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Recours des tiers ... délai respecté ou pas ?

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Env. 70 message Gironde
Bonjour,

J'espère que je suis dans le bon endroit du forum pour poser ma question ...

Le constructeur me dit qu'il ne respecte pas le délai de recours des tiers et qu'il commence la construction dès que le permis est OK

Pensez vous que c'est normal ?

Y a t il un risque pour moi ou bien est ce le constructeur qui prend des risques ?

Avez vous tous respecté ce délai avant de commencer la construction ?

J'avoue que je suis assez perdu par rapport à ça. Si je pouvais avoir quelques avis, ça serait super W00t

Merci !!!
Messages : Env. 70
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 17 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Var/gard (30)
tu prends le risque de voir ton chantier arreté par un voisin qui pose un recours contre ta construction...
le constructeur est dans son tort, il doit commencer par afficher le panneau une fois le permis obtenu, et attendre la fin du délai de recours des tiers soit 2 mois après les formalités d'affichage.
le risque si le recours d'un tiers abouti, est de voir le permis disparaitre et d'avoir une démolition de la construction en cours..
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Var/gard (30)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 70 message Gironde
OK merci pour ta réponse !!

Mais dans le cas extreme qui irait jusqu'à une démolition, les frais sont à la charge du constructeur qui n'a pas respecté le délai ou bien à la charge de l'acheteur ... Sad
Messages : Env. 70
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 17 ans
 
Photographe Env. 6000 message Val D'oise (95)
Dans le cas d'un recours qui aboutisse, tous les frais de remise en état initial du terrain sont à la charge du constructeur (CCMI).
Si tu respectes complètement le POS/PLU dans ton permis et que tu n'as pas eu de dérogation particulière, le recours de tiers est probable et n'aura quasi aucune chance d'aboutir.
Personnellement, mon constructeur a ouvert le chantier 15 jours après le permis et on n'a eu aucun pb.
Emménagement en 2005
Photovoltaïque en 2010 - Nous sommes producteurs
En 2011 on a amélioré l'isolation !
Projet surprise en cours d'utilisation : un SPA !

http://maisondubelair.free.fr/
http://maisondubelair.forumconstruire.com
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 6000
De : Val D'oise (95)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 7000 message Rhone
Je pense que tu peut prendre le risque , car ce genre de recours des tiers arrivent rarement.
Mais lorsqu'il arrive, ça peut faire mal Crying

Si tu est dans un lotissement qui est en train d'être construit, il y a moins de risque: peux de chance qu'un voisin qui fait lui aussi cosntruire de pose des problèmes Biggrin Biggrin .

Par contre si tu est à un endroit où tes voisins habitent là depuis longtemps, et qu'en plus ta maison va soit cacher la vue de quelqu'un ou gêner un peu le passage d'un autres. Alors là méfie toi , les risques sont plus élevés.

Si tu as moyen de te renseigner sur comment sont tes voisins, tu vera vite s'il y a un chieur parmis eux Wink Wink
Messages : Env. 7000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 100 message Toulouse (31)
D'accord avec Roger... Je comprends que ce délai de "recours des tiers" puisse paraître long car on a parfois attendu le PC longtemps et selon la période de l'année on est pressé de commencer avant l'hiver...

Il faut connaître son environnement : si tu es dans un lotissement est-ce que le permis de lotir a soulevé des protestations d'associations, de riverains etc...? est-ce que les voisins hors lotissement vivent mal l'implantation de nouvelles maisons etc...

En fonction de ça, tu évalues le risque... Nous, sur 8 maisons du lotissement 1 seul a respecté le délai.
Isabelle
Messages : Env. 100
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 200 message Sud De Lyon (69)
roger a écrit:Par contre si tu est à un endroit où tes voisins habitent là depuis longtemps, et qu'en plus ta maison va soit cacher la vue de quelqu'un ou gêner un peu le passage d'un autres. Alors là méfie toi , les risques sont plus élevés.



Bonjour,

Cette remarque me fait me poser une question :
Si l'on dépose un Permis et que l'on respecte en tout point le PLU.
Le voisin peut il déposer un recours au tiers sur le simple fait que ma maison va lui cacher la vue ou lui enlever l'ensoleillement ?
Ou est ce une raison non valable et non recevable ?
Messages : Env. 200
De : Sud De Lyon (69)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 7000 message Rhone
ça c'est une bonne question michaelkael !! Biggrin

serait tu dans ce genre de configuration ? Wink Wink W00t W00t


Je pense qu'il faut quand même des arguments solides pour faire se genre de recours Mad Mad . Mais l'imagination des chieurs n'a pas de limite W00t W00t
Messages : Env. 7000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 900 message Lyon (69)
Jalma, es-tu dans un lotissement ?

Si c'est le cas, alors le risque est infime, puisqu'il y a déjà eu une période de recours des tiers ( de 4 mois me semble t-il ) qui a suivi l'arreté de lotir.
------------------------------------
- Reception faite le 14/06/2006
....
2010-NOUVEAU PROJET à LYON
Messages : Env. 900
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 70 message Gironde
Merci pour toutes vos réponses.

Non ce n'est pas un lotissement, c'est un terrain acheté à un particulier et beaucoup vont se construire dans les alentours

Je me suis renseignée auprès de mon notaire. D'après lui très peu de constructeurs respenctent ce délai. Notre maison étant une petite maison qui ne risque pas de géner qui que ce soit et le permis étant respecté à la lettre, d'après lui il n'y a pas de souci ...

Donc plus vite on commencera mieux ce sera W00t

Merci encore Rolleyes
Messages : Env. 70
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 17 ans
En cache depuis le vendredi 22 mars 2024 à 14h08
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