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Problème de vviabilisation avant de signer le compromis

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 170 fois
tidav54
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 5 mois
Le 21/08/2019 à 22h31
Problème de vviabilisation avant de signer le compromis
Bonjour à tous,
nous sommes sur le point d'acheter un terrain viabilisé (d'après l'agence).Nous avons fait une proposition au prix qui à été acceptée.
Nous sommes tombé sur une agent immobilié totalement incompétente et au final nous n'avons jamais pu voir les viabilités avant d' aller signer le compromis...
apres m'etre renseigné de mon coté auprès du terrassier qui à déjà travaillé sur ce terrain pour les soit disante viabilités il s'avere que seul les tuyaux d'évacuation on été mis et rien d'autre.
du coup une fois chez le notaire pour signer le comprmis j'ai demander à rajouter une clause suspensive concernant les viabilités.
Apprenant ça et sans preuve de l'existence de ces viabilités la notaire nous à proposé de repousser la signature du compromis le temps que la vendeuse nous prouve l'existence de ces dernières....

Du coup ma question est...sachant que rien n'à encore été signé.. la vendeuse peut elle se rétracter sur la vente...
si les viabilités n'existe pas est ce que je peux lui imposer de les mettre en place sans que cela n'influe sur mon prix d'achat sachant qu'à la base le terrain nous à été proposé viabilisé.
Nous voulons absolument ce terrain mais pas à n'importe quel prix non plus donc nous sommes un peu perdu

Merci d'avance pour votre aide
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michelm74

Messages : Env. 50
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 2 ans
Le 22/08/2019 à 05h52
Bonjour
Pour répondre à tes questions :
- si aucun compromis n a été signé entrée vous, oui la vendeuse peut se rétracter et confier la vente à quelqu un d autre sans dommage.
- cependant il est effectivement mieux de ne pas' signer un compromis de vente d un terrain vendu viabilisé, si ce n est pas fait en réalité.

Tu as trois options devant toi :
- soit tu attends la viabilisation effective pour signer mais cela peut attendre plusieurs mois car apparemment il faut refaire des tranchées.
- soit vous modifiez le compromis de vente par le notaire avec une clause suspensive de la vente en cas de non réalisation des viabilites avant une certaine date.
- soit c est toi qui prend la chargé des viabilisations, devis a l appui et tu défalques le montant du prix de vente avant de signer le compromis. Dans ce cas', bien faire attention à avoir tous les devis de viabilisations ( terrassement, tirage de fureaux, installation logette enedis, raccordement tel, eau de pluie et eaux usées, ....). Cela reste plus compliqué pour un particulier.
Bonne journee
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globs

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Allier
Ancienneté : + de 4 ans
Le 22/08/2019 à 08h17
Bonjour. Pour avoir les devis de viabilisation cela peut demander du temps. Surtout avec orange.
Après si vous voulez absolument ce terrain vous pouvez éventuellement faire une estimation, en vous basant sur des exemples (sur le forum ou autre). Si des terrains réellement viabilisés sont en vente dans le secteur vous pouvez éventuellement comparer les prix.
Et dans ce cas faire une nouvelle proposition à un prix plus bas. Avec le risque qu'elle soit refusée ou que la viabilisation coûte plus cher que l'estimation.
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tidav54
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 5 mois
Le 22/08/2019 à 11h27
Merci pour vos réponses.. le terrain venant d'une division familliale et l'autre partie du terrain est occupé par le frère de la vendeuse. Sont terrain à donc été viabilisé et d'après lui les 2 terrains sont viabilisé..
Du coup je suis dans l'attente des documents me confirmant tout ça...
Encore merci pour tout.
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Woofy

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 7000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 2 ans
Le 22/08/2019 à 11h34
Bonjour,
Comme dit plus tôt, il serait préférable de signer le compromis pour "bloquer" la vendeuse, avec une clause indiquant que le terrain doit être viabilisé avant [date], eau, électricité, télécom, tout à l'égout et eaux pluviales si ça s'applique.
Attention, on parle bien de viabilisations, pas de raccordement.

Demandez conseil à votre notaire.
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Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
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tidav54
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 5 mois
Le 22/08/2019 à 11h43
En fait la notaire à décalé la signature pour que la vendeuse puisse confirmer la viabilisation...
Le raccordement concerne bien le fait de relier les viabilité à la maison...
C'est le bordel car l'agence n a rien géré et j'ai du attendre d'être chez le notaire pour regler le souci vu que l agence eludait tjs le problème.
D'après les renseignements que j'ai glané en passant des coups de fil... les viabilités serait sur l entrée du terrain et le terrassier à déjà fait une tranchée avec les evacuations d'eau... il faut rouvrir ppur faire passer le raccordement electrique de la maison à la viabilité...
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Woofy

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 7000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 2 ans
Le 22/08/2019 à 11h48
En fait, il faut dire clairement ce que vous souhaitez, quoi, où et comment.
Et c'est la condition pour que vous achetiez.
Charge à la vendeuse soit de s'y plier, soit de vous proposer autre chose.
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tidav54
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 5 mois
Le 24/08/2019 à 00h43
Petit avancement de l'histoire plus compliquée qu elle n'y parait.
Après avoir rencontrer le terrassier qui à travailler sur le terrain en question ainsi que celui d a coté qui fait parti de la division...
Le terrain à bien été viabilisé en eau... il n y a plus qu'à ouvrir la vanne pour avoir l'eau sur le terrain.
Le terrain est également relié au tout à l égout...
Manque l'électricité et le telephone...
Ces derniers sont juste à côté du terrain mais il faut mettre le coffret et payer le raccordement...
Suite dans les jours à venir
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