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Litige avec constructeur

Ce sujet comporte 16 messages et a été affiché 761 fois
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Env. 200 message St Jean Les Deux Jumeaux (77)
Bien le bonjour a tous

étant en réflexion sur l aménagement de mon jardin ma femme et moi nous venons de nous rendre compte d un problème.
en effet je trouvait mon puisard de façade arrière pour mes eaux de pluies très près de notre maison...j ai mesuré et je trouve 2.30m du coin de la maison;je regarde mes plan et la a l échelle je trouve quasi 4.5m en clair le puisard n est pas installe au bon endroit en rapport au plan.

je vous joint quelques photos afin que cela soit plus compréhensible et a savoir que depuis nous avons rachetés le terrain qui se trouvait derriere la maison depuis peu mais cela ne change rien quand a la distance sur le pc  [img][/img] [img][/img]

a savoir que pour le constructeur pour lui rien de grave mais en voyant les plans le puisard plus loin ca me faciliterait aussi la tache pour la pose de ma terrasse car elle fera 4m de long....

NOUS PERSO ON PENSENT QUE POUR EUX ILS NE VEULENT PAS R APPELER UN TERRASSIER  POUR DEPENSER DES SOUS...

si ils refusent toutes modifications uels sont mes recours???
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Env. 200 message St Jean Les Deux Jumeaux (77)
Desole j ai pas visualisé avant de poster et c est le boxon visuel mon sujet
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Env. 200 message St Jean Les Deux Jumeaux (77)
Rectification

le litige est avec le terrassier car c est lui qui a effectué les travaux
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Membre utile Env. 2000 message Langon (33)
Y a un contrat un olan signé. .. il refait... ou il vous fait ine terrasse cadeau
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Env. 200 message St Jean Les Deux Jumeaux (77)
Maradas a écrit:Y a un contrat un olan signé. .. il refait... ou il vous fait ine terrasse cadeau

desolé maradas moi pas comprendre le debut de ta reponse....pas de contrat signé juste une facture de 1920 euros pour 2 puisard mais le constructeur n y est pour rien apres reflexion seul le terrassier est responsable pour moi
on lui a envoyé un mail mais sans reponse depuis malgré l accusé de lecture alors c est pour ca que avant d aller plus loin je veut savoir si il est obligé de respecter l implantation faite sur le plan accepté par la dde et la mairie car la en clair c est pas implanté du tout au bon endroit
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Membre utile Env. 2000 message Langon (33)
A t'il vu et signé ces plan? Si oui il doit refaire... sinon a voir car 2.m5 de la maison je ne pense pas qu'il est le droit... a voir avec les pro d'ici. ..
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Env. 200 message St Jean Les Deux Jumeaux (77)
Ok merci

Il a rien signé mais a bien vu les plans puisque c est le meme qui a fait le terrassement pour les fondations.
comme vous le dites j attends des reponses des pros car j ai cherché sur le net mais rien de vraiment precis...
seul un de mes cousins qui est notaire ma dit que le plan devait etes respecté puisque normalement meme l emplacement des arbres dessinés sur le plan doit etre respecté mais pour un arbre cela reste une simple theorie...

Mais revenons a nos moutons la mon souci c est mon puisard
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Membre utile Env. 2000 message Langon (33)
Le terrassier fait partie du ccmi ou alors vous l'avez pris a part?
si a part et bien vous ne payez pas.. sauf si il modifie...
si inclu vous vous retournez contre le constructeur qui doit géré ses sous traitants. ..
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Env. 200 message St Jean Les Deux Jumeaux (77)
Le terrassier a ete prit a part car c etait le meme que le constructeur mais si je passait direct par lui je payait pour le meme travail quasi 800 de moins...

quand a la facture elle est deja reglée puisque les travaux ont ete fait quasi 1 an.

LE VOILA LE SOUCI EST CE QUE J AI RECOURS MALGR2 LE PAIEMENT DE LA FACTURE CAR IL PEUT FAIRE LA SOURDE OREILLE MAINTENANT

du cote des connaissance pour eux le pc doit etre respecté puisque il est validé par des services techniques compétent
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Membre utile Env. 2000 message Langon (33)
Après c'est votre parole contee la sienne... rien n'a était signé. .. je pense que c'est mort...
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Env. 200 message St Jean Les Deux Jumeaux (77)
J appel les services concernés demain et je vais voir suivant mes droits sinon a quoi sert un permis de construire surtout qu il est trop pres de la maison et je risque des infiltrations si jamais il pleut de trop et en region parisienne...
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Membre utile Env. 700 message Chambly (60)
Bonsoir,

Outre les plans, il est généralement conseillé d'éloigner le puisard de la construction d'au moins sa profondeur. Quelle profondeur en ce cas ?
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Env. 200 message St Jean Les Deux Jumeaux (77)
Vodkatonik a écrit:Bonsoir,

Outre les plans, il est généralement conseillé d'éloigner le puisard de la construction d'au moins sa profondeur. Quelle profondeur en ce cas ?



La profondeur est de 3.50m dans mon cas et la j ai 2.30m...😕
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Membre utile Env. 700 message Chambly (60)
C'est problématique en effet. Il serait bon de faire respecter les plans.
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Env. 200 message St Jean Les Deux Jumeaux (77)
J appel demain je vs tiens au courant
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Env. 200 message St Jean Les Deux Jumeaux (77)
Bon ba suite a mes appels aux services concernés voici en gros
pas de texte ou article de loi precis.
les plans aurait du etre respectés mais ca va etre difficile de le faire entendre au terrassier
et enfin
la distance du puisard doit etre au minimum egale a la profondeur de celui ci.en clair le mien fait 3.50m de profondeur et dans la logique il doit etre a 3.50 de ma maison et pas a 2.30m...

Maintenant le combat commence...
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En cache depuis le vendredi 27 février 2026 à 15h25
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