Vrd et évacuation excédent des terres

Bonsoir, sans être spécialistes: vous n'avez aucun recours contre le constructeur ou le terrassier sachant qu'ils n'ont rien mentionné par écrit et que l'évacuation des terres n'est pas obligatoires sinon logique!

Soit vous le faites vous-même avec les moyens dont vous disposez, soit vous demandez à un terrassier de le faire (moyennant finance bien entendu!)

Minions a écrit:

Bonsoir, sans être spécialistes: vous n'avez aucun recours contre le constructeur ou le terrassier sachant qu'ils n'ont rien mentionné par écrit et que l'évacuation des terres n'est pas obligatoires sinon logique!

Soit vous le faites vous-même avec les moyens dont vous disposez, soit vous demandez à un terrassier de le faire (moyennant finance bien entendu!)

Bonsoir,

Non c'est complètement faux.

Travaux non chiffrés dans un CCMI : à la charge du CST.

Tout à fait d'accord panpan60 cependant, l'évacuation des terres n'est pas obligatoire. Sinon, c'est marqué où???

Rapprochez-vous de l'AMMOI gigiann14

Minions a écrit:

Tout à fait d'accord panpan60 cependant, l'évacuation des terres n'est pas obligatoire. Sinon, c'est marqué où???

Rapprochez-vous de l'AMMOI gigiann14

Bonjour,
Merci pour les réponses, bien sur que c est logique mais sur mon ccmi j ai 1 colonne "terre excédentaire " aucune croix aucun prix. c est le conflit que le terrassier vient de créer qui ma mis en éveil sur ce sujet, la les vrd sont toujours pas fait alors que mon RDV enedis a lieu mercredi !!!il ne veut pas remettre le terrain plus ou moins en etat pour la remise des clefs ,il exige 1 evacuation ou déplacement pour faire les VRD c lui qui a mis le tas comme ca et devant le boitier !!!😠pour l evacuation mon lotisseur qui est aussi la personne a qui nous avons achete le lot va nous la prendre c est en plus 1 terrassier mais dans notre affaire la Conductrice TRAVAUX est au abonnée absent !! Voila en gros mon souci merci bien en tout cas pour le conseil de L AMMOI.bon dimanche

Non ce n'est pas "logique" !

Le CCMI est un contrat à prix convenu et fixe! (Hors clause de révision du prix BT01)

Tout travaux non inclus dans le prix convenu doit être chiffré !

Si travaux non chiffré : vous pouvez rendre chaque TNC ( travail non chiffré) au prix indiqué c'est à dire 0 euros!

C'est la bêtise de votre CST de n'avoir pas chiffré ce poste. Ce sont eux les sachant et pas vous.

L'AAMOI ne vous fera que confirmer mon discours et je pense qu'il serait effectivement nécessaire de vous renseigner sur cette association afin de vous aider à connaître et faire connaître vos droits auprès de votre CST.

Bonjour,
Merci bien pour vos renseignements, quand je disais "logique" c est sur l evacuation des terres bien sur c etait en reponse a minions pour la terre . je vous met le ccmi sur le paragraphe des terres exedentaire .merci bon dimanche .

[/img]

Bonjour panpan60, tu es bien incisif envers nous et nous te remercions de nous donner du grain à moudre car, nous n'avions bientôt plus de café en réserve pour digérer tout le chocolat que nous avons ingéré.

Cela étant, pour revenir au caractère "logique" et pas obligatoire, nous te serons reconnaissants de nous dire où est marqué le caractère obligatoire de l'évacuation des terres???
Ce que tu dis est vrai sur le CCMI, cependant, si l'évacuation des terres n'est pas nécessaire, il n'y a pas d'intérêts à la chiffrer. Sûrement nous nous faisons les avocats du diable mais, en attendant, rien ne prouve que l'un ou l'autre ait raison.

Nous vous rappelons que nous sommes sur un forum, que chacun a le droit de dire ce qu'il veut (vrai ou faux) et que l'entraide est la raison de vivre d'un forum de discussions. C'est pourquoi, nous avons donné notre avis (tu as l'air bien sûr de ton coup en affirmant le contraire) et avons conseillé gigiann14 de se rapprocher de l'AAMOI qui, après étude de son dossier, saura lui prodiguer les meilleurs conseils d'experts reconnus et basés sur des écrits, des textes, des références.

Sur ce, bon dimanche !

Je ne suis pas une experte mais il me semble avoir lu plusieurs fois que l'aamoi dit que si la partie «  évacuation des terres «  sur votre' ccmi est non chiffre ou marque un 0EUR et même si une croix est dans la colonne de ce qui est à votre charge eh bien c'est en fait à eux de le faire à leurs frais ! Et que c'et Une erreur de leur part !

Mais je ne suis pas une spécialiste alors le mieux serait de demander directement à quelqu'un de l'aamoi Pour une réponse complète et rapide ( le temps d'adherer Par courrier peut être long ... quelqu'un ici peut certainement vous répondre « à leur place »)

Bonne journée

Voir autant de mauvaise foi, ça fait mal au cœur....

Allez donc vous faire pigeonner. Vous ne pourrez pas dire qu'on vous aura prévenu....

Panpan60 vous êtes un peu trop hautain et prétentieux pour que nous continuions à échanger sans risquer d’etre désagréables dans nos futurs propos à votre égard.

On vous souhaite que votre construction se passe pour le mieux et que nous veniez pas quémander de l'aide sur le forum sans quoi, nous nous ferons un malin plaisir de vous adresser des remarques aussi désobligeante que les votre en ce moment.

Nous n'avons pas les mêmes valeurs visiblement, nous n'avons pas élevés les cochons ensemble non-plus!

Sur ce, bonne continuation et à jamais!

Merci bien pour vos réponses a tous et a toutes mais restés calme svp !! je pensais pas déclencher autant de passion !!. j'ai pris note de vos avis et dés mardi je passe a la phase AAMOI . en tout cas merci bien .

Pas de soucis pour nous gigiann14. On sait rester à notre place sans ramener notre science à tout va en pétant plus haut que notre Q.
Un forum c'est fait pour partager, on partage et on a le droit de ne pas être d'accord sans s'offusquer (on n'a pas réponse à tout et la science infuse).

Discussion close pour nous et nous ne manquerons pas de vous suivre votre récit

Vous avez le droit de donner votre avis a condition que ce soit un avis qui ne mette pas la personne dans la mouise. ..

Les terres doivent êtres chiffrées sinon C est À LA CHARGE du cst. ..

Un dossier envoyé a l aamoi est une nécessité vue la tournure des choses

Merci Kaline...

Un avis oui mais propager de manière répétée de fausses informations, alors qu'on vous explique par A+B le contraire, on se demande qui est ce que cela dessert...

Et oui dans votre cas, et étant donné comment le terrassier les a positionnées, l'évacuation des terres est nécessaire afin de permettre l'habitabilité de la maison...Maintenant après il était important de savoir si c'était un TNC ou non. Il y avait 2 possibilités :

- Oui -> Le CST est en faute, le CCMI ne doit comporter qu'une prestation pour un prix convenu et peut comporter des travaux à charge du MO, qui doivent être chiffrés afin que le MO puisse en connaissance de cause faire des devis et décider de garder les travaux ou non à sa charge. Attention certains travaux doivent être suffisamment détaillés (Par ex on ne peut pas dire Ensemble du poste VRD, assainissement, chemin d'accès : 5000 euros, il faut détailler la prestation).

- Non -> Dans ce cas vous avez 4 mois à compter de la signature du CCMI pour soit notifier le CST de faire réaliser ces travaux au prix convenu, ou si vous ne le faites pas, cela signifie que vous vous réservez le poste en question, charge à vous de le faire réaliser.

La première réponse étant, oui-> la conclusion est très simple et s'impose d'elle même.

Enfin vous devez savoir que le CST vous doit la maison telle qu'elle est représentée sur le PC et une maison habitable. Donc sans tas de terre j'imagine...

Je vous souhaite une bonne continuation dans votre projet...avec un joli tas de terre devant votre porte.

Merci panpan 60,j'apprend plein de choses et je m'en fait confirmer d autres c est parfait tout ca ,pour le tas de terre vous inquietez pas il ne restera pas devant notre porte (moqueur!!)sauf qu il partira pour rien .je comprend aussi mieux pourquoi notre conductrice de travaux a un certain tâtonnements voir un stresse depuis 10 jours et le debut de nos soucis avec notre terrassier
Merci bien .

gigiann14 a écrit:

Bonjour,
voila nous avons un souci avec notre terrassier, il a mis les terres excédentaire trop près de la maison et devant le coffret Electrique et maintenant  MR ordonne !! que l'ont fasse l’évacuation ou le déplacement des terres  pour que MR puisse faire les VRD ??? notre terrain est en pente donc nous aurons de l'excédent et je me taraude l'esprit depuis 8 jours avec cette histoire ,et en vous lisant sur ce sujet je me suis rendu compte que nous avons aucun chiffrage du constructeur et du terrassier pour l’évacuation des terres excédentaire ni sur le CCMI,ni sur le devis du terrassier uniquement "évacuation des terres non comprise " en ce qui concerne le devis et rien sur le CCMI dans la colonne du descriptif ou le récapitulatif .
En plus le terrassier refuse de faire le nivelage sommaire des terres car l’évacuation ne sera pas faite.
Alors ma question est simple que devons nous faire?? merci beaucoup par avance de vos réponses .

Bonjour gigiann14
Si je vous lis bien, vous avez pris ce terrassier à votre charge hors CCMI ?
Si c'est bien le cas alors votre constructeur n'a pas à se charger d'évacuer les terres produites par votre terrassier.
Il faudrait cependant voir le descriptif détaillé sur la notice CCMI de ce lot que vous vous êtes réservé.

Je pense que c'est cela qui permettra de connaitre la réponse à apporter au CST et au terrassier.

Comprendre ce que vous avez signé, à qui et pour quel travail. Il n'en reste pas moins que l'esprit de la loi doit être respecté = tout TNC doit être pris en charge par le CST et le CCMI est à prix fixe (hors demande expresses du MO).

Mais c'est effectivement intéressant de se poser la question, par exemple si le terrassement (fouilles) pris hors CCMI et l'évacuation des terres prises dans le CCMI (ou non chiffrée, tiens c'est le cas   )

Si pour X raisons, le terrassement est + important que prévu, le CST pourrait-il se retrancher derrière le fait qu'il n'a pas exécuté ce poste, et donc ne pas vouloir prendre en charge l'excédent de terres par rapport à ce qu'il a chiffré (et ce qu'il lui aurait été redonné?)

Personnellement je continue à penser que le CCMI étant à prix fixe (et c'est la loi!) -> tout travaux chiffré par le CST doit être conforme à son prix initial, quoiqu'il advienne de la suite (et si non chiffré -> 0 EUR).



Après

Bonjour,
Oui terrassier différent du constructeur et en dehors du ccmi donc je pense que les terres sont pour moi mais j avais un peu anticipe cette éventualité!!
Par contre si mon terrassier refuse de me remettre les terres en place avec accès a ma maison pour la remise des clefs quel est mon recours?j ai mi mon ccmi sur ma page perso avec la feuille correspondant a l evacuation des terres .merci

Bonsoir la seule feuille que vous avez mis est un peu léger pour se prononcer.

Il vous est possible de tout mettre ? En masquant bien sûr vos coordonnées personnelles.

Re
Déjà là, on voit qu'une rubrique entière est à votre charge mais qu'elle n'est pas chiffrée !

Petit HS, sur vos photos vous indiquez HE/HA alors que l'enduit extérieur n'est pas fait, donc ce stade n'est pas atteint.
Ensuite photo avec placo terminé, l'enduit extérieur a bien été fait avant isolant et placo ?

Bonjour panpan60 et mistigri34
pour mon souci de terrassier cela devrait s'arranger il ma fait les VRD mardi et nous avons eu une discussion franche mais cordiale et direct et sans conducteur de travaux !!! comme par hasard le dialogue n'est pas le même !!.
Nous avons eu aussi l'opportunité de voir notre commercial qui nous a demandé des nouvelles et bien il a pas été déçu !!! souci récurrent de communication avec le conducteur de travaux qui a tendance a avoir 2 discours un pour nous et l 'autre pour les artisans !!il n'a pas apprécie la plaisanterie et nous attendons donc des retours par rapport a notre souci terrassier !!
pour mon avancé de travaux nous en sommes a placo terminé,Electricité tiré et raccordé par enedis mise en service mardi 10 avril , mais l'enduit ext n'est toujours pas fait la météo sur le calvados depuis novembre ne facilite pas le travail des gars donc beaucoup de retard la CTRV m'annonce sous 15 jours.

J'ai oublié la chape a été coulée hier après midi .

Bonjour,

Pensez bien une fois l'enduit terminé à contrôler l'état des placo et de l'isolant qui est derrière (regardez par exemple derrière les boitiers de prise ou de luminaires), notamment au niveau des façades les plus exposées aux intempéries et au vent, et proche des ouvertures. Si la laine est humide, elle est foutue, l'isolation et le plaquage seront à refaire.

Bonjour, oui pour l'entraide, il faut faire tout de même attention a ne pas écrire des choses fausses.

un CCMI est signé a prix ferme et définitif, si le poste n' a pas été chiffré et accepté il est réputé être a la charge du constructeur.

le constructeur est en fautes.
ont retrouve d'ailleurs cette information dans les fiches de l'AAMOI.

Minions a écrit:

Bonjour panpan60, tu es bien incisif envers nous et nous te remercions de nous donner du grain à moudre car, nous n'avions bientôt plus de café en réserve pour digérer tout le chocolat que nous avons ingéré.

Cela étant, pour revenir au caractère "logique" et pas obligatoire, nous te serons reconnaissants de nous dire où est marqué le caractère obligatoire de l'évacuation des terres???
Ce que tu dis est vrai sur le CCMI, cependant, si l'évacuation des terres n'est pas nécessaire, il n'y a pas d'intérêts à la chiffrer. Sûrement nous nous faisons les avocats du diable mais, en attendant, rien ne prouve que l'un ou l'autre ait raison.

Nous vous rappelons que nous sommes sur un forum, que chacun a le droit de dire ce qu'il veut (vrai ou faux) et que l'entraide est la raison de vivre d'un forum de discussions. C'est pourquoi, nous avons donné notre avis (tu as l'air bien sûr de ton coup en affirmant le contraire) et avons conseillé gigiann14 de se rapprocher de l'AAMOI qui, après étude de son dossier, saura lui prodiguer les meilleurs conseils d'experts reconnus et basés sur des écrits, des textes, des références.

Sur ce, bon dimanche !

Je reouvre ce post avec une question connexe:
Lorsqu'on parle de "terres à évacuer", on sépare le volume issue du terrassement de la maison de celui issu des VRD (terrain) ?
Dans mon cas, l'évacuation de la terre de la maison est à la charge du constructeur, mais celle issue de VRD est à notre charge.
J'aimerai savoir comment ça s'est passé pour vous, dans la réalité ?
Sachant que rien n'empêche de tout mélanger et de tout nous faire facturer... si j'ai bien compris.

Bonne journée!