Maison clés en main d'entreprise de maçonnerie générale ? (Gard) Résolu

Bonjour Canismen,

Une entreprise de maçonnerie réalise des travaux de maçonnerie, pas de mission de maîtrise d'oeuvre.

Pour la construction de votre maison, il existe différentes solutions :
1/ soit avec un CCMI via un constructeur (le plus répandu ) ;
2/ soit avec un contrat de louage d'ouvrage via un architecte ou un maître d'oeuvre (MOE) et des contrats avec des entrepreneurs pour chaque corps d'état ;
3/ soit vous-mêmes, tout seul comme un grand (attention si vos compétences sont limitées dans le domaine)
4/ soit un mix de tout celà mais c'est vachement se compliquer la vie.

Sinon, pour plus d'informations sur le fonctionnement de chacun, je vous conseille de lire les différentes interventions sur ce forum.
Si vous avez des questions supplémentaires...

Bonjour,

Il faut bien distinguer 2 choses. Le contrat de maitrise d'oeuvre et le CCMI.

Dans le cas du contrat de maitrise d'oeuvre, le MOE a un mandat pour établir des plans, suivre le chantier et effectuer des consultations (appels d'offres) au près des différents corps de métier. Pour cela un CCTP (Cahier des clauses techniques particulières) est établi avec vous et les artisans envoient leur devis que le MOE vous transmet. Libre à vous ensuite de choisir le devis qui vous convient le mieux (pas forcément le moins cher). L'entreprise choisie effectue les travaux et établi la facture pour laquelle vous donnez le règlement au MOE qui se charge de transmettre s'il n'y a pas de réserve. Avec ce type de contrat, vous avez accès au chantier quand vous le souhaitez.

Dans le cas d'un CCMI, le constructeur établi des plans, une notice descriptive et si cela vous convient, vous signez et basta. Le constructeur se charge lui même de trouver les artisans et de construire votre maison. Un échéancier de paiement est défini par le code de la construction (CCH) et vous réglez au constructeur à son ordre. La particularité du CCMI est que dès lors que vous avez signé, le tarif devient figé dans le marbre et seul vos demandes particulières peuvent le faire bouger via des avenants. Vous n'avez par contre accès à votre maison qu'aux étapes de paiement des appels de fond pour que vous puissiez vérifier que le stade est bien atteint.

Il y a des dizaines de choses à dire, j'ai un peu synthétisé mais dans les grandes lignes, voilà. Si votre entreprise générale du bâtiment vous fait un contrat de maitrise d'oeuvre dont les termes sont plus ressemblant au ceux d'un CCMI, il se peut qu'il s'agisse d'un CCMI dit déguisé qui par contre est parfaitement illégal.

Si tu as des questions plus précise, on y répondra mais pour le moment, la question est trop générale.

Merci pour vos réponses !

Espace construction n'est qu'une entreprise parmi tant d'autres qui ont l'air de fonctionner ainsi.
C'est bel et bien une société de maçonnerie générale, pourtant en visitant leur site internet on voit bien qu'ils nous proposent des maisons clés en main.
Si j'ai bien compris, lui travail avec son commercial et effectue les travaux de Gros Œuvre via des artisans en sous traitance. Leur décennal est valable que sur le gros œuvre et la dommage ouvrage est proposé en option !
Pour le reste des intervenants en seconde œuvre, chaque artisan engage sa décennale pour les travaux qu'il effectue.

Les intervenants du seconde œuvre sont directement payés par le client, mais c'est toujours la société de maçonnerie générale qui coordonne l'ensemble des travaux.

Je voulais savoir à quel type de contrat correspond cette façon de travailler ?
Est-ce légal ?

PS: Je précise que la société en question a une grande ancienneté et la plupart des clients sont satisfait de leurs prestations, si leur façon de travailler n'était pas légal je ne pense pas qu'il pourrait travailler aussi longtemps sans problème.
D'où mon interrogation sur leur méthode

Voila voila
Merci pour vos réponses !

Canismen a écrit:

(...)Je voulais savoir à quel type de contrat correspond cette façon de travailler ?
Est-ce légal ? (...)

Ca ne correspond à rien hormis un bricolage de procédures pour attirer les MO.
Qui vous a dit que les clients étaient satisfaits ?

Je vous conseillerais de rester prudent vis-à-vis de ce genre d'entreprises.

...et en leur posant la question ?
cela peut prendre différentes formes contractuelles, dont ccmi limité au hors d'eau /hors d'air, par exemple.

Je viens de voir que Espace Constructions serait un MOE installé dans le Gard.
Plusieurs forumistes, ici même, ont l'air d'être passé par eux et être satisfaits.

Etes-vous sûr que c'est une entreprise de maçonnerie ?

Http://www.forumconstruire.c[...]ucteur_avis

Je ne sais pas si c'est d'eux que vous parlez, Canismen.

Ils ont 17 ans d’ancienneté ! C'est plusieurs personnes de mon entourage qui ont eu recours à leurs services et m'ont fait part de leur expérience, ainsi que les avis sur forumconstruire !

Spoonman a écrit:

Http://www.forumconstruire.com/recits/constructeur-cid_1594,espace_constructions.php#constructeur_avis

Je ne sais pas si c'est d'eux que vous parlez, Canismen.

Oui c'est eux

Cela dit, ils peuvent etre très bon techniquement mais un peu roublard sur l'administratif.

Http://www.societe.com/socie[...]392715.html

Si je ne me trompe pas, on voit bien qu'ils ne sont pas constructeur ni MOE

...ce qui ne leur interdit pas un contrat ccmi, ou bien un contrat de maitrise d'oeuvre...

Je pensais qu'un maitre d’œuvre ne pouvais être un des intervenants, ce qui est le cas puisqu'ils sous-traite le Gros Oeuvre.
Désolé si je dit une bêtise ..

Canismen a écrit:

Je pensais qu'un maitre d’œuvre ne pouvais être un des intervenants, ce qui est le cas puisqu'ils sous-traite le Gros Oeuvre.
Désolé si je dit une bêtise ..

Un MOE ne peut pas sous-traiter la maçonnerie (ou quelques travaux que ce soient) puisque c'est un prestataire de service.

A titre personnel, je ne connais pas beaucoup de MOE qui dégage un CA de 750.000 euros surtout avec 2 salariés.
Ca ressemble à un CA de constructeurs.