Permis toujours pas enregistrer

"pas enregistré" ca veut dire quoi ?
Toutes facons, ils ont 3 mois pour le delivrer a partir de la date de reception/depot, alors pourquoi tu les harcelerais au bout d'1 mois ?

je crois que tu es un peu trop impatient alex !

Cela fait à peine 1 mois que ton dossier est déposé, sachant qu'ils ont jusqu'a 3 mois pour te le délivrer !!!

Je pense que tu peux commencer à les relancer au bout de 2 mois, mais c'est mon avis, rien n'empêche d'apeller avant !

il est clair que la construction demande une patience ............... d'ange !!!! Si tu te mets déjà la pression t'a pas fini de passer des coups de fil !!

Oui, harcèle LUPIN

salut

le delai c est 3 mois a partir du depot en lui meme ou a partir de la lettre de notification?

merci

Alex36 a écrit:

salut

le delai c est 3 mois a partir du depot en lui meme ou a partir de la lettre de notification?

merci

2 ou 3 mois à partir de la lettre de notification !

Si tu n'as pas été notifié le délai ne court pas...

Pour en savoir plus, voir ici :

http://www.coin-urbanisme.org/autorisations/permis/obtention/requete.htm

salut

yaisse

merci donc bien 1 mois de perdu...pfhui.....

pour etre 4 a jakasser sur les bas coter pendant qu un seul travail la ils sont fort la dde mais alors quand il faut travailler y a plus personne :o


"desoler c etait plus fort que moi "

bonjour,

nous aussi on a eu des angoisses et on a hésité: appeler ou pas appeler??? méga prise de tête... on avait peur de perdre du temps et en même temps on se disait que si on les appelait ça risquait de les braquer... on n'avait pas reçu de lettre de notification de délai et on avait déposé le permis fin juillet juste avant le mois d'août où tout le monde est en vacances (bon nous aussi d'ailleurs mais on aimerait tellement que dans ces cas là les autres ne prennent pas de vacances ) j'avais appelé le constructeur qui nous disait de ne pas nous inquiéter que la mairie a dit que ça prenait 2 ou 3 mois max.... on s'était fixé le délai de 2 mois avant de téléphoner gentiment pour avoir des nouvelles.... et le permis est revenu accordé à 2 mois-1 jour... mais c'est vrai que chez d'autres ça a été + compliqué!!!

Ah si t'as pas recu la notif.....
D'un autre cote, le manque de notification ne veut pas dire que t'as perdu 1 mois, ca depend...
MAis bon, c'est clair que legalement, tu peux rien pretendre avant 3 mois apres.
Dans notre cas, notification en 2 semaines peut-etre, et PC accordé 2 semaines plus tard donc...

bonjour

dépôt de permis le 17 août, incomplet, complété le 12 septembre, nous avons reçu la notification et délai d'instruction jusqu'au 12 décembre,


perso j'appellerai, tu sais dire bonjour, tu sais être courtoi, donc pas de problème.
C'est pas des dieux vénérés, y font pipi caca comme toi et moi!!

tu leur demande jsute comment ça se passe point!
Tu aimerais ds renseignements concernant le délai.


à +

Bon courage, bientot 4 mois pour mois

je vais faire un record

Vaut mieux en rire

a noter, c'est pas les mêmes que tu vois au bord de la route et dont tu parles,

(1 qui travaille et 2 qui regardent. )

Chez nous, elles sont 2 au service des PC, pour faire le travail de 6...

et les réductions et autres coupes sombres prévues n'arangeront pas les affaires.

Mais il est clair que comme on en a besoin 1 ou 2 fois dans une vie, ça fait pas trop de bruit...

Pour ma part, c'est à l'administration DDE, ou plus tot à son ministère de tutelle que j'en veux, pas aux pauvres filles, qui bossent dans des conditions pas faciles et qui font ce qu elles peuvent, avec ce qu on leur donne, avec le lot de stress quotidien, et la pression des demandeurs qui ne comprennent pas ..

Bon courage

Tu peux aussi completer ( et rectifier ) le modèle ci dessous et l'envoyer à la mairie ou tu as déposé ta demande, en LR AR.

Tu recevras rapidement le délai de notification, qui t'indiquera si ton dossier est complet, ainsi que le délai maximum.




modèle :

M & Mme BERTHOS
20 rue de l’attente
76XXX SAINT PERMIS ATTENDU
Tel : 0235010203

MAIRIE DE XXXXXXXX.

76XXX XXXXXXXX



REF : PC076xxxxxxxxxxxx





St Permis attendu, le 28/09/2006





Madame, Monsieur,

Suite à notre dépôt de demande de permis de construire, déposé en votre Mairie le xx/xx/xxxx ,nous n’avons toujours pas eu de nouvelles concernant notre demande.

Je vous rappelle que l’administration est tenue de notifier le délai d’instruction dans les 15 jours de la date du dépôt (art R.421-12 CU).

Je vous remercie donc de bien vouloir nous faire parvenir cette notification dans les meilleurs délais.

En vous remerciant de me lire, et dans l’attente de votre réponse, je vous prie de bien vouloir accepter, Madame, Monsieur, mes salutations empressées.



M BERTHOS

salut

merci

salut

vien de recevoir la notification de lma mairie comme quoi le permis etait complet et enregistre ;)

devine la date?? le 29/09 soit le lendemain de la ppel tlephonique....

donc rassure c est bien 3 mois a la date de depot du pc

ouf!

Bonjour @ tous,
je viens de lire ce post et je me pose une question !
J' ai déposén (envoyé par la poste) mon permis le 27 aout, 15 jours plus tard j' ai recu une lettre du service d' urbanisme intitulée DECHARGE, celle-ci mentionne que le permis est enregistré sous un numéro, mais ne reprend ni la date du dépot du permis, ni la date pour instruction !
Est-ce normal ???

Merci, @+

Boutts a écrit:

Bonjour @ tous,
je viens de lire ce post et je me pose une question !
J' ai déposén (envoyé par la poste) mon permis le 27 aout, 15 jours plus tard j' ai recu une lettre du service d' urbanisme intitulée DECHARGE, celle-ci mentionne que le permis est enregistré sous un numéro, mais ne reprend ni la date du dépot du permis, ni la date pour instruction !
Est-ce normal ???

Merci, @+

Nan !! c'est pas le délai de notification ça..

appelle les et demande leur le délai ne notification, si ca vient pas, demande le par LRAR

Moi, j'ai toujours rien depuis début juillet... patience...

Bonjour, moi, permis déposé fin août, on a eu des pièces manquantes, ajoutées cette semaine, est-ce qu'il faut attendre que le dossier soit complet pour recevoir la notification et de là le délai commence ????

Et je me pose une question on construit en lotissement, est-ce que l'accord est plus rapide ???
Merci

gevaudan a écrit:

Bonjour, moi, permis déposé fin août, on a eu des pièces manquantes, ajoutées cette semaine, est-ce qu'il faut attendre que le dossier soit complet pour recevoir la notification et de là le délai commence ????

Et je me pose une question on construit en lotissement, est-ce que l'accord est plus rapide ???
Merci

non c 'est absolument pas plus rapide !! le cahier des charges est en pricipe plus restrictif !!

pour le délai, ca commence quand le dossier est completé, tu vas recevoir un délai de notification avec avis de dossier completé si il est complet.

Pour moi ca a été plus vite ensuite, mais j ai mis le forcing