Division de terrain et taxe fonciere: Avons-nous fait une erreur?
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Bonjour,
Nous avons fait l’acquisition d'une maison il y a quelques mois. Celle ci se situe sur une parcelle de 1500 m2 en centre ville. Au moment de notre achat, le terrain n'était constitué que d'une seule parcelle, mais il y a eu un moment (Quand?), il s'agissait de deux parcelles mitoyennes.
Suite à notre achat, nous avons d'abord pensé vendre un partie du terrain et avons fait procéder à une division de parcelle et demandé un CU qui nous a été accordé. puis nous avons changé d'avis et avons renoncé à vendre le terrain (Il n'y a que les imbéciles qui ne changent pas d'avis
). Nous sommes donc les propriétaires de deux parcelles mitoyennes, l'une étant notre maison, et l'autre, notre potager !.
Au cours de mes lectures, il m'a semblé comprendre que la taxe foncière sur les terrains à bâtir était plus élevée que sur le bâti. Est ce que la division de notre terrain était une erreur, allons-nous payer plus de taxe foncière que si nous avions laissé une notre terrain en une seule parcelle?
Merci de vos réponses
Nous avons fait l’acquisition d'une maison il y a quelques mois. Celle ci se situe sur une parcelle de 1500 m2 en centre ville. Au moment de notre achat, le terrain n'était constitué que d'une seule parcelle, mais il y a eu un moment (Quand?), il s'agissait de deux parcelles mitoyennes.
Suite à notre achat, nous avons d'abord pensé vendre un partie du terrain et avons fait procéder à une division de parcelle et demandé un CU qui nous a été accordé. puis nous avons changé d'avis et avons renoncé à vendre le terrain (Il n'y a que les imbéciles qui ne changent pas d'avis
). Nous sommes donc les propriétaires de deux parcelles mitoyennes, l'une étant notre maison, et l'autre, notre potager !.
Au cours de mes lectures, il m'a semblé comprendre que la taxe foncière sur les terrains à bâtir était plus élevée que sur le bâti. Est ce que la division de notre terrain était une erreur, allons-nous payer plus de taxe foncière que si nous avions laissé une notre terrain en une seule parcelle?
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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.
64 865 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
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Bonjour,
Le taux de la taxe foncière en non-bâti est effectivement souvent bien plus élevé que sur les terrains bâtis. MAIS, ce taux s'applique à une valeur locative fixée par l'administration et cette valeur est très très basse pour les terrains non-bâtis. Par conséquent, la taxe foncière s'appliquant à ceux-ci reste modeste.
Le taux de la taxe foncière en non-bâti est effectivement souvent bien plus élevé que sur les terrains bâtis. MAIS, ce taux s'applique à une valeur locative fixée par l'administration et cette valeur est très très basse pour les terrains non-bâtis. Par conséquent, la taxe foncière s'appliquant à ceux-ci reste modeste.
0 Membre utileBonjour
Cela dépend si vous êtes sur une des 1151 communes listées dans le décret qui porte augmentation de la taxe foncière sur les terrains non bâtis, et qui va effectivement comme le disent les journalistes faire une explosion de la taxe foncière en 2015 pour pas mal de gens
Cela dépend si vous êtes sur une des 1151 communes listées dans le décret qui porte augmentation de la taxe foncière sur les terrains non bâtis, et qui va effectivement comme le disent les journalistes faire une explosion de la taxe foncière en 2015 pour pas mal de gens
0 0 Membre ultra utileBonsoir,
Merci de vos réponses.
Nous ne faisons pas parti des communes qui connaissent une forte tension immobilière et pour lesquelles la TF augmente l'année prochaine.
Je pense que je n'ai pas bien formulé ma question.
Notre première idée était donc de vendre 560 m2 pour financer nos travaux. Mais comme nous nous sommes rendus compte que nous étions plus riches que nous le pensions,
, nous allons conserver le terrain (Enfin, les travaux ne sont pas encore finis...).
Plan B, on se dit que si dans les années à venir nous avions besoin d'un peu de sous, nous disposons de ce terrain, prêt à vendre. En attendant, il nous sert de jardin.
Donc, ma question est de savoir si nous avons intérêt a garder les parcelles ainsi, telles que nous les avons divisées, ou aurions nous intérêt, d'un point de vu fiscal, a redemander à n'avoir qu'une seule parcelle?
Ou peut etre que ca ne change rien?
Merci de vos réponses.
Nous ne faisons pas parti des communes qui connaissent une forte tension immobilière et pour lesquelles la TF augmente l'année prochaine.
Je pense que je n'ai pas bien formulé ma question.
Notre première idée était donc de vendre 560 m2 pour financer nos travaux. Mais comme nous nous sommes rendus compte que nous étions plus riches que nous le pensions,
, nous allons conserver le terrain (Enfin, les travaux ne sont pas encore finis...).
Plan B, on se dit que si dans les années à venir nous avions besoin d'un peu de sous, nous disposons de ce terrain, prêt à vendre. En attendant, il nous sert de jardin.
Donc, ma question est de savoir si nous avons intérêt a garder les parcelles ainsi, telles que nous les avons divisées, ou aurions nous intérêt, d'un point de vu fiscal, a redemander à n'avoir qu'une seule parcelle?
Ou peut etre que ca ne change rien?
0 Membre utile 0 Membre utile 1 0 Membre utile 0 Membre ultra utileRien à ajouter enfin presque ! pour couper la poire en deux : le CU opérationnel (b) et non d'information (a) est plus protecteur. Il confirme la faisabilité d'un projet précis. A priori, pas d'obstacle à ce qu'il soit renouvelé chaque année. Ceci étant et comme l'a dit Defrey il ne faut pas se laisser dépasser par les changements de réglementations. Je veux dire si au moment où vous renouvelez votre CU , un emplacement réservé a été placé sur le terrain soit vous construisez vite en bénéficiant du restant du délai du CU sans emplacement réservé, soit vous vendez et serez préempté par la Mairie au prix estimé par le service des domaines. Allez savoir pourquoi il est souvent très inférieur au prix du marché 
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