Recours des tiers ... délai respecté ou pas ?

tu prends le risque de voir ton chantier arreté par un voisin qui pose un recours contre ta construction...
le constructeur est dans son tort, il doit commencer par afficher le panneau une fois le permis obtenu, et attendre la fin du délai de recours des tiers soit 2 mois après les formalités d'affichage.
le risque si le recours d'un tiers abouti, est de voir le permis disparaitre et d'avoir une démolition de la construction en cours..

OK merci pour ta réponse !!

Mais dans le cas extreme qui irait jusqu'à une démolition, les frais sont à la charge du constructeur qui n'a pas respecté le délai ou bien à la charge de l'acheteur ...

Dans le cas d'un recours qui aboutisse, tous les frais de remise en état initial du terrain sont à la charge du constructeur (CCMI).
Si tu respectes complètement le POS/PLU dans ton permis et que tu n'as pas eu de dérogation particulière, le recours de tiers est probable et n'aura quasi aucune chance d'aboutir.
Personnellement, mon constructeur a ouvert le chantier 15 jours après le permis et on n'a eu aucun pb.

Je pense que tu peut prendre le risque , car ce genre de recours des tiers arrivent rarement.
Mais lorsqu'il arrive, ça peut faire mal

Si tu est dans un lotissement qui est en train d'être construit, il y a moins de risque: peux de chance qu'un voisin qui fait lui aussi cosntruire de pose des problèmes .

Par contre si tu est à un endroit où tes voisins habitent là depuis longtemps, et qu'en plus ta maison va soit cacher la vue de quelqu'un ou gêner un peu le passage d'un autres. Alors là méfie toi , les risques sont plus élevés.

Si tu as moyen de te renseigner sur comment sont tes voisins, tu vera vite s'il y a un chieur parmis eux

D'accord avec Roger... Je comprends que ce délai de "recours des tiers" puisse paraître long car on a parfois attendu le PC longtemps et selon la période de l'année on est pressé de commencer avant l'hiver...

Il faut connaître son environnement : si tu es dans un lotissement est-ce que le permis de lotir a soulevé des protestations d'associations, de riverains etc...? est-ce que les voisins hors lotissement vivent mal l'implantation de nouvelles maisons etc...

En fonction de ça, tu évalues le risque... Nous, sur 8 maisons du lotissement 1 seul a respecté le délai.

roger a écrit:

Par contre si tu est à un endroit où tes voisins habitent là depuis longtemps, et qu'en plus ta maison va soit cacher la vue de quelqu'un ou gêner un peu le passage d'un autres. Alors là méfie toi , les risques sont plus élevés.

Bonjour,

Cette remarque me fait me poser une question :
Si l'on dépose un Permis et que l'on respecte en tout point le PLU.
Le voisin peut il déposer un recours au tiers sur le simple fait que ma maison va lui cacher la vue ou lui enlever l'ensoleillement ?
Ou est ce une raison non valable et non recevable ?

ça c'est une bonne question michaelkael !!

serait tu dans ce genre de configuration ?


Je pense qu'il faut quand même des arguments solides pour faire se genre de recours . Mais l'imagination des chieurs n'a pas de limite

Jalma, es-tu dans un lotissement ?

Si c'est le cas, alors le risque est infime, puisqu'il y a déjà eu une période de recours des tiers ( de 4 mois me semble t-il ) qui a suivi l'arreté de lotir.

Merci pour toutes vos réponses.

Non ce n'est pas un lotissement, c'est un terrain acheté à un particulier et beaucoup vont se construire dans les alentours

Je me suis renseignée auprès de mon notaire. D'après lui très peu de constructeurs respenctent ce délai. Notre maison étant une petite maison qui ne risque pas de géner qui que ce soit et le permis étant respecté à la lettre, d'après lui il n'y a pas de souci ...

Donc plus vite on commencera mieux ce sera

Merci encore