Attaque d'un constructeur pour plagiat et honoraire

Bonsoir jessica69 ,

Au niveau des extérieur vous avez gardé le même plan ?

Du plagiat de constructeur dans quel monde vivons nous ?

Même si vous aviez plagié ses plans, encore faut-il le prouver. Et ça franchement ça va être difficile, il va lui falloir des signatures, des écrits.
Après je ne vois pas comment il pourrait bloquer la construction. Il n’a aucune autorité et le temps que la justice agisse, la maison sera finie.
ça sent le gros bluff d'un constructeur qui cherche de l'argent par tous les moyens. 3000€ c'est même pas les frais d'avocats qu'il aura en engageant une procédure, du pur bluff.

Petite question tout bête..

comment a-t-il su que vous aviez déposé un permis avec un autre constructeur, et avec des plans qui ressemblent à ceux qu'il vous avait pondu ???
il connait quelqu'un à la mairie, qui bosse en douce pour lui ???? le fonctionnaire en question doit être peu scrupuleux.....

Bonjour Aglaé,
Les permis obtenus sont publics.
Vu que le constructeur a travaillé avec Jessica, il connait nom + adresse du terrain.
Ça ne me choque pas qu'un constructeur fasse de la veille commerciale sur des projets sur lesquels il a travaillé.
S'il a questionné la Mairie pour avoir des infos sur un permis obtenu, il est normal que la Mairie ait répondu.

Mouaih.. s'il n'a que ça à faire ce constructeur.. c'est qu'il doit courir après les clients !! t'en connais beaucoup des constructeurs qui surveillent les acceptations des permis de construire quand c'est pas eux qui ont eu le marché ???

et puis.. certes il a pu voir affiché l'acceptation du permis de construire à la mairie. MAIS comment sait-il que le plan ressemble à celui sur lequel il a travaillé ?? pas très logique que la mairie (si c'est elle) ait transmis des plans à un constructeur qui n'était pas celui mentionné sur le permis...

La dernière fois que j'ai étais consulté un permis de construire en mairie, j'ai pas vu les plans de la construction.
On te donne deux trois feuilles avec quelques informations mais pas tout.

Çà sert à quoi de consulter un permis si on ne te donne pas les infos?

@zadene : je ne vois pas pourquoi mon plan de maison serait dévoilé à un autre constructeur que le mien ? qu'il soit dévoilé aux organismes qui donnent l'accord pour le permis OUI..
mais pas à un quidam quelconque....

Après vérification, normalement on peut consulter les plans.

moi je voulais juste la couleur des tuiles donc j'ai fait vite.

Aglaé, à partir du moment où tu dépose ton permis, n'importe qui (voisin, constructeur..) a le droit de demander a prendre connaissance de ton projet en mairie.

Sinon, comment veux tu que les voisins puissent exercer leur droit de poser un recours dans les mois qui suivent l'accord du PC ?

Aglaé a écrit:

@zadene : je ne vois pas pourquoi mon plan de maison serait dévoilé à un autre constructeur que le mien ? qu'il soit dévoilé aux organismes qui donnent l'accord pour le permis OUI..
mais pas à un quidam quelconque....

Oui mais là tu ne parles que de l’instruction d'un permis déposé.
Un permis accordé est public.

Pour revenir au sujet de Jessica, "un plan en L avec vide sur séjour", c'est trop vague.
Si effectivement c'est le seul point commun entre les 2 projets, il n'a rien à attendre.

Ne pas oublier que les plans intérieurs ne sont pas fournis, donc "vide sur séjour" n'est pas un élément d'un permis.

Quelle surface ?
Sur des petites surfaces, les plans se ressemblent tous de fait (il n'y a pas 36 solutions pour implanter les pièces, du coup les façades se ressemblent aussi).
Sur des surfaces plus importantes, les possibilités sont multiples, et 2 personnes qui travaillent indépendamment sur un même projet auront des plans très différents.
Si les plans se ressemblent, c'est qu'il n'y a pas eu indépendance...
Sauf si le cahier des charges imposait une forme stricte : genre pyramide.

Les façades sont-elles "semblables"?

J'aurais tendance à dire : c'est lui le demandeur.
Si il veut quelque chose, il n'a qu'à aller en justice : ce qui va être compliqué puisqu'il n'a pas grand chose pour prouver quoi que ce soit ....

Bourikette a écrit:

Aglaé, à partir du moment où tu dépose ton permis, n'importe qui (voisin, constructeur..) a le droit de demander a prendre connaissance de ton projet en mairie.

Sinon, comment veux tu que les voisins puissent exercer leur droit de poser un recours dans les mois qui suivent l'accord du PC ?

OK pour les voisins... mais un autre constructeur ??? quelle raison donne-t-il pour consulter le plan en mairie ?
et encore une fois, il n'a que ça à faire le constructeur ??? se farcir les accords de permis de toutes les mairies de tous les éventuels clients qu'il a rencontré, pour voir si éventuellement ils ont fait affaire avec un autre constructeur ??

il crève la dalle ce constructeur non ? (et sans jeu de mot sur la dalle... )

Qu'il n’ait que ça à faire, c'est son problème, pas le mien.
Le recours des tiers, c'est le recours de tous les tiers, et pas uniquement des voisins...
Mais tu t'insurgeais sur la moralité du fonctionnaire : c'est son DEVOIR de communiquer les infos pendant le délai de recours.

Chris a écrit:

Si il veut quelque chose, il n'a qu'à aller en justice : ce qui va être compliqué puisqu'il n'a pas grand chose pour prouver quoi que ce soit ....

On ne sait ce qu'il a comme preuve. Il y a peut-être eu un bon pour dessin de signé... ou bien même des email peuvent servir de début de preuve en justice..

Aglaé a écrit:

@zadene : je ne vois pas pourquoi mon plan de maison serait dévoilé à un autre constructeur que le mien ? qu'il soit dévoilé aux organismes qui donnent l'accord pour le permis OUI..
mais pas à un quidam quelconque....

Bien sur que tout le monde peut voir. Il suffit de se rendre en marie pour les consulter. Cela sert surtout pour le voisinage dans le cadre d'un recours aux tiers.

Aglaé a écrit:

quelle raison donne-t-il pour consulter le plan en mairie ?

Salut,
il peut très bien avoir un projet sur la parcelle voisine afin de mieux implanter la maison de son client.
En tous cas, c'est se que j'ai fait pour savoir quel type de maison il y aura sur la parcelle du voisin.

Bourikette a écrit:

Chris a écrit:

Si il veut quelque chose, il n'a qu'à aller en justice : ce qui va être compliqué puisqu'il n'a pas grand chose pour prouver quoi que ce soit ....

On ne sait ce qu'il a comme preuve. Il y a peut-être eu un bon pour dessin de signé... ou bien même des email peuvent servir de début de preuve en justice..

L'usurpation d'adresse mail est très facile.

Un mail n'est pas une preuve.

freedo a écrit:

Du plagiat de constructeur dans quel monde vivons nous ?

Nous avons gardé pratiquement les même plans depuis le début, mais non il y a des choses qui ont changés taille de l'étage, ouverture, fenetre etccc....

Après je pense que si plagiat il ya cela doit être pour des maisons avec un design vraiment atypique (maison d'architècte par exemple)

Car si c'est une maison rectangulaire basique (bon là avec un vide sur séjour en plus),beaucoup de constructeurs proposent des plans semblables....

Cela sera vraiment dur de prouver un plagiat surtout si vous n'aviez absolument rien signé....

C'est comme ci un cuisiniste allez vous attaquer car vous avez fait une cuisine avec le même style chez le concurrent....

gunnar230 a écrit:

Bourikette a écrit:

Chris a écrit:

Si il veut quelque chose, il n'a qu'à aller en justice : ce qui va être compliqué puisqu'il n'a pas grand chose pour prouver quoi que ce soit ....

On ne sait ce qu'il a comme preuve. Il y a peut-être eu un bon pour dessin de signé... ou bien même des email peuvent servir de début de preuve en justice..

L'usurpation d'adresse mail est très facile.

Un mail n'est pas une preuve.

Relis bien, je n'ai pas écris "une preuve", mais "un début de preuve".
Le mail est parfois utilisé comme tel en justice en complément d'autres pièces dans un dossier. Ce n'est donc pas complètement à négliger.

Re,

merci pour toute vos réponses.

En effet, nous sommes dans la période de recours au tiers donc n'importe quel personne peux aller en mairie pour voir le dossier...
Normalement c'est plus pour les voisins pour voir comment sera la maison ou seront les fenetres etc mais tout le monde peux voir notre dossier pendant cette période c'est même le but de la période de recours au tiers...
Le constructeur a du voir sur la route la pancarte que nous avons affiché et ou il y a ecrit la superficie de la maison, le constructeur etc...
Pour en revenir au plans, j'avais flashé sur des plans exterieurs que j'avais trouvé sur internet et c'est les plans sur lequel nous nous sommes basé pour faire la maison.
Nous avons travaillé avec 2 constructeurs avant de garder le dernier et à chaque fois j'ai remis ces plans car j'avais eu un coup de coeur.
Pour autant il y a pas mal de chose qui ont changé entre nos plans définitif et ceux qu'ils nous avait fait...
Autant interieurement qu'exterieurement, des ouvertures, des fenetres , la dimension de l'étage etc....
Nous avons arrété de travailler avec lui car il ne nous donnait jamais de prix toujours des sommes approximatifs...
Alors bien sur il a des mails de notre part mais il n'a que ça!
Nous avons travaillé essentiellement par mail, et nous l'avons vu plusieurs fois mais nous n'avons jamais rien signé...
Il a même appelé notre constructeur actuel pour savoir si nous lui avions enmener des plans d'autres.
Y'a t'il quelqu'un qui si connait vraiment bien dans ce domaine? un avocat ou autre?

Bonjour,

je ne suis ni avocate et je n'y connais pas grand chose dans ce domaine...
Cependant, il me semble que, si tout le monde peut avoir accès au dossier du permis en mairie, pour faire un recours il faut quand même un motif recevable.
Quel serait le sien? J'entends un motif qui soit tel que le chantier prenne du retard?
Que va t'il invoquer ? Ils m'ont piqué des idées?

Pour un recours, si je ne me trompe pas, il faut d'abord qu'il vous adresse à vous et à l'administration un courrier RAR.
EN ce qui concerne la propriété intellectuelle... vaste sujet!
On change une fenêtre et paf... c'est plus son idée!

Plusieurs choses :

- Si c'est vous qui avez fourni les plans, c'est votre idée, pas la sienne.
- Ne vous stressez pas, c'est un gros bluff, mal amené qui plus est.
- En avez vous parlé avec votre constructeur actuel ? C'est son contrat maintenant, c'est lui qui vous défendra très bien contre l'autre constructeur... et oui : si le contrat prend du plomb dans l'aile, c'est lui qui perd son pognon !

Et ce, je pense, ce dernier point qui est le meilleur conseil possible !

Bonjour,
Si il a lui même travaillé sur des plans que vous lui aviez présentés qui venaient d'internet, il peut lui aussi être accusé de plagiat !

Bon.... ne t'inquietes pas, Jessica....
Il ne pourra pas arréter le chantier, ni même faire quoi que ce soit d'autre.
Perso, je lui répondrais, par mail : que le projet (il ne faut pas parler de dessin, ni de plan) actuel est TRES différent du projet étudié conjointement.
Et tu lui proposes de venir vérifier cela LUI-MEME sur le chantier, Puisqu'il sait où il se situe.

Si il revient à la charge, c'est à ce moment que tu peux rappeler que tu as fourni des plans, servant de base à l'étude....

Bourikette a écrit:

Relis bien, je n'ai pas écris "une preuve", mais "un début de preuve".
Le mail est parfois utilisé comme tel en justice en complément d'autres pièces dans un dossier. Ce n'est donc pas complètement à négliger.

Un début de preuve ça n'existe pas, c'est soit une preuve, soit un indice...

Non... c'est pas parce que un cst a des contacts commerciaux, aussi avancés soit-ils, et même couverts par des échanges de mails, qu'il y a un engagement.

Sauf que là, on ne parle pas d'engagement, mais de plagiat.
Le constructeur ne veut pas récupérer le contrat, mais des indemnités.
Encore faudrait-il qu'il puisse prouver que le projet déposé correspond à celui qu'il a lui-même conçu.

Tout simplement ne rien répondre, à la limite en parler au constructeur choisi et qu'il se débrouille s'il le veut avec lui. Mais arrêter un chantier il ne le peut pas sauf dans le cas d'un recours au tiers. Et si il effectue ce recours tu pourras te retourner contre lui pour recours abusif. Néanmoins, il vaut mieux pas envenimer les choses dans tous les cas, s'il n'est pas loin de ton chantier et très con il pourrait te le pourrir.

Ced85 a écrit:

Plusieurs choses :

- Si c'est vous qui avez fourni les plans, c'est votre idée, pas la sienne.
- Ne vous stressez pas, c'est un gros bluff, mal amené qui plus est.
- En avez vous parlé avec votre constructeur actuel ? C'est son contrat maintenant, c'est lui qui vous défendra très bien contre l'autre constructeur... et oui : si le contrat prend du plomb dans l'aile, c'est lui qui perd son pognon !

Et ce, je pense, ce dernier point qui est le meilleur conseil possible !

Oui nous en avons parlé à notre constructeur actuel, heureusement d'ailleurs puisque le lendemain il l'appelait pour lui demander si nous avions copié ces plans...

Gunar230 " commencement de preuve" est bien un terme juridique désignant un faisceau d'indice, des documents qui, étudiés ensembles, peuvent prouver des faits.

Les mails, textos etc peuvent être produits en justice pour servir de commencement de preuve.

Je vais envoyer un mail à une amie avocate en propriété intellectuelle et je t'indiquerais sa réponse.

J'ai moins de connaissance qu'elle en propriété intellectuelle mais effectivement soyez rassurés: pour que son action ait une chance d'aboutir le constructeur doit prouver avoir créé un projet pour vous et que les caractéristiques de ce projet se retrouvent dans le nouveau projet. Par exemple: porte d'entrée sur un pignon, coloris façades, tailles fenêtres etc. Moins les caractéristiques du projet seront originales, plus il sera compliqué de prouver un plagiat. Toutes les maisons ont quatre murs et un toit donc il faut vraiment des éléments probants.

Par ailleurs, ne s'agissant pas d'un recours d'un tiers, un simple recommandé ne ralentira pas votre construction. Je pense que ce constructeur est juste dégouté de ne pas avoir remporté le marché et tente de vous impressionner pour récupérer des sous. La lettre recommandée est intitulée mise en demeure? Rédigée par qui? Quels sont les arguments? Comment le préjudice de 3000 euros est établi? Un délai est-il indiqué pour que vous répondiez? Est-il indiqué sur le courrier qu'il est envoyé par AR? Le numéro d'AR est-il indiqué sur le courrier?

"Monsieur le con-structeur, bravo pour votre tentative d'intimidation mais en plus de ne pas fonctionner, soyez sûrs que :
- nous ne vous consulterons pas pour notre prochain projet
- nous allons nous assurer que d'autres sachent ce qu'ils risquent s'ils vous consultent
La prochaine fois, vous réfléchirez avant de vouloir escroquer des gens dont la seule faute est d'avoir envisagé de vous faire participer à leur projet

Bien cordialement."

Privilégier l'oral, ça pourrait refroidir aussi... où au moins faire réfléchir (dans les limites de leurs capacités intellectuelles)

Ced85 a écrit:

"....
- nous allons nous assurer que d'autres sachent ce qu'ils risquent s'ils vous consultent
...

A ne SURTOUT PAS ECRIRE !!!

C'est bien qu'est ce que je dis
Certaines choses doivent être dites sans laisser de traces

Euh ben non, tu as conseillé de l'écrire.
Et en alternative, à l'oral.

Je n'ai parlé que d'oral uniquement, regarde bien. De toute façon, il vaut mieux effectivement que ça soit dis deux fois. Pas de souci

Aglaé a écrit:

@zadene : je ne vois pas pourquoi mon plan de maison serait dévoilé à un autre constructeur que le mien ? qu'il soit dévoilé aux organismes qui donnent l'accord pour le permis OUI..
mais pas à un quidam quelconque....

Les permis de construire, une fois accordés, sont consultables en Mairie, par le public (article 2 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 ).
Il s'agit notamment de la demande complète de permis de construire, des avis recueillis au cours de l’instruction, de l’arrêté accordant le permis de construire.

misterlalala a écrit:

Tout simplement ne rien répondre, à la limite en parler au constructeur choisi et qu'il se débrouille s'il le veut avec lui. Mais arrêter un chantier il ne le peut pas sauf dans le cas d'un recours au tiers. Et si il effectue ce recours tu pourras te retourner contre lui pour recours abusif. Néanmoins, il vaut mieux pas envenimer les choses dans tous les cas, s'il n'est pas loin de ton chantier et très con il pourrait te le pourrir.

Le constructeur indélicat tente l'intimidation...

Sa demande d'indemnité ne pourrait se faire que devant un tribunal civil.
En aucun cas sa demande ne peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif.
"Le permis est délivré sous réserve du droit des tiers : il vérifie la conformité du projet aux règles et servitudes d'urbanisme. Il ne vérifie pas si le projet respecte les autres réglementations et les règles de droit privé. Toute personne s'estimant lésée par la méconnaissance du droit de propriété ou d'autres dispositions de droit privé peut donc faire valoir ses droits en saisissant les tribunaux civils, même si le permis respecte les règles d'urbanisme." ( article A 424-8 du Code de l'Urbanisme )

Nota : un recours administratif contre un permis de construire n'interrompt pas les travaux.

C'est gonflé ...
devant un tribunal je pense qu'un juge demanderait simplement de prouver la paternité du plan.
par exemple un mail avec une esquisse qui ressemble au plan , envoyé ( a n importe qui ) avec une date antérieure a ses plans suffirait a prouver l’antériorité de votre plan.
perso je lui répondrais par LRAR en demandant les preuves de paternité de ses plans, et en précisant que vous détenez aussi des preuves d'anteriorité ...

Ced85 a écrit:

Je n'ai parlé que d'oral uniquement, regarde bien. De toute façon, il vaut mieux effectivement que ça soit dis deux fois. Pas de souci

Regarde bien : TU as écrit "Bien cordialement".
Pour moi, c'est clairement une formule à l'écrit. Je n'ai JAMAIS ENTENDU quelqu'un la dire.
Et ensuite tu as parlé de l'oral, donc comme une alternative.

Bonjour Jessica,

J'ose imaginer le coup de sang que vous avez du avoir en recevant ce courrier.

Par hasard, pourriez vous nous mettre une image de la maison vu sur le net, une image de votre projet ainsi qu'une image du plan que vous auriez soi disant copié. (En enlevant bien sur le nom du constructeur, il ne faudra pas qu'il tente de vous attaquer pour diffamation )

Merci
Amicalement
JC