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Problème contrat maîtrise oeuvre (Charente Maritime)

Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 718 fois
fabulousfab
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 4 ans
Le 21/10/2015 à 09h32
Problème contrat maîtrise oeuvre
Bonjour
J aimerai avoir une aide concernant mon contrat avec mon maitre oeuvre.
Je suis entrain de faire construire et je suis donc passe par un maitre d oeuvre. Sur le contrat il est stipulé les modalités de paiement de celui ci ( 35% au départ 35% au hors d air hors d eau et le solde a la remise des clés ).
Après maintes problèmes lors de la construction ( de sa faute ou non je passe les détails ...) il me réclame aujourd hui une certaine sommes d argent (2/3 de la somme restant due) . Si je ne lui règle cette somme il me dit qu il m interdiras l accès au chantier. Je devais faire les peintures ainsi que le carrelage afin le plombier ne puisse intervenir.
J ai l impression d être pris en otage car nous souhaitons rentré au plus vite dans notre nouvelle maison et j ai peur que si je refuse il ne fasse traîner les problèmes en cours et les interventions restantes des artisans .
Merci pour vos aides et conseils
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mathieu69

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 500
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 4 ans
Le 21/10/2015 à 10h14
Salut,

Justement le diable se cache dans les détails donc dit nous un peu plus sur les problèmes rencontrés et pourquoi tu veux retenir une somme de ~20K?
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fabulousfab
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 4 ans
Le 21/10/2015 à 11h26
Bonjour je n ai pas dis que je voulait retenir une somme ce que je dis ç est que j ai un contrat signée avec des modalités de paiement et qu il les changent . Est ce normal ?possible?
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mathieu69

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 500
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 4 ans
Le 21/10/2015 à 11h31
Oups désolé j'ai lu en diagonale. Non, si dans le contrat il est noté que le solde est à la fin du chantier alors il n'as pas le droit de te demander quoi que ça soit.
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Spoonman

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 21/10/2015 à 11h40
Bonjour Fabulousfab,

Personnellement, je m'interroge vraiment plus sur les pouvoirs que votre MOE possèdent réellement. Je m'explique.

Sachant que normalement ce sont les entrepreneurs qui possèdent les clés et le gros-oeuvre qui a la responsabilité du gardiennage du chantier, votre MOE ne peut pas vous en interdire l'accès. Il n'en a ni le rôle ni la responsabilité.
Donc, rapprochez-vous des entrepreneurs (que vous payez normalement directement via des documents contractuels type CCTP, CCAP etc.) pour avoir accès au chantier. C'est avec eux qu'il faut voir.

D'ailleurs, vu comme ça se profile, il me semble important de vous préciser (ou rappeler) que la réception des travaux doit s'effectuer avec les entrepreneurs. Le MOE est juste-là pour vous assister dans cette phase (conseil, rédaction du PV de réception).

Après, la ventilation des honoraires du MOE me laisse perplexe.
Le "35-35-30" des modalités de paiement ressemble très fortement copiées sur ceux des CMistes.
Alors qu'il devrait ventiler selon les phases de sa mission (ESQ = x%; AVP = x%; PRO = x%... AOR = x%), vous prenez le risque qu'il fasse l'impasse sur une de celles-ci, pourtant importantes, pour encaisser au plus vite.
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fabulousfab
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 4 ans
Le 21/10/2015 à 12h03
Merci pour votre réponse. Malheureusement ç est le MOE qui a les clés de la maison et non les artisans et je paie les artisans par son intermédiaire car ç est lui qui les reçoit. Donc cela lui donne encore plus de pouvoir. Ce qui me
Chagrine ç est si le chantier s était passe parfaitement j aurai rien dis mais il y a eu beaucoup de problème et une fois il m as menacé de changer les barillets si je ne payais une facture d un artisan avec lequel j avais un litige. En plus vu que le bureau d étude thermique n est pas passé pour valider le fait que ma maison est bien a la norme RT2012 si il y a un
Problème que vais je faire?? J aurais payé 90% de sa prestation ...
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Spoonman

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 21/10/2015 à 12h50
Qui a choisi les entrepreneurs ? Le "MOE" ou vous ?

Avez-vous des pièces contractuelles (CCTP, CCAP, etc.) qui vous lient directement avec les entrepreneurs ?

Les chèques que vous faites pour les entrepreneurs sont à quel ordre ? Celui du MOE ou à chacune des entreprises ?

Pour compléter, un MOE, même s'il possède une subordination naturelle sur les entreprises due à sa fonction,  ne doit avoir aucun lien contractuel avec celles-ci.
C'est l'une des spécificités des contrats de maîtrise d'oeuvre (architectes et les vrais MOE)
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fabulousfab
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 4 ans
Le 21/10/2015 à 12h58
Je n ai pas eu le choix de artisans mais par contre j ai un contrat signé pour chaque artisans et l ordre sur les chèques sont à leur noms. Ce que je sais ç est les artisans lui ont versé un com...
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Bred

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 21/10/2015 à 13h13

ça c'est épatant alors...
vous faites appel à un MOE, il choisis lui même les artisans sans devis contradictoire, ces artisans lui remettent une com qu'ils doivent donc impacter sur leur devis que vous payez....

Huh

je ne sais pas quoi vous dire à part de sortir la boite à gifle et la donner à votre MOE...
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Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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fabulousfab
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 4 ans
Le 21/10/2015 à 13h18
Comme vous cela me chagrinais donc j ai fais faire d autres devis comparatif a d autres artisans afin de voir la cohérence . Dans l ensemble ç était équivalent .
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Bred

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 21/10/2015 à 13h26
Si les devis énumérait la qualité des matériaux, vous avez bien fait...
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Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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jpaul

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 10000
De : Paris (75)
Ancienneté : + de 14 ans
Le 21/10/2015 à 18h48
Le comportement de votre MOE n'est pas clair.
Il ne peut en aucun cas vous interdir l'accès à votre constrution sauf pour des problèmes de sécurité.
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Maître d'oeuvre - CSPS
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