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Déroulement de la construction, interrogation Résolu

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Env. 30 message Savoie
Bonjour

Nous allons signer le compromis pour notre terrain le 20 de ce mois.

Parallèlement, nous avons notre constructeur avec qui nous continuons a faire les plans intérieurs de notre maison.
Nous nous sommes déjà rendu sur le terrain pour établir l'implantation de la maison, etc (nous sommes en lotissement et tout est déjà terminé).

Nous n'avons pas encore signé de CCMI !

Mais aujourd'hui ce constructeur nous dit qu'il veut déposer le PC pour aller plus rapidement car nous sommes en juillet/août et que la France est en congé et donc c'est plus long ??? moi cela me parait illogique !
Nous n'avons encore pas le terrain ni signé de CCMI, il me semblait que cela était illégal ?

Merci de vos réponses
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Messages : Env. 30
Dept : Savoie
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Sujet résolu !
 
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,
Non ce n'est pas illégal, le dossier de PC peut être déposé avant d'être propriétaire du terrain. C'est même une sécurité en général, si les PC venaient à être définitivement refusés, on pourrait se désengager d'un terrain... devenant inconstructible. (c'est plutôt pour les terrains diffus, car en lotissement, le cas est quasi impossible).
Et Effectivement, c'est la période des vacances, même pour les services instructeurs.

Par contre, cela signifie que le cst va monter le dossier de PC (avec l'étude du plan, de la maison, c'est quand même un peu de boulot) sans contrat....
donc il a confiance en vous ! j'espère que c'est réciproque.
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
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Env. 30 message Savoie
Bonjour
Confiance est un bien grand mot pour un constructeur !Biggrin
ce qui est certain c'est que nous souhaitons construire avec lui mais après nos plans intérieurs ne sont pas définitifs encore !
Pour les plans extérieurs, c'est ok mais l’intérieur rien n'est encore terminé (carrelage, escalier, changement de cloison par-ci par-la...
Nous sommes bien conscients qu'ils "nous" veut !!! mais d'un autre coté nous voulons fonctionner avec alors.... le tout est de bien faire le contrat avec les bonnes clauses et unes
bonne notice descriptive !

mais je pensais que le CCMI était nul si nous déposions le PC avant la signature de celui-ci
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Messages : Env. 30
Dept : Savoie
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Le contrat ne peut pas être nul car... il n'existe pas encore.
Ok faites pour le mieux, et bon courage pour la suite de votre projet !
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
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Env. 30 message Savoie
Ah oui la j'ai pas bien réfléchi avant de poster !

merci pour la réponse !Crying
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Messages : Env. 30
Dept : Savoie
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Env. 400 message Finistere
Bjr,

"Mais aujourd'hui ce constructeur nous dit qu'il veut déposer le PC
pour aller plus rapidement car nous sommes en juillet/août
et que la France est en congé et donc c'est plus long ???"

j'apprécie l'argument.......cela relève d'une profonde réflexion;
quant aux problèmes de malfaçon et autres désordres, ......il y aura urgence pour le
constructeur à.......... différer les interventions !!!!!!  
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Messages : Env. 400
Dept : Finistere
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En cache depuis le vendredi 21 novembre 2025 à 10h30
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