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Envisager une division de terrain

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Env. 10 message Vaucluse
Bonsoir à tous !!

Je voudrais faire part de notre projet ma femme et moi qui nous paraît un peu douteux.

Par contre je voudrais m'excuser dans un premier temps car ce sujet à deja été traité mais je vous assure qu'aucun autre sujet n'est similaire au notre (enfin je crois et je l'espère ) en tout cas personne conclue le sujet en disant "cest OK" ou inversement.
Je tiens à vous dire également que le projet dure depuis plus d'un an et demi .....


Alors voilà :

nous alors faire l'acquisition d'un terrain de 1380m2. Avec un autre couple de personne. Donc achat du terrain à deux (donc forcément en copropriété ?)

Un seul dépôt de permis va être déposée pour deux logement (donc deux maison mitoyennes).

Imaginez que les deux maison vont être construitent au milieu du terrain ...

Et on nous confirme qu'on pourra par la suite, une fois la construction finie, diviser le terrain pour être chacun propriétaire d'un morceau du terrain.
Une division préalable est il possible ?

J'ai vu beaucoup de chose là dessus :

Est ce une copropriété horizontale ? Méthode de Stemmer ??
faut il attendre 10 ans ?
Faut il reverser les fameux 3,5% ?
Sommes nous toujours couvert en cas de dégât des habitations.

Qu'en pensez vous ? Est il vraiment possible de sortir d'une copropriété ? Qu'est ce qui doit être écrit sur la promesse de vente chez le notaire ?

Je suis allez voir au service d'urbanisme de la région qui m'a dis que la mairie ne pourra pas prendre partis d'une tel décision alors que j'ai lu le contraire sur internet !!!!


Je vous remercie énormément pour vos réponses et votre compréhension car je suis en train de m'arracher les cheveux.
J'ai vraiment peur de tomber sur une grosse galère .

MERCI BEAUCOUP

Cordialement
Messages : Env. 10
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 4 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

86 965 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
ça ressemble à "Permis de Construire Valant Division".
Je crois qu'une des conditions est qu'il faut un seul et même constructeur pour les 2 logements.

Il y a d'autres solutions...

L'idée vient de qui ?

Où en est le projet actuellement ? qu'Est-ce qui est déjà fait/pas fait ?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 20 message Gard
Bonsoir
je ne répond pas directement à votre question mais cela vous donnera peut être une piste...
Notre première maison était une maison de village avec 2 habitations à l'intérieur. Nous l'avons acheté avec ma belle soeur et au jour de l'acte finale nous avons diviser la maison en 2 en créant 2 parcelles cadastrale. (division verticale du coup pas de copropriété) nous avons seulement du faire intervenir un géomètre et le notaire à du créer des servitudes type accès toit. voila si cela peut vous aider.
bon courage pour la suite
Messages : Env. 20
Dept : Gard
Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

le permis valant division est interdit si CCMI , les notaires qui acceptent encore de monter ces dossiers sont de + en + rares .

quel est le pb ? une surface mini pour construire ? (qui ne permet pas de faire 2 lots au départ ) ?

si 1 seul permis, il sera à quel nom ?
et pour les reseaux, si 1 seule construction et 1 seul permis... 1 aura l'elec et l'autre l'eau ?
'va pô être pratique Crying nan j'rigole mais si le projet traine depuis si longtemps, c'est bien que ça doit coincer...

et le prix de ce terrain par rapport au prix du marché dans les environs ? c'est vraiment l'affaire du siècle ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 10 message Vaucluse
Bonjour à tous !!!!

Vraiment ! Merci beaucoup à tous pour vos réponses/questions
Je suis désolé de ne répondre que maintenant mais en ce moment j'ai beaucoup de rendez-vous.

D'ailleurs, j'ai bientôt rendez vous avec la notaire et le constructeur, je vous répondrais une fois que je suis sûr des termes (je ne suis pas encore à l'aise la dessus désolé).

Tout ce que je peux vous dire pour l'instant et que je suis sûr, c'est qu'il va y avoir un seul permis de construire pour deux logemement (chacun aura sa connexion eau - elec) avec même banque et même constructeur.


Jai compris aussi que ça va être une copropriété simple (doute) et qu'elle va être cassé à la fin des travaux.
EN TOUT CAS : une demande préalable a été fait à la mairie pour la division parcelle, il y aura un lot A et un lot B (valant division ? je ne sais pas encore, en tout cas j'ai appris que la notaire ne voulait pas faire  ou entendre un projet "interdit" CMMI en valant division ou copro horizontal ou autre je ne sais plus ... désolé je vous confirmerais tous ça ).

A la fin des travaux :
Re-Passage chez notaire et prise de rendez vous avec un géomètre.
On sera totalement indépendant entre voisin. Mais je vous confirmerez tous ça. D'ailleur je vais créer un récit pour toute cette histoire !!!!

En tout cas il n'y a pas d'indivision.
Pour ce qui ai de la durée du projet, c'est tout simplemement que "les voisins potentiels" ne se renseignaient pas à la banque avant, du coup le projet tomber à l'eau à chaque fois.

Merci encore à tous et je vous tient informé.
Je suis très content de vos réponses, parce qu'avec ce que je lisais sur le forum ou autre sur internet, je commençais à être fou.

Bonen journée à tous.
Messages : Env. 10
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
ça se recroise avec les contraintes qu'évoquait Elisa au dessus.
ce doit être un pcvd. Pas d'indivision, ni copro effectivement.
et donc pas de ccmi, donc attention aux garanties de constructions, décennales et dommage-ouvrage, et attention aux devis et facturations des viabilisations (eau, gaz, elec, téléphone, eaux usées) et travaux annexes de la construction....
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
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Env. 200 message Bouches Du Rhone
Je ne sais pas pourquoi vous embellissez la situation: non, vous ne seriez de toute façon jamais indépendant.
Même si le plan marche sur le plan juridique: vous auriez toujours le mur qui vous colle ensembles.
En cas de pépin, il vaut mieux s'entendre avec son voisin. Et des futurs acheteurs ne payeront pas forcément attention au statut juridique mais au fait que la maison soit mitoyenne. La mitoyenneté est toujours définie par le mur - pas par le statut sci, indivision ou copro. C'est plutôt le promoteur qui essaie de vous fermer les yeux sur cette nuisance.
Messages : Env. 200
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Maison jumelée, mais c'est en connaissance de cause.
Il faut demander un double mur, effectivement c'est mieux.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

+1 avec les avis précédents,
Citation:
Jai compris aussi que ça va être une copropriété simple (doute) et qu'elle va être cassé à la fin des travaux...

A la fin des travaux :
Re-Passage chez notaire et prise de rendez vous avec un géomètre.
On sera totalement indépendant entre voisin...


dans ce cas : quel intérêt ?


et "même banque , même cst" ... même notaire je suppose ? prenez le vôtre !!!! ou trouvez en 1 en vitesse.
et si... le voisin a un pb -financier- ça se passe comment ?

MaVue a écrit:... vous auriez toujours le mur qui vous colle ensembles...

oui, et les fondations, et la dalle, et la toiture... et combles perdues : on en voit même qui n'ont pas de séparation au dessus des planchers hauts !!!!

et en cas de sinistre dans 5-10-15ans ... si le voisin n'a pas les fonds -ou pas d'assurance- pour faire réparer , vous faites comment ?

si c'était pour moi ?
si vraiment le terrain est donné et la construction pas chère oui, ça peut être une solution pour quelques années (j'ai grandi dans une maison jumelée alors why not) , mais ... sans emprunt
parce que ce genre de truc avec un crédit sur 10-15-20 ans, c'est insomnies garanties et revente compliquée assurée.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 10 message Vaucluse
Bonjour

Et c'est repartis pour les doutes et les inquiétudes ( mais je vous remercie elisa de m'en parler et de vous en soucier .. )

Pour répondre à "Mavue" :
Je ne comprend pas le problème avec la mitoyenneté ? on peux accollé les maisons par un garage, mes parents sont dans ce cas. et ils sont complétement indépendants avec les voisins ....
Mais dites moi : Si au passage du notaire final, deux lots/deux pacerelles de terrain sont disctincts .. d'où peux venir le problème ?

Quel interêt de faire une construction --> deux logements ?
Le COS qui n'est pas assez important pour deux maisons indivuduelles ( 4 metres des bords chacun .. cela ferait deux maison de 40m² sans doute Laugh)
Pour prendre un autre notaire, vous allez rire mais on m'a répondu que tous les notaires sont les mêmes et diront la même choses ( ce que jai en retour c'est que le notaire choisis a bonne réputation ... )

Niveau séparation, on n'aura seulement la dalle en commun ni le Vide sanitaire ni les combles seront communs
Il y a auara bien un double mur.
Si problème financier : La notaire devra me confirmer mais personne ne sera co-garant de l'autre ( il y aura une close dans lacte, obligatoire pour moi )


En cas de sinistre ? je pense que dès qu'on est plus/pas co-garant de l'autre, chacun pourra effectuer ses travaux sans en informer l'autre (obligatoire également pour moi)

Si c'étais pour vous ? pourquoi pas .. vous me semblez agréable  
BiggrinLaughBiggrinLaugh

Mais ce n'est pas "un petit prix" on approche des prix du marché (tout juste assez pour moi )

Enfin si tout ceci se confirme (Séparation total des biens - aucun lien ni de co-garant, je veux planter un arble repeindre mes volets en kaki si il le faut sans demander une permission )
Alors la je ne vois aucun problème pour la revente.


Une fois de plus je tient à remercier tout le monde.
Ceux qui me "réconforte"  sur la possibilité d'un tel projet mais aussi et surtout ceux qui me parle des risques et des points à faire attentions !

Une fois la confirmation je vous tient au courant !!

Bonne journée
Messages : Env. 10
Dept : Vaucluse
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Env. 200 message Bouches Du Rhone
Patrick,
vous vous reprochez du prix de marché, autant de prendre une autre maison non-mitoyenne..
Apres, je dis ca, je dis rien..


Si vous acceptez des telles contraintes (et un double mur avec son voisin est une contrainte en cas de revente parce que votre maison sera évaluée comme mitoyenne et non comme "maison individuelle"), il faut un avantage financier certain au départ qui récompense la moins-value. Puisque vous vous sentez agressé, je vous conseille tout simplelent de demande à un agent immobilier dans votre coin avec les dessins ce qu'il en pense juste pour avoir un avis indépendant prenant en compte vos plans. L'avis d'un professionnel de l'immobilier qui soit indépendant et sans intérêts financier vaut de l'or.. Ce sont pas des chaussettes que vous achetez et il vaut mieux être prudent Biggrin
Après moi, je m'en fous de ce que vous faites, c'est pas mon argent - je voudrais juste voir moins de gens plumés par des constructeurs dans ce monde.
Messages : Env. 200
Dept : Bouches Du Rhone
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Env. 10 message Vaucluse
Bonjour MaVue,


Ok je prends note .. pour ce qui est d'un autre terrain, ils sont plus chère et/ou ne sont pas dans mon secteur. cette construction est vraiment à l'emplacement idéal travail/famille ... Puis les agents immobilier sont tous les mêmes, j'ai déja eu deux autre avis et ils sont ... identiques ....

Sinon j'espère que  quand vous dites que "vous vous sentez agressé" j'épère que vous ne pensez pas que je me sens agressé sur ce forum Biggrin car ce n'est absolument pas le cas.

Merci de vous interessé également à mon sujet.

Bonne journée
Messages : Env. 10
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Patrick84 a écrit:Bonjour

...
Quel interêt de faire une construction --> deux logements ?
Le COS qui n'est pas assez important pour deux maisons indivuduelles ( 4 metres des bords chacun .. cela ferait deux maison de 40m² sans doute Laugh)

....
Pour prendre un autre notaire, vous allez rire mais on m'a répondu que tous les notaires sont les mêmes et diront la même choses ( ce que jai en retour c'est que le notaire choisis a bonne réputation ... )


....si c'est pour contourner un règlement en vigueur, il faut l'aval de "quelqu'un" pour cela.... un notaire ? en trouver un qui ferme les yeux sur ce point ?
parce qu'ensuite, il y aura une forme d'illégalité ou de non-conformité...
(si j'ai bien compris la démarche....).



...pas tout à fait, plusieurs notaires peuvent intervenir, chacun présentant/défendant les intérêts et points de vues de SON client....
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 200 message Bouches Du Rhone
Si c'est le bon secteur et que n'avez pas besoin de revendre un jour, c'est juste parfait si tout vous convient meme avec l'histoire du notaire.
Ça reste quand-même une chose très personelle Wink
Bon courage, ça va bien se passer
Messages : Env. 200
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
En cache depuis le mercredi 14 octobre 2020 à 03h01
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