Cabane sur piloti pour enfants

Bonjour, quels sont les motifs du refus ?

Bonjour,

Le motif est qu'elle est construite en zone urbaine et une partie en zone agricole.....
Le refus concerne la partie agricole....
Nous avons une rivière au bout du terrain,la cabane est à 7 mètres du bord de la rivière!
Et comme j'ai précisé dans mon "appel à l'aide",Mr le Maire est très lié avec mes voisins qui nous ont dénoncé!
Toute solution est la bienvenue !

Quel rapport entre la zone agricole et la rivière ? Votre cabane est en zone inondable ?
Malheureusement malgré les affinités entre le maire et vos voisins votre projet est bien soumis à déclaration préalable et doit respecter le règlement d'urbanisme en vigueur sur votre terrain... Il n'y aura pas forcément de solution hormis de décaler la cabane si cela est possible. Pourriez vous me dire les motifs précis qui motivent le refus ?

Le voisin a râlé chez le maire ou porté plainte à la gendarmerie ?

Bonjour,

Alors, oui le voisin à râlé auprès de la mairie...qui nous a fait un courrier pour construction illégale!
Nous avons donc fait notre déclaration de travaux pour prouver notre bonne foi, pour que ce soit refusé!
Alors le motif exact de refus est:
Considérant que le projet de cabane sur pilotis pour enfants est situé en partie en zone U urbaine et en partie en zone À agricole du PLU susvisé
Considérant que les articles A1 et A2 de la zone À agricole du PLU ne permettent pas l'installation d'une cabane sur piloti pour enfants
Considérant qu'une partie du projet de cabane sur pilotis pour enfants est en zone À, ce qui est contraire à son règlement

Article1 :l'autorisation de déclaration préalable n'est pas accordé pour le projet.

Voilà la réponse que nous avons reçu!
Quant à la rivière,il n'y a pas de zone inondable, et justement on est à 7 mètres !

Malheureusement le motif semble recevable ... Vous auriez dû construire votre cabane en zone U uniquement... Pas possibilité de la déplacer ? Le fait d'être à une certaine distance d'une rivière n'a aucun rapport avec le droit ou non de construire une cabane.
Je vois où Blueskies veut en venir : il y a peu de chance que la mairie ou le voisin vous poursuive pour cette cabane... Du coup vous pouvez tenter le coup de la laisser et d'attendre de voir si l'un ou l'autre donne suite au refus.

Ok,
Merci pour ces infos,pour l'instant ma solution est de demander un recours gracieux auprès du Maire en demandant que mon dossier soit revu lors du prochain conseil municipal et avec tous les membres...
Malheureusement, c'est beaucoup trop lourd pour la déplacer, donc en cas de nouveau refus ,je tenterai le coup!
Merci

A votre place je ferais le mort. Vous risquez une injonction de démonter, c'est tout. Votre voisin par contre risque ce passer pour un c.. (si ce n'est pas déjà fait)

Sinon vous requalifiez la construction en cabane à outils, il me semble que c'est autorisé en zone agricole.

Ok,merci blueskies
Vous avez sûrement raison,c'est peut-être mieux de laisser courir....
Pour le voisin,il est vrai que dans le village,il est pas très apprécié!!
Merci