Délai sur le PC

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Le 13/03/2005 à 21h13 Env. 30 message

Bonsoir,

J'ai déposé mon PC le 07/01/05, le 25/01 j'ai reçu un courrier m'indiquant, qu'il manquéune pièce au dossier. quatre jours plus tard la pièce était fournie.
Le 15/02 je reçois cette fois-ci un rejet de mon PC, car un agent du CAUE n'était pas d'accord avec mes plans(un zélé qui n'as pas voulu d'un angle Mad

, je me demande encore pourquoi!!!!) Je refais mon plan, renvoie mon PC une semaine plus tard. Et depuis plus rien.

J'appelle la DDE, jeudi pour avoir un délai ( je m'inquiète car la date de l'acte pour le terrain est le 31/03), et l'on me répond:"je vous rappelle".
Jeudi rien, vendredi rien. Je rappelle vendredi aprés-midi, la personne n'est pas là. Mad

Pouvez-vous me dire si le délai deux mois est remis à zéro dés qu'il manque une pièce, ou bien court-il tjs malgré tout?
Merci

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Le 13/03/2005 à 21h29 Env. 300 message 01

Dans mon cas, il manquait des pièces, et en plus j'ai fait une modification des plans, j'ai changé l'entrée de place par rapport au garage, pour autant, à partir de la date ou j'ai déposé le permis modificatif, il s'est passé moins d'un mois donc ils ne repartent pas à 0. Pour moi : 3 mois avec une modif

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mimur

Le 14/03/2005 à 00h40 Env. 2000 message Haute-garonne (31)

Sur le courrier que j'ai reçu pour "pièce manquante" il était indiqué que le délai repartait de 0.

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kiki

Le 14/03/2005 à 08h35 Photographe Env. 6000 message Val D'oise (95)

mimur a écrit:Sur le courrier que j'ai reçu pour "pièce manquante" il était indiqué que le délai repartait de 0.

Exact, ceci "tant comme ils ont déjà commencé à étudier le dossier, cela peut aller plus vite comme dans mon cas (2 mois au lieu de 3 donc finalement le délai intialement prévu).

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