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Attaque d'un constructeur pour plagiat et honoraire

Ce sujet comporte 139 messages et a été affiché 9.808 fois
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jessica69
Auteur du sujet

Messages : Env. 40
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
Le 23/02/2015 à 21h40
Attaque d'un constructeur pour plagiat et honoraire
Bonjour a tous,

J'aurai besoin de renseignement concernant notre construction...
Nous venons d'obtenir notre permis de construire mais nous avons aussi reçu un recommandé d'un constructeur avec qui nous avons travaillé auparavant pour nous demander de lui payer 3000 euros car nous aurions pliagé ces plans et non paiement d'honoraire...
Nous avons travaillé avec lui mais vu que nous ne le sentions pas car il ne nous donnait aucun tarif nous avons arrêter de lui donner des nouvelles nous n'avons jamais rien signer et les plans de notre maison ressemble aux plans qu'il nous avait fait mais ne sont pas copie conforme depuis le début nous voulions une maison en L avec vide sur séjour etc....
Vu qu'il ne nous a jamais rien fait signe jusqu'au bout nous avons arrêter et maintenant il nous demande des honoraires il va même jusqu'à dire qu'il va faire bloquer la construction.....


Est ce qu'il y a quelqu'un qui pourrait nous aider ou nous donner des infos

Merci d'avance
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Auto-promo
Trouvez des pros
Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/
Philippe29

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 12 ans
Le 23/02/2015 à 21h59
Bonsoir jessica69 ,

Au niveau des extérieur vous avez gardé le même plan ?
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En avatar mon totem d'immunité trouvé sur un chantier et qui me permet de ne pas travailler et surtout de ne pas me faire virer
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freedo

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 600
Dept : Nord
Ancienneté : + de 7 ans
Le 23/02/2015 à 22h19
Du plagiat de constructeur Biggrin dans quel monde vivons nous ?
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gunnar230

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 600
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 8 ans
Le 24/02/2015 à 08h10
Même si vous aviez plagié ses plans, encore faut-il le prouver. Et ça franchement ça va être difficile, il va lui falloir des signatures, des écrits.
Après je ne vois pas comment il pourrait bloquer la construction. Il n’a aucune autorité et le temps que la justice agisse, la maison sera finie.
ça sent le gros bluff d'un constructeur qui cherche de l'argent par tous les moyens. 3000€ c'est même pas les frais d'avocats qu'il aura en engageant une procédure, du pur bluff.
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Aglaé

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 5000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 9 ans
Le 24/02/2015 à 09h36
Petite question tout bête..

comment a-t-il su que vous aviez déposé un permis avec un autre constructeur, et avec des plans qui ressemblent à ceux qu'il vous avait pondu ???
il connait quelqu'un à la mairie, qui bosse en douce pour lui ???? le fonctionnaire en question doit être peu scrupuleux..... Unsure
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zadene

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 7 ans
Le 24/02/2015 à 10h18
Bonjour Aglaé,
Les permis obtenus sont publics.
Vu que le constructeur a travaillé avec Jessica, il connait nom + adresse du terrain.
Ça ne me choque pas qu'un constructeur fasse de la veille commerciale sur des projets sur lesquels il a travaillé.
S'il a questionné la Mairie pour avoir des infos sur un permis obtenu, il est normal que la Mairie ait répondu.
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Aglaé

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 5000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 9 ans
Le 24/02/2015 à 10h29
Mouaih.. s'il n'a que ça à faire ce constructeur.. c'est qu'il doit courir après les clients !! t'en connais beaucoup des constructeurs qui surveillent les acceptations des permis de construire quand c'est pas eux qui ont eu le marché ???

et puis.. certes il a pu voir affiché l'acceptation du permis de construire à la mairie. MAIS comment sait-il que le plan ressemble à celui sur lequel il a travaillé ?? pas très logique que la mairie (si c'est elle) ait transmis des plans à un constructeur qui n'était pas celui mentionné sur le permis...
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gunnar230

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 600
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 8 ans
Le 24/02/2015 à 10h34
La dernière fois que j'ai étais consulté un permis de construire en mairie, j'ai pas vu les plans de la construction.
On te donne deux trois feuilles avec quelques informations mais pas tout.
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zadene

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 7 ans
Le 24/02/2015 à 10h46
Çà sert à quoi de consulter un permis si on ne te donne pas les infos?
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Aglaé

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 5000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 9 ans
Le 24/02/2015 à 11h01
@zadene : je ne vois pas pourquoi mon plan de maison serait dévoilé à un autre constructeur que le mien ? qu'il soit dévoilé aux organismes qui donnent l'accord pour le permis OUI..
mais pas à un quidam quelconque....
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gunnar230

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 600
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 8 ans
Le 24/02/2015 à 11h05
Après vérification, normalement on peut consulter les plans.

moi je voulais juste la couleur des tuiles donc j'ai fait vite.
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Bourikette

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Messages : Env. 1000
Dept : Ain
Ancienneté : + de 8 ans
Le 24/02/2015 à 11h06
Aglaé, à partir du moment où tu dépose ton permis, n'importe qui (voisin, constructeur..) a le droit de demander a prendre connaissance de ton projet en mairie.

Sinon, comment veux tu que les voisins puissent exercer leur droit de poser un recours dans les mois qui suivent l'accord du PC ?
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Expertise judiciaire - Destruction - Reconstruction - Condamnation pénale contre ARIA, Teber_ Civil en cours
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zadene

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 7 ans
Le 24/02/2015 à 11h24
Aglaé a écrit:@zadene : je ne vois pas pourquoi mon plan de maison serait dévoilé à un autre constructeur que le mien ? qu'il soit dévoilé aux organismes qui donnent l'accord pour le permis OUI..
mais pas à un quidam quelconque....

Oui mais là tu ne parles que de l’instruction d'un permis déposé.
Un permis accordé est public.
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zadene

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 7 ans
Le 24/02/2015 à 11h33
Pour revenir au sujet de Jessica, "un plan en L avec vide sur séjour", c'est trop vague.
Si effectivement c'est le seul point commun entre les 2 projets, il n'a rien à attendre.

Ne pas oublier que les plans intérieurs ne sont pas fournis, donc "vide sur séjour" n'est pas un élément d'un permis.

Quelle surface ?
Sur des petites surfaces, les plans se ressemblent tous de fait (il n'y a pas 36 solutions pour implanter les pièces, du coup les façades se ressemblent aussi).
Sur des surfaces plus importantes, les possibilités sont multiples, et 2 personnes qui travaillent indépendamment sur un même projet auront des plans très différents.
Si les plans se ressemblent, c'est qu'il n'y a pas eu indépendance...
Sauf si le cahier des charges imposait une forme stricte : genre pyramide.

Les façades sont-elles "semblables"?

Edité 2 fois, la dernière fois il y a +4 ans.
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Chris
Administrateur

Messages : Env. 30000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 14 ans
Le 24/02/2015 à 11h36
J'aurais tendance à dire : c'est lui le demandeur.
Si il veut quelque chose, il n'a qu'à aller en justice : ce qui va être compliqué puisqu'il n'a pas grand chose pour prouver quoi que ce soit ....
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Je penche, donc je suis

Chris
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En cache depuis le mercredi 10 juillet 2019 à 15h21

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