Voisin a scellé mur et poteau sur mon terrain, que faire ?

La loi est claire : rien de ce qui est à lui sur votre terrain !

Bonjour

isabelle68 a écrit:

...dois je lui dire d enlever son mur et poteau en béton ??

oui .

Oui, traine le en justice, et surtout achète un revolver (le P38 est très bien) en prévision de la guerre entre voisins.

Avoir un morceau de béton chez soi, c'est absolument insupportable (surtout dans un coin où on ne va jamais); par contre, se disputer tous les jours avec un voisin, ça c'est une belle vie.

Surtout, ne recherche aucun accord amiable, aucun arrangement, on ne sait jamais, ça pourrait marcher et ça te priverait d'être en conflit permanent...

p.s. avec des balles, le revolver...

Bardal...est tu un de ces voisin qui construit chez autrui ?

Le Droit de propriété se respecte. Demander à votre voisin de détruire tout ce qui empiète chez vous par LRAR, et si il ne bouge pas, assignez le en référé.
Il ne sert à rien d attendre, les choses s aggraveront dans le temps si vous ne faites pas respecter votre Propriété.

marc31 a écrit:

Bardal...est tu un de ces voisin qui construit chez autrui ?

Le Droit de propriété se respecte. Demander à votre voisin de détruire tout ce qui empiète chez vous par LRAR, et si il ne bouge pas, assignez le en référé.
Il ne sert à rien d attendre, les choses s aggraveront dans le temps si vous ne faites pas respecter votre Propriété.

A ma connaissance, je ne construit pas chez autrui...

Mais chacun sait qu'un compromis médiocre vaut toujours mieux qu'un bon procès (voir La Fontaine, ses deux plaideurs et leur huitre).

Mais surtout, je vois aussi couramment ce que donnent les conflits entre voisins, et comment ils dégénèrent à partir de rien ou presque. La bonne méthode, ici, me semble être de contacter ce voisin, de lui faire remarquer la chose, et de trouver un arrangement (type compensation financière ou autre); je ne vois pas bien quel est  l'intérêt à court ou moyen terme d'engager un conflit sanglant avec quelqu'un que l'on est condamné à côtoyer chaque jour....

Mais c'est peut-être ma philosophie de la vie qui est particulière; il existe tellement de façons de se faire respecter...

Bonjour

Après, tout dépend du voisin.
Peut-être que lui aussi connait mal les textes de loi et l' a fait sans réfléchir.
Peut-être possibilité d 'un accord amiable.
Sinon, effectivement, c'est un sans-gêne , il faudra envisager une action...
Exemple chez mes parents dans les années 50: Le voisin avait construit un immeuble avec les fondation qui dépassaient sur le terrain qu'ils allaient acheter et ils ont découvert ça en faisant les fondations. Plutôt que de détruire une partie de l'immeuble, ils ont conclu un arrangement, c'est pour ça que dans le couloir du RC, une partie du mur est celui de la maison d 'à côté et pareil dans la cave
J'ai toujours l' accord amiable dans le dossier pour le jour où il y a un souci !
Chaque cas est particulier et il faut lire le message de Bardal au second degré je pense

Bonjour,

Pouvez vous quantifier la surface ou l'usage perdu du fait de votre voisin?

La loi ne tolère aucune perte de terrain mais bon, dans les faits, s'il empiète de 2cm derrière un mur de garage inaccessible ou sur 15ml de fond de jardin ça vous ampute de 0.3m² de terrain faut pas pousser...

Est ce qu'il ne serait pas plus intelligent pour vous d'en obtenir une très bonne caisse de vin plutôt que de partir dans une démarche judiciaire longue et couteuse dont le jugement sera stupide et décevant pour vous deux? C’est à dire destruction de son mur à ses frais, 2cm de terrain inaccessible récupérés pour vous et une très mauvaise réputation dans le quartier.

En tout état de cause il a peut être considéré que votre garage était en limite de propriété et il s'y est collé. Discutez avec lui.

Franchou a écrit:

Bonjour,

Pouvez vous quantifier la surface ou l'usage perdu du fait de votre voisin?

La loi ne tolère aucune perte de terrain mais bon, dans les faits, s'il empiète de 2cm derrière un mur de garage inaccessible ou sur 15ml de fond de jardin ça vous ampute de 0.3m² de terrain faut pas pousser...

Est ce qu'il ne serait pas plus intelligent pour vous d'en obtenir une très bonne caisse de vin plutôt que de partir dans une démarche judiciaire longue et couteuse dont le jugement sera stupide et décevant pour vous deux? C’est à dire destruction de son mur à ses frais, 2cm de terrain inaccessible récupérés pour vous et une très mauvaise réputation dans le quartier.

En tout état de cause il a peut être considéré que votre garage était en limite de propriété et il s'y est collé. Discutez avec lui.

demander du vin en échange du bout de terrain ? C'EST SCANDALEUX !!!!
je refuse ce troc !!!
-
-
-demander du champagne ..........
mais Bardal et Franchou ont raison,préférez un accord ,surtout pour si peu(si le peu est confirmé !)m^me si votre voisin est en tord préférez la paix a la guerre entre voisin ,le monde est peuplé de C.N,et souvent ,le pire est a côté de chez vous et j'en sais quelque chose
Cdt JMarc

@renoir "J'ai toujours l' accord amiable dans le dossier pour le jour où il y a un souci ! "

Si ce document n'a pas été enregistré au service des hypothèque, il n'aura aucune valeur pour les propriétaires successifs...

marc31 a écrit:

@renoir "J'ai toujours l' accord amiable dans le dossier pour le jour où il y a un souci ! "

Si ce document n'a pas été enregistré au service des hypothèque, il n'aura aucune valeur pour les propriétaires successifs...

Bonjour
Ca prouve au moins la bonne foi des propriétaires de l' époque. Mais il y a la prescription trentenaire je suppose... (C'était  vers 49 ou 50 )

renoir a écrit:

(C'était  vers 49 ou 50 )

De quel siècle ?

Premier siècle de l' ère Tournesol

Je vous remercie pour vos reponses et vos liens j ai parlé au voisin (qui s'y connaît mieux que moi) il a sourit en me disant OK qu'il allait enlever ce qui était chez moi (couper et le mettre chez lui )..je lui ai dit de le faire quand il aurait un moment pas forcement demain mais tant qu'il le fait (j'ai pas voulu le bousculer ) maintenand j espère qu'il va pas me faire poroiter comme ça pendant des mois vu qu'en plus sa femme me déteste et que c'est une peste..ça fait 3ans que ça étais fait..vivement qu il se dépêche à l enlever

Desolé pour les photos je c'est pas comment les mettre avec mon tel

Après c'est sur faut éviter la guerre mais chacun chez soi et les vaches sont bien gardé. ..et des fois ignorer son voisin c'est mieux que des sourires forces suis d accord

Isabelle68, je ne voudrais pas remuer la m.de mais écrire un message comme celui de 8h23 sur un forum public au sujet de ta voisine, ne t'étonne pas après qu'elle soit désagréable

renoir a écrit:

marc31 a écrit:

@renoir "J'ai toujours l' accord amiable dans le dossier pour le jour où il y a un souci ! "

Si ce document n'a pas été enregistré au service des hypothèque, il n'aura aucune valeur pour les propriétaires successifs...

Bonjour
Ca prouve au moins la bonne foi des propriétaires de l' époque. Mais il y a la prescription trentenaire je suppose... (C'était  vers 49 ou 50 )

...Justement, pas de prescription trentenaire si il y a un enregistrement...
si le voisin a maladroitement "débordé", mais que c'est enregistré ainsi.

Tournesol a écrit:

Isabelle68, je ne voudrais pas remuer la m.de mais écrire un message comme celui de 8h23 sur un forum public au sujet de ta voisine, ne t'étonne pas après qu'elle soit désagréable

..ça n'a rien à voir j'ai pas mis son nom ni son adresse c'est juste pour faire comprendre la situation

bardal a écrit:

Oui, traine le en justice, et surtout achète un revolver (le P38 est très bien) en prévision de la guerre entre voisins.

Avoir un morceau de béton chez soi, c'est absolument insupportable (surtout dans un coin où on ne va jamais); par contre, se disputer tous les jours avec un voisin, ça c'est une belle vie.

Surtout, ne recherche aucun accord amiable, aucun arrangement, on ne sait jamais, ça pourrait marcher et ça te priverait d'être en conflit permanent...

p.s. avec des balles, le revolver...

...des fois ce serait pas plus mal j adore l humour

t'inquietes.... les 2 pensaient la même chose, mais l'ont exprimé différemment.