Litige sur évacuation des terres de mon chantier.

Bonjour,

Sur l'interprétation de cette phrase, le constructeur à raison.
Soit vous les faites étaler soit vous les faites évacuer.

Reste juste à éclaircir un point, j'y connais pas grand chose en Ccmi (si vous êtes en Ccmi?), il me semble que les travaux à votre charge doivent être chiffré sur le contrat.

Cordialement

Bonjour

je n'arrive même pas à trouver une interpretation qui tienne

Bonjour,
déjà c'est un bon point qu'il prenne en charge l'évacuation.
Si il y a de la terre végétale, l'étaler avant...
Sinon, a priori, il embarque tout le tas.

Odilon44 a écrit:

déjà c'est un bon point qu'il prenne en charge l'évacuation.

Odillon je crois que tu as mal compris. le constructeur ne prend pas en charge l'évacation, il veut juste entreposer les terres sur le site. Et en plus en tas, sans l'étaler.

Dans un CCMi, tout ce qui est dans la notice doit être chiffrée. le constructeur ne vous a pas fait accepté un montant d'évacuation des terres donc vous n'avez pas à payer pour évacuer la terre.

Dans un CCMi, les plans comptent autant que la notice descriptive. Le constructeur vous doit le terrain tel que présenté sur les pans (et ça m'étonnerait que vous ayez un gros tas de terre dessiné sur le plan !)

Donc le constructeur doit :
- se servir de ces terres pour mettre le terrain au niveau tel que présenté sur le plan
- et évacuer à ses frais les terres qui restent en excédents
s'il ne veut rien entendre, le jour de la réception, vous devrez notez en réserve "niveau fini du terrain non conforme aux plans" "présence d'un tas de terre excédentaires"...

Je cite

lolo0811 a écrit:

....mais mon constructeur me dit que cela veut dire qu'il évacue la terre des fondations et du vide sanitaire sur le site et qu'il ne l'étale pas.

...

lolo0811 a écrit:

....mais mon constructeur me dit que cela veut dire qu'il évacue la terre des fondations et du vide sanitaire sur le site et qu'il ne l'étale pas.

...

ça ne s'appelle pas évacuer, dans ce cas on note "terres stockées sur place" ou un truc du genre.

Odilon44 a écrit:

Je cite

lolo0811 a écrit:

....mais mon constructeur me dit que cela veut dire qu'il évacue la terre des fondations et du vide sanitaire sur le site et qu'il ne l'étale pas.

...

ce que je comprends :
il évacue "sur" le site = il la dépose sur le site.

Sinon il aurait écrit "il évacue la terre "du" site". Et il n'y aurait pas de litige...

Moi je comprends
"évacuation des terres non étalées sur (depuis le...) site"
évacuation du gros tas, quoi,
et pas "stockage sur site....."

Odilon44 a écrit:

Moi je comprends
"évacuation des terres non étalées sur (depuis le...) site"
évacuation du gros tas, quoi,
 et pas "stockage sur site....."

Dans tous les cas, le constructeur doit le faire

Bourikette a écrit:

Odilon44 a écrit:

Moi je comprends
"évacuation des terres non étalées sur (depuis le...) site"
évacuation du gros tas, quoi,
 et pas "stockage sur site....."

Dans tous les cas, le constructeur doit le faire

 Faire quoi ? Evacuer SUR le site sans étaler ?
C'est déjà fait puisque Lolo présice être en fin de chantier. 

ced764 a écrit:

 Faire quoi ? Evacuer SUR le site sans étaler ?
C'est déjà fait puisque Lolo présice être en fin de chantier. 

 mais non !
Je disais que le constructeur doit évacuer hors du terrain !

lolo0811 a écrit:

(...)

"évacuation des terres sur site non étalées m3 24"

mon constructeur me dit que cela veut dire qu'il évacue la terre des fondations et du vide sanitaire sur le site et qu'il ne l'étale pas.

Qu'en pensez-vous?

Il vous prends pour un con.
"Évacuation" n'est pas "Excavation".
=> Lettre avec AR lui signalant que vous mettrez l'évacuation des terres en non conformité et que les 5% restant resteront bloquer en caisse de dépôt comme la lois l'autorise.
... ou alors vous ne payez pas l'appel de fond correspondant tant que l'évacuation n'est pas conforme.

déjà, sur ce post, il y a litige sur la notion d'évacuation...

Merci à tous pour vos réponses.
première précision: nous ne sommes pas en CCMI, c'est un marché de travaux.
deuxième précision: Le tas de terre est sur le terrain et le constructeur ne veut pas l'évacuer

Nous avons déjà fait la réception et nous n'avons rien mis dans les réserves concernant ce tas de terre et nous avons tout payer...

Pour conclure je vois bien qu'il y a autant d'interprétation que de commentaire et je m'en vais donc lui envoyer un courrier avec AR et lancer une procédure s'il ne réagit pas... je vous tiendrais informés des suites de ce litige.

mais comme dis Bred: J'ai l'impression qu'il nous prend pour des cons et que cette phrase est volontairement sujette à interprétation.