurs demandent la signature de la déclaration d’ouverture et puis ils remplissent avec la date qu’ils veulent, ainsi ils ne sont pas tenus de vous payer indemnités de retard. Mais c’est a vous de déclarer cette ouverture et vous pouvez la faire à la mairie sans l’aide de constructeur.

Par rapport a votre révision de prix, ne signez rien, vous n’avez pas à payer pour les mois de retard imputables au constructeur. L’AAMOI vous aidera.
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Faire Construire ? Oui, mais avec des gens honnêtes
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manue
Auteur du sujet

Messages : Env. 500
De : Marne (51)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 10/04/2006 à 21h59
merci pour vos messages, mon mari appelle demain matin (encore...) suis adherente de l'aamoi depuis semaine derniere...
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adherente 959 aamoi
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En cache depuis le mardi 08 octobre 2019 à 04h21

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