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Puis-je demander l'étude de sol au promoteur ? Résolu

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Env. 100 message Yvelines
Bonjour
un projet de constructions de 20 maisons individuelles par un promoteur (habitué de la construction d'immeubles plus que de maisons indiv) me plaît bien; seulement, tout ce qui concerne les fondations est plus que vague dans la notice descriptive de vente.
"fondations selon préconisations d'étude de sol"...

verbalement, il m'est dit qu'il n'y aura pas de vide sanitaire, qu'il y aura une pompe de relevage pour l'égoût au cas "improbable" ( ) de pluies torrentielles . Rien sur l'étanchéité.
impossible pour le moment d'accéder au terrain (qui est en légère pente) car recouvert de ronces. Les plans montrent que le sol sera aplani et, au bout du jardin, il y aura un muret en contre bas pour retenir les terres...et une noue.
Oui, je psychote. Oui, je suis anxieuse.
Mais la commune fait partie des communes avec un risque moyen de retrait/gonflement des sols (argile et limon).


Est-ce normal qu'il n'y ait rien dans le cahier à propos des fondations ? Par contre, il y a moult détails sur les carrelages , peintures, etc...
Je n'ai jamais acheté en VEFA; le programme n'est pas commencé : le bureau en préfab vient juste d'être ouvert....

Est-il normal qu'un descriptif soit si peu précis quant à la structure ; il n'est même pas précisé s'il s'agira de parpaings ou de briques...
Est-ce que "ça se fait" de demander  l'étude de sol ? 

Quel est votre avis ?
En vous remerciant pour votre aide
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Messages : Env. 100
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre super utile Env. 2000 message Rennes (35)
En VEFA, pas trop... Vous n'avez pas vraiment de droit de regard sur ces éléments là. Par contre vous aurez, par rapport à la construction CCMI :
- un bureau de controle
- une étude géotechnique
- probablement une étude structure
- un maître d'oeuvre (archi ou MOE) qui est assuré pour ça.

Donc normalement c'est (assez) bien géré
Géotechnicien
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Env. 100 message Yvelines
Merci pour votre réponse; acheter sur plan une maison individuelle sans savoir comment elle sera construite... ni même en quel matériau...
les assurances du MOE ? si un problème de structure arrive dans 15 ans....

merci à vous; je crois que ça ne va pas être pour moi.
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Messages : Env. 100
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Membre super utile Env. 2000 message Rennes (35)
En fait, c'est la notion même du VEFA qui veut ça, même si je comprends tout à fait vos interrogations
Géotechnicien
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Env. 20 message Ain
Bonjour pierre35000 donc si j'ai bien compris le promoteur doit nous fournir les renseignements nécessaire de letude du sol lors d'une ccmi.Est ce que tous ca doit etre stipuler une fois devant le notaire pour l'achat du terrain Blush
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Membre super utile Env. 2000 message Rennes (35)
Bonjour,

Pour l'étude de sol en CCMI, la question est qui paye? En l'état, votre constructeur, s'il paye l'étude de sol, en a la propriété, donc compliqué de lui "imposer" de vous la transmettre.

Après, je serais inquiet qu'un constructeur s'y refuse...
Géotechnicien
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Env. 20 message Ain
Bonjour Pierre35000 Donc le constructeur doit faire le nécessaire avant la construction de la maison Unsure
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Water01 a écrit:Bonjour pierre35000 donc si j'ai bien compris le promoteur doit nous fournir les renseignements nécessaire de letude du sol lors d'une ccmi.Est ce que tous ca doit etre stipuler une fois devant le notaire pour l'achat du terrain Blush


l'étude de sol du (promoteur ?) lotisseur, faite par le lotisseur, ne concerne que les travaux du lotissement.
Attention à ne pas confondre avec l'étude de sol utile pour la construction, à inclure, (ou pas), dans le contrat ccmi.
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Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonjour,
Sauf que ce n'est pas un CCMI par du VEFA.
Donc on ne parle pas de l’étude du lotisseur, mais bien de l’étude de sol du promoteur. Cette étude est en général faite et respectée en vrai VEFA.
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Membre super utile Env. 2000 message Val De Marne
Bonjour à tous !

J'ajouterai que l'étude de sol en VEFA ainsi que le descriptif complet des travaux est obligatoire pour que l'assurance puisse délivrer la TRC CNR et DO (donc ils savent si l'immeuble qu'ils assurent tiens la route). Par ailleurs il en va de la responsabilité du bureau de contrôle (qui valide le descriptif technique et méthodologie des travaux)et du maître d'oeuvre d'exécution si on ne respecte pas les préconisations de l'étude de sol.
Je ne pense pas qu'il y ait trop de soucis à se faire en VEFA.
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Ah la la, j'ai pas de bol...
Pierre35000 avait abordé le sujet, que je n'ai pas repris, car je suis du même avis :
en VEFA, l'étude de sol ne fait probablement pas partie des livrables envers le client, même si elle existe.
(même si par ailleurs, elle sert aussi de support à la DO par exemple).
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Messages : Env. 9000
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Env. 20 message Ain
Bonsoir à tous merci de tous ces points de vue mais pour une maison individuelle avec CCMI cette étude du sol elle incombe finalement a qui car si je suis Pierre se serait au promoteur de le faire avec une éventuelle demande de notre part Ohmy
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Messages : Env. 20
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Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Pas de promoteur en CCMI.
C'est un constructeur, comme son nom l'indique.
Le seul promoteur serait celui du lotissement (voiries). Etudes de sols incompatibles avec la construction d'une MI sur une parcelle.
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Membre super utile Env. 2000 message Rennes (35)
Bonjour,

En fait, le plus simple serait que vous nous exposiez votre situation pour qu'on puisse répondre à la question, car il y a plusieurs études de sols (on appelle ça des missions), et en fonction d'où vous en êtes du projet, l'une où l'autre est adaptée.
Géotechnicien
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Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
@pierre

Bonjour,
Il achète en VEFA.
C'est donc au promoteur et à ses sous-traitants de définir et d’exploiter les études de sols.
Maiteline n'a donc pas la main de dessus, et n'en a pas besoin (sauf à titre purement informatif)
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Picto recompense Membre super utile
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En cache depuis le vendredi 17 avril 2026 à 06h08
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