Menu utilisateur
Menu

Surcoût terrain minier et CCMI (besoin de conseil)

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 248 fois
Lara57
Auteur du sujet

Messages : Env. 80
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 3 mois
Le 22/09/2017 à 11h29
Surcoût terrain minier et CCMI (besoin de conseil)
Bonjour,

Nous avons pour projet de construire sur un terrain minier, la mairie m'a prévenue qu'il faudrait certainement adapter les fondations, nous sommes en zone O. Je n'arrive pas a joindre le lotisseur pour avoir une estimation du coût, et comme les terrains ne sont pas encore livrés (printemps 2018) on ne peut même pas faire d'étude de sol?

Mon soucis, c'est que le commercial de notre constructeur me tient dur comme fer qu'il n'y aura pas de surcoût. Sauf que dans la notice descriptive dans la partie FONDATIONS, le seul complément précisé est le vide sanitaire . Le commercial avance que cela suffit et le fameux "par expérience blablabla" et que nous n'aurons pas de surprise. Bien entendu nous n'avons du coup rien signé.

Comment se sortir de cette impasse? Fuir? Ajouter une clause qui nous protègerait? Comment procéder comme le terrain n'est pas encore livré cela signifierait qu'avec n'importe quel constructeur, nous devrions signer avant la livraison du terrain et avant même de connaitre l'étude de sol?

Des idées? Merci!
0
Partager
Auto-promo
Trouvez des pros
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

173 433 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
Woofy

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 mois
Le 22/09/2017 à 11h59
Bonjour,

Précisez dans la notice descriptive qu'une étude de sol G2 AVP devra être réalisée par un géotechnicien indépendant, et que le constructeur devra respecter les préconisations de cette étude pour les fondations.

Une fois cette clause ajoutée et le CCMI signé (ce qui n'est pas encore fait vu que vous n'avez toujours pas de terrain), alors le constructeur est tenu de faire les fondations au prix convenu, que ce soit des semelles filantes pas trop chères ou des micro-pieux hors de prix.

Un CCMI signé AVANT la signature de la promesse de vente du terrain est illégal et peut être cassé assez facilement.
2
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Partager
Lara57
Auteur du sujet

Messages : Env. 80
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 3 mois
Le 22/09/2017 à 12h04
Merci beaucoup Woofy pour ces précisions très utiles! Est-ce que cela arrive que malgré ces précautions, le constructeur nous donne un avenant au contrat avec un surplus? Si cela arrive avez vous des recommandations pour se défendre? Articles de loi ou autres conseils... Merci!
0
Partager
Woofy

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 mois
Le 22/09/2017 à 12h08
AH mais que le constructeur donne un avenant au contrat, c'est courant. Même que l'avenant est parfois à plusieurs dizaines de milliers d'euro.

En revanche, vous pouvez lui rappeler que le CCMI est à prix ferme et définitif (hors clause BT01, et hors modifications demandées après signature du CCMI par le client) et que l'avenant doit être à 0EUR. Vous pouvez vous faire assister de l'AAMOI.

Par contre, si ensuite vous demandez une modification à votre constructeur, il risque de se rattraper là dessus (ah vous voulez des fenêtres oscillo-battantes partout ? Ben ça fera 10 000EUR de plus). Donc il faut bien avoir blindé votre notice descriptive avant, mais ça vous le lirez partout. Vous n'avez pas encore signé le terrain ? Profitez-en pour tout mettre dans la notice descriptive (détail et composition des cloisons, nombre de prise, emplacement, détail des finitions, référence EXACTE du carrelage, parquet et autres, ...).
Il ne faut pas que vous ayez quoi que ce soit à voir à la MAP (car APRES signature du CCMI).
1
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Partager
Actuellement connecté ! fouga

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 4000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 3 ans
Le 23/09/2017 à 18h29
Bonjour

Même si Woofy a tout à fait raison... dans la pratique c'est parfois plus difficile et ça peut se solder par une rupture du CCMI. Sauf que pour signer un nouveau contrat avec un autre constructeur, il faudra alors lui donner les informations du terrain, et il inclura le coût fondations dès le premier chiffrage.

Donc pour faire ceinture et bretelles, il vaut mieux aussi s'assurer que la condition suspensive sur le surcoût fondation dans le compromis sur le terrain est bien rédigé. Ca permet dans le pire des cas de pouvoir sortir du terrain sans rien perdre.

Et pour ne rien perdre, il ne faut pas oublier que le coût de l'étude de sol en CCMI est à la charge du constructeur.

Donc en résumé :
1- vous signez un compromis en faisant attention à la rédaction des conditions suspensives
2- vous signez le CCMI
3- le constructeur fait une étude de sol G2AVP à ses frais
4- si l'etdue de sol engendre un surcout, c'est au constructeur de prendre en charge le surcoût. S'il refuse et qu'il rompt le contrat, vous annulez le terrain et vous aurez juste perdu du temps, mais pas d'argent (ou vous signez avec un autre constructeur si vous pouvez assumer le surcoût).

Dans la logique, l'étape 3 devrait avoir lieu avant la 2, pour éviter les problèmes de surcoûts... Mais en pratique les constructeurs ont encore du mal à fonctionner comme ça. Donc je l'ai mis dans l'ordre où ça se passe habituellement.

Et j'ai oublié l'étape 0
Vous adhèrez à l'AAMOI... parce que quand on veut signer un CCMI il vaut mieux connaître ses droits surtout qu'ils sont en fait assez rarement respectés par les constructeurs
1
Partager
Actuellement connecté ! Laeti57300

Messages : Env. 10
Dept : Moselle
Ancienneté : moins de 7j
Le 29/11/2017 à 22h09
Bonjour Lara57, vous avez trouvé le terrain où? Nous sommes dans le même cas que vous.... un terrain à Amnéville les thermes. Sauf qu'apparemment le lotisseur ne nous dit pas tout... il y aurait un radier à faire (appris par un constructeur à qui on a demandé un devis) Je ne sais pas de quelle épaisseur mais forcément celà engendre un surcout...
0
Partager
Lara57
Auteur du sujet

Messages : Env. 80
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 3 mois
Le 29/11/2017 à 23h32
Bonjour, alors je n'ai jamais entendu parler de radier je sais pas du tout ce que c'est...

Dans l'ordre voici comment on a procédé : on a changé de constructeur pour un constructeur qui fait obligatoirement une étude de sol avant la signature du CCMI. Comme les terrains ne seront pas prêts avant plusieurs mois, ils font une étude sur plan. Alors c'est sur ça vaut pas une vraie étude sur place mais le principal pour nous c'est d'avoir des provisions faites et donc des chiffrages dans le ccmi (tout ce qui dépasse est à leur charge ensuite).

Pour le lotisseur c'est qui? Vous pouvez demander le règlement du lotissement. Nous la commerciale du lotisseur ne sait rien de rien à chaque fois c'est fatiguant. On a du exiger le règlement du lotissement et les annexes pour apprendre pas mal de choses imposées et cachées ou du moins tûes...
0
Partager
Bred

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 8000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 8 ans
Le 30/11/2017 à 13h14
Lara57 a écrit:on a changé de constructeur pour un constructeur qui fait obligatoirement une étude de sol avant la signature du CCMI.

Ben voilà !..
(si c'est bien une G2-AVP)
0
Récit : http://www.forumconstruire.com/recits/recit-4397.php
Partager
panpan60

Picto recompense Bloggeur

Messages : Env. 200
Dept : Oise
Ancienneté : + de 1 an
Le 30/11/2017 à 13h27
Bred a écrit:
Lara57 a écrit:on a changé de constructeur pour un constructeur qui fait obligatoirement une étude de sol avant la signature du CCMI.

Ben voilà !..
(si c'est bien une G2-AVP)

Je pense pas non, vu la suite du message...
1
Partager
Bred

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 8000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 8 ans
Le 30/11/2017 à 13h41
... j'imagine que c'est juste mal exprimé, parce que ça ne veut rien dire...
(une étude de sol sur plan...)

Lara57 a écrit: on a changé de constructeur pour un constructeur qui fait obligatoirement une étude de sol avant la signature du CCMI. Comme les terrains ne seront pas prêts avant plusieurs mois, ils font une étude sur plan. Alors c'est sur ça vaut pas une vraie étude sur place mais le principal pour nous c'est d'avoir des provisions faites et donc des chiffrages dans le ccmi (tout ce qui dépasse est à leur charge ensuite).

... mais si ce n'est pas le cas, bien faire marquer dans le CCMI que c'est une étude G2-AVP !!!...
(... ou alors ils vous ont vraiment embobiné !...)
0
Récit : http://www.forumconstruire.com/recits/recit-4397.php
Partager
En cache depuis le dimanche 03 décembre 2017 à 22h18
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

« Etude de sol faite par un constructeur CCMI »
Discussion lancée par - 5 réponses
« Plus value étude de sol avec ccmi »
Discussion lancée par - 2 réponses
« Signé un CCMI sans étude de sol préalable »
Discussion lancée par - 4 réponses
« Etude de sol apres signature ccmi »
Discussion lancée par - 38 réponses
« Etude de sol avant signature du CCMI: dur dur !! »
Discussion lancée par - 2 réponses
« Etude de sol »
Discussion lancée par gui - 32 réponses
« Refus de donner une copie du rapport de l'étude de sol »
Discussion lancée par Friskye - 4 réponses

Picto forumC'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Acheter un terrain à bâtir
Acheter un terrain à bâtir
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
3
personnes
surveillent ce sujet
  Suivre ce sujet
Voir