Déclaration préalable non aboutie et conséquence
Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 333 fois
Nouveau sujet
Répondre
|
1 personne surveille ce sujet |
Membre ultra utile
Membre ultra utileEn cache depuis le lundi 24 novembre 2025 à 18h36
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
1
personne
surveille ce sujet
surveille ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Multiples refus de déclaration préalable de travaux - Marseille 13011
2 réponses Forum Administratif et financement -
Batiment de france, permis de construire
3 réponses Forum Administratif et financement -
Achevement fin de travaux
3 réponses Forum Administratif et financement -
Confirmité et Attestation de non opposition à la déclaration d'achèvement des travaux et
3 réponses Forum Administratif et financement -
Timing pour permis d'aménager et dépôt de permis de construire
3 réponses Forum Administratif et financement -
Déclaration préalable refusée
8 réponses Forum Administratif et financement -
Recherche exemple de déclaration préalable de travaux
3 réponses Forum Administratif et financement
Résolu -
Déclaration préalable travaux
5 réponses Forum Administratif et financement -
Autorisation tacite à une déclaration préalable.....
10 réponses Forum Administratif et financement




Nouveau sujet
Répondre





C'est intéressant aussi !




Autres discussions sur ce sujet :
Résolu