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Pb pour rompre notre contrat

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Env. 10 message Pas De Calais
Bonjour nous avions decide de construire le pb et que nous aimerions rompre notre contrat au niveau du terrain nous pouvons le rompre .par contre nous sommes bloques avec le contrat maisons phenix.on a signe en decembre tout le terrain et le contrat de construction mais rien n a avancer apparement ça prend du temps pour avoir le terrain.
quelqu un sait comment on peut annuler notre contrat construction sans avoir a payer les 5 pourcent? merci d avance
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Messages : Env. 10
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour

"...apparemment ça prend du temps pour avoir le terrain..." : c'est à dire ? quel est le souci ?
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
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Env. 10 message Pas De Calais
Le terrain nous pouvons l annuler mais c est lecontrat avec phenix qu on voudrait savoir comment faire pour annuler sans payer.
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Messages : Env. 10
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Si il n'y plus de terrain, le contrat de construction ne peut plus s'appliquer, (donc ce qui est sur, c'est que le constructeur ne pourra pas demander autre chose).
par contre, pour les 5%, je pense qu'il faut voir les conditions d'ensemble.... parce que si vous annulez le terrain, vous annulez les conditions de construction, de fait...
Donc je ne sais pas... faut regarder tout ça de près.
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
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Env. 10 message Pas De Calais
Oui mais je crois que les 5 pourcent on les devra car vu que c est nous qui rompons le compromis car il ne sont pas ds les delais car il devait deposer le permis de construire ds les trois mois suivant la signature du compromis
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Messages : Env. 10
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
...mais si c'est le constructeur qui est "en retard"... ?

(bon, j'ai pas tout compris)

à ce moment là, il vaut mieux demander au propriétaire actuel du terrain, d'annuler (pour retard)... comme ça, ce ne sera pas votre "faute"...
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Messages : Env. 9000
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
******
à effacer, post en doublon
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +11 ans.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Membre utile Env. 600 message Loire Atlantique
La moindre des choses quand on pose des questions, c'est de se rendre compréhensible afin que la réponse soit en phase avec la question.
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Archi44 a écrit:La moindre des choses quand on pose des questions, c'est de se rendre compréhensible afin que la réponse soit en phase avec la question.


ahhhh mais en plus il y a double post

cette manie de répondre sans regarder l'auteur , j'ai encore posté sur les 2

https://www.forumconstruire.com/construire/topic-278270-comp[...]mis-terrain.php#3970258
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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En cache depuis le jeudi 16 avril 2026 à 12h19
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