Retour
Menu utilisateur
Menu

Problème de bornage et d implantation

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 487 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Nouvel Aviseur Env. 30 message Bouches Du Rhone
Bonjour
Nous avons pour projet de faire construire notre maison en limite séparative. Nous avons eu le permis et devons passer chez le notaire dans une semaine pour acheter le terrain. Le propriétaire a fait borner le terrain il y a 3 bornes et le dernier côté est délimité par des piquets de clôture. Le constructeur trouve que le bornage n est pas assez précis et veut rappeler un géomètre pour l implantation de la maison. Nous avons signé un ccmi. Est ce à nous de payer le nouveau passage du géomètre, dans notre ccmi il est écrit que l implantation est à la charge du constructeur? Si le géomètre vient il prend 500e alors qu il n y a plus qu 1 angle à borner si on enlève la clôture. Qu en pensez vous?
Citer
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 30
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

62 997 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre super utile Env. 2000 message Saint Blaise (6)
Citation: Nous avons signé un ccmi. Est ce à nous de payer le nouveau passage du géomètre, dans notre ccmi il est écrit que l implantation est à la charge du constructeur



non ,  je pense qu'avec 3 bornes le géomètre dois être capable de positionner avec certitude tout point de la maison. et comme l'implantation est la charge du constructeur ,  il n'y a pas à avoir de plus-value.

voir ici

N°Aamoi 2879
Référent AAMOI pour les Alpes-Maritimes
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +9 ans.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Saint Blaise (6)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Nouvel Aviseur Env. 30 message Bouches Du Rhone
Merci pour votre réponse. On va voir avec le constructeur.
Citer
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 30
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 600 message Paris (45)
Bonjour, comme dans notre cas, je pense que votre notice demande comme pre-requis avant ouverture du chantier que vous fournissiez un plan de bornage realisé par géometre. A partir du moment ou donnez bien ce document au cst, la condition est remplie, ensuite c'est lui qui se débrouille pour implantation etc
construction maison R+1 130m² avec Les Maisons Montargoises le 92
http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=27814
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
De : Paris (45)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Nouvel Aviseur Env. 30 message Bouches Du Rhone
On a vu avec le constructeur, il devrait se débrouiller...
Citer
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 30
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 2000 message Saint Blaise (6)
Par contre si il ne fait pas venir de géomètre pour placer la maison il faudra éventuellement mettre ceci en reserve

voir ici

N°Aamoi 2879
Référent AAMOI pour les Alpes-Maritimes
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Saint Blaise (6)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le jeudi 21 mai 2026 à 23h23
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
1
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer du constructeur ?
Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir