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Achat de terrain et construction: casse tête

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Env. 50 message Haute Garonne
Bonjour,
On a une question concernant notre projet :
- on a trouvé un terrain dans un lotissement communal (financé par la mairie donc),
- on a réservé ce terrain, la mairie ne nous ayant pas demandé de faire de sous seing privé,
- on a choisi et signé un contrat avec un maître d’œuvre (avec clauses suspensives dont notamment sur l’obtention du permis de construire et une liée aux résultats de l’étude de sol),
- on a obtenu notre prêt pour la construction + achat du terrain (un seul prêt pour les deux: on a été mal conseillé Crying)
- on a déposé la demande de permis de construire, on aura un retour dixit la DDE au plus tard au 30 Janvier 2007,
- on a fait la demande pour faire une étude de sol (terrains argileux dans le secteur : un plan de prévention des risques liés à la sècheresse est prévu), celle-ci sera sûrement réalisée en Décembre.

Voilà les questions que l’on se pose : la mairie nous demande d’acheter le terrain maintenant car ils ont investi de l’argent pour faire le lotissement et veulent rentrer dans leurs fonds. Ce qui va se passer donc c’est que si on signe l’acte de vente définitif, notre prêt va entrer en vigueur et on va commencer à payer des intérêts intercalaires. Jusque là, pas de problème, on l’avait prévu. Par contre, on se pose les questions suivantes :
- que se passera t’il si jamais le résultat de l’étude de sol conduit à un dépassement de budget qu’on ne peut assumer ? On peut rompre le contrat de maîtrise d’œuvre mais on ne pourra pas se désister de l’achat du terrain, même en y laissant des plumes… Pire : on ne va jamais rentrer en amortissement car on n’aura pas débloqué la totalité des fonds…
- idem : que se passera t’il si jamais le permis de construire nous est refusé ? La aussi, on aura le même problème qu’avec l’étude de sol…
- Question con : peut on mettre des clauses suspensives dans un acte définitif ?
- Est-ce que le prêt deviendra caduc si le contrat de maîtrise d’œuvre n’est plus valable ? Si oui : que va-t-il se passer vu qu’on aura utilisé une partie de l’argent pour acheter le terrain… ?

Pour l’étude de sol, on a quand même un risque limité car la maison est sur un sous sol complet, çà fait donc creuser pas mal déjà donc peu de risque de devoir en plus mettre des pieux mais bon, on ne sait jamais…

On pense aller essayer de négocier avec la mairie pour voir s’il est possible d’attendre jusqu’à l’obtention du permis de construire au moins mais on ne pense pas que ce sera possible.
Que nous conseillez vous ? Que feriez vous à notre place ?
Est-ce qu’on se pose trop de questions W00t ?

Merci pour votre aide.
Helloween
Comment faire? Que faire? Je ne sais plus quoi faire?
Messages : Env. 50
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 18 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez sur la page devis constructeur de maisons de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des constructeurs de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

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Nouvel Aviseur Env. 5000 message Ligné (44) (44)
Helloween a écrit:
- on a obtenu notre prêt pour la construction + achat du terrain (un seul prêt pour les deux: on a été mal conseillé Crying)

Bah pourquoi ? Au contraire, 1 seul pret pour les deux permets un taux plus intéressant !!! Huh

Helloween a écrit:
On pense aller essayer de négocier avec la mairie pour voir s’il est possible d’attendre jusqu’à l’obtention du permis de construire au moins mais on ne pense pas que ce sera possible.
Que nous conseillez vous ? Que feriez vous à notre place ?
Est-ce qu’on se pose trop de questions W00t ?

Moi je dira, tu prends rdv avec le maire, tu lui exposes ton projet pour déjà voir si la maison "lui plait" et sera accordé 'plus ou moins' par la DDE, histoire de faire une premiére validation orale.

Ensuite, tu lui expliques que vous êtes pas la pour acheter une cafetiére ou un lave vaiselle, que ca vous engage sur 20, 25 ou 30 ans et que vous n'avez pas de marge financiére pour des fondations "spéciales".

Aprés, pourquoi ne pas faire l'étude de sol de suite ?
Récit mis à jour juin 2010
Emménagés depuis juin 2007.

AAMOI n°954
Picto recompense Nouvel Aviseur
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Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
moi je comprends pas trop comment tu peux acheter direct sans passer par un compromis.
C'est justement dans le compromis qu'est stipulé les clauses d'annulation (pas de PC, budget limite selon terrain, etc...).
C'est fait pour ca et ca donne en general 3 mois pour tout avoir et etre certain du projet.
BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
-
Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 5000 message Ligné (44) (44)
Brickbroc a écrit:moi je comprends pas trop comment tu peux acheter direct sans passer par un compromis.
C'est justement dans le compromis qu'est stipulé les clauses d'annulation (pas de PC, budget limite selon terrain, etc...).
C'est fait pour ca et ca donne en general 3 mois pour tout avoir et etre certain du projet.


je pense plutot que la mairie la veut se sous rapidement et pas d'ennuie avec des "mauvais" payeur ... ou plutot payeur qui prennent leur temps Huh
Récit mis à jour juin 2010
Emménagés depuis juin 2007.

AAMOI n°954
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 5000
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Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre utile Env. 700 message Landes Sud (40)
je me pose une question : normalement, l'étude de sol doit se faire au début, puisque c'est ce qui détermine les fondations, et ses dernières doivent figurer sur les plans déposés pour la demande de permis ?
ex maison Standing Construction à Betz (2008)
Maison CDM dans les Landes (2016)
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 700
De : Landes Sud (40)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 300 message 37 (37)
normalement dans un compromis de vente serieux tu as une clause suspensive liee a un surcout de plus de 5% du cout initial suite a l'etude de sol! c'est ton compromis qui est mauvais soit par malhonnetete soit par imcompetence! sourtout si un ppr argile est prevu prochainement cela aura des consequences sur les normes de construction avec des couts importants a la cle!
Messages : Env. 300
De : 37 (37)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 50 message Haute Garonne
Bon, on a négocié avec la mairie pour attendre un peu pour acheter le terrain. Tout s'arrange donc. Sinon, ils n'ont pas voulu faire de compromis de vente avec qui que ce soit: c'est direct l'acte définitif.
Comment faire? Que faire? Je ne sais plus quoi faire?
Messages : Env. 50
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 18 ans
En cache depuis le mercredi 17 avril 2024 à 20h21
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