Permis accepté avec réserve ABF Résolu

De ne pas avoir la conformité au pc

Bonjour,

... D'avoir à mettre une autre couche!
@+

Oui
et deja ils sont gentils, ils auraient pu carrement refuser le pc
là au moins ils ne vous demandent pas de refaire tout le dossier, avec la perte de temps qui va avec

Ok va falloir que je trouve une couleur de pierre local qui me plaise! c est pas gagné

Finalement j ai rencontré Mr le maire pour lui montré mes couleurs et le nuancier de marque parexlanko prêté par mon constructeur , il m a validé et m a fait un courrier pour me protégé si on m embête après.
il m a expliqué que c est lui qui risque une amende si je n ai pas respecté mon P.C!
Moi non a part s il m emmène au tribunal après ses relances si je n ai pas respecté mon P.C!
affaire résolu

Bonjour,

nicouuulas a écrit:

Finalement j ai rencontré Mr le maire pour lui montré mes couleurs et le nuancier de marque parexlanko prêté par mon constructeur , il m a validé et m a fait un courrier pour me protégé si on m embête après.
il m a expliqué que c est lui qui risque une amende si je n ai pas respecté mon P.C!
Moi non a part s il m emmène au tribunal après ses relances si je n ai pas respecté mon P.C!
affaire résolu

C'est lui qui risque une amende ? Je ne sais pas où il a vu ça mais si un permis vous a été accordé d'une telle manière et que vous le mettez en oeuvre d'une autre, c'est vous qui prenez des risques, pas lui. Lui en prend si il accorde un permis de construire illégal.
Que contient ce courrier exactement ?

Bonjour brouuu,
oui c est lui qui serais amendable si les abf viennent controlés après la fin du chantier, mais oui si je fesais une  maison
différente de mon permis de construire c est moi qui aurait des problèmes, mais juste pour dire que j ai fais un choix de couleur claire, et que dans mon pc les abf ont prescris couleur ton pierre locale il faut que je me rapproche des couleurs prescrites dans le NCS (natural colour system) , quand je les ai joins par tel en leur demandant si c est oui ou non pour ce que j ai mis dans mon pc, ils m ont répondu que j aille voir le maire c est lui qui fera le gendarme lol donc c est ce que j ai fais, et lui m a dit que c etait bon ca se rapproche, il m a fait un courrier en stipulant qu il validait les couleurs avec référence stipulé dans mon pc, tout simplement!

Je comprends mieux.
Vous savez si l'avis de l'ABF n'était qu'un avis ou un accord ?
Dans quel type de site êtes-vous (site inscrit, site classé, périmètre de monument historique...) ?

A proximité de lavoir et église classé, c est un lotissement, et dans le règlement il y a des prescriptions d abf, mon permis est validé sous prescriptions ,c est ambigÜ!

Bonjour,

L'avis de l'ABF, dans votre cas, doit être conforme. Le maire doit donc le suivre obligatoirement.
Vous ne risquez pas grand chose, puisque c'est l'autorité compétente (le maire donc) qui doit contrôler les travaux dans votre cas (article R. 462-7 du code de l'urbanisme), et s'il vous a donné sa parole (et un courrier) et que vous lui faites confiance...

Bref, pas d'inquiétude à avoir à mon avis.

Bon courage

Merci brouuu,