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Avenant signé mais non compté dans le prix final à l'ouverture de chantier

Ce sujet comporte 30 messages et a été affiché 992 fois
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Env. 20 message Seine Et Marne
Bonjour à tous.
Nous venons chercher vos lumières sur un petit problème qui se pose sur notre contrat de construction. (problème qui n'en est pas un car à notre avantage)
Nous faisons construire une maison et avons fini la mise au point. Durant cette mise au point nous avons signé un avenant intitulé "avenant numéro 3" d'une valeur de 5500 euros. (le chauffage au sol et diverses petites choses).
Lors de notre ouverture de chantier faite début septembre cet avenant apparaît sur le papier original mais pour un prix de zéro euro... Donc cela ramène le prix garanti avec une différence de 5500 euros, en l'occurrence 189000 à la place des 194500 euros prévu dans nos calculs.
Notre question est la suivante: Le prix signé est définitif et ils doivent faire les travaux de l'avenant numéro 3 sans que l'on doive payer ou il faut payer malgré leur erreur de calcul.
J'espère que notre récit est clair.
Merci de votre réponse cordialement Arnaud et Aurélie.
Et bien ! oui, c'est mon vice. Déplaire est mon plaisir j'aime qu'on me haïsse.
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Messages : Env. 20
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 3 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Photographe Env. 300 message Haute Saone
Bonjour,
pour ma part j ai le prix de la maison noté dans le ccmi et j ai un avenant signé avec le tarif que je devrais réglé en plus de mon ccmi, on ne m a pas presser a le réglé, mais de toute façon faudra bien les payé, mon conseil demandé directement avec vote constructeur, il va bien s en rendre compte à la fin et vu que vous avez signé avec le montant autant prévoir que le subir sur la fin de la construction!
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 300
Dept : Haute Saone
Ancienneté : + de 4 ans
 
Env. 20 message Seine Et Marne
Merci pour cette réponse.
Le soucis c'est que le montant global correspond a notre enveloppe et nous avons les moyens de payer puisque nous avons fait le choix de prendre des options.
J'assume toujours mes erreurs mais lorsque ce sont les autres qui font des erreurs j'aime qu'ils assument.
Ma question est la suivante. C'est clairement une erreur de leur part. Puis-je refuser de payer car mon prix signé à l'ouverture de chantier ne peut être modifié... A savoir que l'avenant 3 n'est pas compté mais le numéro 1 et 2 sont comptés dans le prix et doivent êtres réglés et cela j'en ai conscience et c'est normal. Maintenant juridiquement je ne pense pas devoir régler le numéro 3 puisque ce sont eux qui se sont trompés sur le prix de cet avenant...
Merci de vos réponses.
 
Et bien ! oui, c'est mon vice. Déplaire est mon plaisir j'aime qu'on me haïsse.
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Messages : Env. 20
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre ultra utile Env. 9000 message Charente Maritime
nonoetlili a écrit:
J'assume toujours mes erreurs mais lorsque ce sont les autres qui font des erreurs j'aime qu'ils assument.
 


Bonjour...

Alors je pense que vous allez devoir assumer la votre: la signature du nouvel avenant qui remplace l'ancien...
Vous l'avez bien signé ?? Si oui, vous les devez, ces 5500 €.
Et si j'ai bien compris, c'était prévu que vous les payiez, et l'erreur du constructeur, c'est d'avoir inscrit 0 € au lieu des 5500 € convenus....
ça fait cher l'erreur.
Donc en clair, c'était convenu, vous étiez OK sur le prix, mais maintenant que vous avez vu une étourderie initiale, vous voudriez les pomper de 5500 € ??

Sans commentaire.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 9000
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 20 message Seine Et Marne
Effectivement c'est cela... Je suis un homme de loi et je peux vous assurer qu'une étourderie dans mon boulot sur une procédure permet de "casser" cette dernière. Je vais voir ce que je peux faire et dès que j'ai des nouvelles je vous tiens au courant. Le problème c'est que je n'y connais rien en procédure administrative je suis dans le judiciaire. Maintenant je pense que cette erreur va leur coûter chers sans vouloir abuser de mon constructeur je ne suis pas comme cela... Je vais me rapprocher d'eux et ne manque pas de vous tenir au courant de la suite.
Pour la dernière réponse vous pouvez signer un avenant et le faire passer en "geste commercial" je ne vois pas le soucis. Les procédures françaises sont, comment dire "un méandre juridique"... Et je vais tenter de faire en sorte que cela me profite. Maintenant cela représente une somme tout de même et je ne vais pas me priver d'en profiter.
Cordialement. 
Et bien ! oui, c'est mon vice. Déplaire est mon plaisir j'aime qu'on me haïsse.
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Messages : Env. 20
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre ultra utile Env. 9000 message Charente Maritime
Je me demande pourquoi vous êtes venu chercher des avis, alors.

J'imagine que vous allez donc avoir des excellents rapports avec votre constructeur, gage d'une construction sans problème.

Bonne chance.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 9000
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Citation: Lors de notre ouverture de chantier faite début septembre cet avenant apparaît sur le papier original mais pour un prix de zéro euro...


Bonsoir,
Quel "papier original" ?
Et qu'apparait-il sur le CCMI ?
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre utile Env. 500 message Attiches (59)
Bonjour,

Sondage du jour : qu'est-ce qui est le plus probable quand on essaie de la jouer juridique avec un constructeur qui n'essaie pas de vous entuber mais a juste fait une erreur ?

1) qu'on ai ses clés dans les délais prévus, avec une maison bien construite ?

2) qu'on ai ses clés après plusieurs mois/années de procédure, avec une maison tellement bourrée de malfaçons qu'elle n'est pas habitable et qu'il faut de repartir une deuxième fois en justice pour que ce soit corrigé, et finir par emménager dans une maison qui n'a plus rien d'une neuve ?

3) ne sait pas, mais j'aime l'ambiance au tribunal

Laurent
4
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 500
De : Attiches (59)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 20 message Seine Et Marne
Bon je crois que l'on ne se comprend pas bien...
Étant donné que j'ai déjà commencé les appels de fond je ne sais même pas si ils peuvent me demander le restant dû. Je ne souhaite pas entuber qui que ce soit je voulais juste une réponse à une question simple. Maintenant je suis quand même ouvert d'esprit et je n'ai pas envie de m'attirer les foudres de ce forum. Je reformule ma question simplement: juridiquement, étant donné que j'ai signé avec bon pour accord la somme demandée, qui malheureusement pour eux est inférieur à ce qui était convenu, peuvent ils demander le reste??
Question simple... Merci pour les réponses.
Ps: effectivement je vous rejoins sur le fait que si cette erreur m'est préjudiciable je ne vais pas insister.
0
Messages : Env. 20
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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
mistigri34 a écrit:
Citation: Lors de notre ouverture de chantier faite début septembre cet avenant apparaît sur le papier original mais pour un prix de zéro euro...


Bonsoir,
Quel "papier original" ?
Et qu'apparait-il sur le CCMI ?


Ce serait déjà bien que vous répondiez à ma question.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 20 message Seine Et Marne
Oups désolé je n'avais pas vu votre message. Le papier d'ouverture de chantier avec dessus écrit: le maître d'ouvrage devra payer un prix fixe de 189000 euros soit 5500 moins chers que ce qui était convenu. Il est stipule que ce prix est fixé durant toute la construction et qu'il ne peut pas être modifié. Maintenant c'est dû à cette erreur de prix de l'avenant 3 "oublié". En découle une demande de paiement des divers appels de fond égale à la somme erronée. Je ne sais pas si je suis très clair...
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Messages : Env. 20
Dept : Seine Et Marne
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Env. 20 message Seine Et Marne
Pour répondre le ccmi contenait le prix de base de la maison et le prix était bien inférieur puisque les deux premiers avenants n'étaient pas encore notés. Donc il n'est plus d'actualité
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Messages : Env. 20
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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
nonoetlili a écrit:Oups désolé je n'avais pas vu votre message. Le papier d'ouverture de chantier avec dessus écrit: le maître d'ouvrage devra payer un prix fixe de 189000 euros soit 5500 moins chers que ce qui était convenu. Il est stipule que ce prix est fixé durant toute la construction et qu'il ne peut pas être modifié. Maintenant c'est dû à cette erreur de prix de l'avenant 3 "oublié". En découle une demande de paiement des divers appels de fond égale à la somme erronée. Je ne sais pas si je suis très clair...


Donc si on se bloque sur le papier d'ouverture de chantier et que vous signez d'autres avenants plus tard, le prix devrait rester le même ?
A quelle date avez-vous signé ce 3e avenant et à quelle date a été délivré le "papier" d'ouverture de chantier.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 20 message Seine Et Marne
Oui effectivement c'est cela. Le contrat d'ouverture de chantier est postérieur à la signature de l'avenant. Je ne sais pas lequel fait foi. C'est pour cela que sur le contrat d'ouverture de chantier l'avenant est noté mais qu'il apparaît à zéro euro
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Messages : Env. 20
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 3 ans
 
Env. 20 message Seine Et Marne
Pour les autres avenants il est évident que non... si j'en fais d'autres ils seront payant.
0
Messages : Env. 20
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre super utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Attention que du coup ils n'oublient pas les travaux prévus par cet avenant
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Edité 1 fois, la dernière fois il y a +3 ans.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre ultra utile Env. 9000 message Charente Maritime
Heu........

C'est quoi, exactement le "papier d'ouverture de chantier"
0
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 9000
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 20 message Seine Et Marne
La je suis entièrement d'accord pour l'oubli des travaux mdr...
Mais bon on verra bien de toute façon je vous tiens au courant sur la suite des événements. S'il vous arrive la même chose vous saurez comment cela se passe.(même si je pense que cela ne doit pas être courant) Je venais voir si le cas s'était déjà posé et recevoir quelques conseils.
Si quelqu'un a déjà été confronté à cela qu'il me le dise pour connaître la finalité.
Cordialement Arnaud
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Messages : Env. 20
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 3 ans
 
Env. 20 message Seine Et Marne
Je ne suis pas très calé sur la construction,c'est le moins que l'on puisse dire. Lorsque vous avez effectué votre ouverture de chantier vous avez bien signé un document contractuel sur le déroulement de ces travaux?
Et bien c'est de ce document que je parle.
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Messages : Env. 20
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre ultra utile Env. 9000 message Charente Maritime
CryingCryingCrying

Voyons, voyons.... vous nous avez dit être "homme de loi".... comment pouvez vous être aussi imprécis sur la nature des documents auxquels vous faites allusion

ex 1: le CCMI = Contrat de Construction de Maison Individuelle... c'est un contrat... c'est défini par la loi... et c'est écrit sur le document: "Contrat de..."

ex 2: un avenant... c'est un document contractuel modifiant un contrat initial: c'est écrit dessus "avenant au contrat", AVEC la référence au contrat initial

Chacun de ces documents est signé par les deux parties, ET daté

ex 3: à l'implantation de la construction, vous signez ( ou non ) un procès-verbal d'implantation... ça n'est pas un contrat... mais c'est quand même écrit dessus, la nature du document: "Procès verbal de..."

ex 4: au démarrage du chantier, vous signez et datez la déclaration d'ouverture de chantier que vous remettez à la Mairie: ça n'est pas un contrat... mais la nature du document est écrite dessus: "Déclaration de...."

Alors, je répète ma question: il est de quelle nature, votre document/papier etc.... ???

C'est écrit quoi dessus ???
1
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 9000
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Tigerbill17 a écrit:CryingCryingCrying


Alors, je répète ma question: il est de quelle nature, votre document/papier etc.... ???

C'est écrit quoi dessus ???


Ah non ! Ça c'est MA question !
1
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre ultra utile Env. 9000 message Charente Maritime
mistigri34 a écrit:

Ah non ! Ça c'est MA question !



1
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 9000
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 20 message Seine Et Marne
Je n'ai pas accès à ce document dans l'immédiat je vous le dis très vite. Je sens un ton moqueur dans vos propos... mais cela ne me dérange pas. Parlez du CP ou du CPP et je pourrais vous répondre avec précision. .. mais là n'est pas le sujet. Je n'ai pas la science infuse vous avez l'air de vous y connaître beaucoup plus que moi c'est indéniable. Maintenant je pense trouver des réponses par moi même car votre discussion ne m'apporte rien (sans vouloir vous offenser cela n'est pas mon intention). Dès que j'ai ce document sous les yeux je vous informe de la teneur de celui - ci. Mais à mes souvenirs c'est le contrat de début des travaux qui récapitule le déroulement de ceux-ci avec le montant dû et la durée maximum et non pas le ccmi ou les avenants.
Cordialement
0
Messages : Env. 20
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir,

la déclaration d'ouverture de chantier (la DOC) est un imprimé CERFA à remettre à la mairie ; on peut même la faire en ligne ;
souvent, le cst s'occupe de cette démarche...

google "cerfa déclaration d'ouverture de chantier"
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 20 message Seine Et Marne
Merci pour l'information. Non ça n'est aucunement ce document dont je parle. Je pense y avoir accès rapidement je suis en déplacement dans l'immédiat donc je raconte mon histoire de mémoire. .. j'ai d'ailleurs apposé ma signature sur ce fameux document dont je parle en lisant les grandes lignes. Pas très sérieux me direz vous... Beaucoup de boulot en ce moment et la construction d'une maison n'est,pour moi, pas un projet de vie à proprement parler. Il va falloir que je suive cela de prêt si je ne veux pas rencontrer de mauvaise surprise. Pour la petite histoire cette maison ne sera pas la dernière et n'est pas non plus la premièr,loin s'en faut.
Sur ces belles paroles bonne nuit à toutes et tous, il est temps pour moi de rejoindre les bras de Morphee. ..
0
Messages : Env. 20
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 3 ans
 
Env. 20 message Seine Et Marne
Houla désolé pour les "fotes d'ortograf" hier je n'avais plus les yeux en face des trous. Ça pique les yeux là...Et puis comment dire lorsque j'écris de mon mobile je hais relire mes messages. Les lettres sont minuscules....
Et bien ! oui, c'est mon vice. Déplaire est mon plaisir j'aime qu'on me haïsse.
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Messages : Env. 20
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre ultra utile Env. 9000 message Charente Maritime
nonoetlili a écrit: Maintenant je pense trouver des réponses par moi même car votre discussion ne m'apporte rien (sans vouloir vous offenser cela n'est pas mon intention). Dès que j'ai ce document sous les yeux je vous informe de la teneur de celui - ci.


Alors moi maintenant, je pense que je vais effectivement arrêter définitivement d'essayer de vous éviter des problèmes avec votre constructeur, sans vouloir vous offenser car ce n'est pas mon propos non plus.
Donc dès que vous aurez votre document sous les yeux, et que vous le publierez,je ne m'inquièterai d'aucune façon de sa teneur exacte, ça n'est pas mon problème.

Je vous souhaite une construction sereine et un bon dimanche.
Cordialement.
0
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 9000
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 5 ans
 
Photographe Env. 300 message Haute Saone
Arnaud, attention vous avez signé un avenant daté signé avec le montant !vous et votre constructeur en avez un exemplaire. Donc c est cet avenant que vous possédez chacun qui fait foi! il vous doit les travaux et vous lui devez le montant.
On le répète souvent pas assez mais engagez la discussion avec votre constructeur et trouvez des solutions , le but étant que votre construction se passe pour le mieux afin de réceptionnez votre maison dans les meilleures conditions.

Sinon on peux appelé julien COURBET pour résoudre à tout ça
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 300
Dept : Haute Saone
Ancienneté : + de 4 ans
 
Env. 20 message Seine Et Marne
Merci. Voici une réponse précise et concise. Donc il faut absolument que je vois avec le constructeur car tout le paiement est faussé. Le cautionnement itou puisque le montant affiché est en deçà du tarif dû.
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Messages : Env. 20
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 3 ans
 
Env. 50 message Ain
Bonjour,

je souhaitais savoir comment cette affaire s'est terminée? avez vous du réglé cet avenant?

Je suis dans une position un peu similaire:
1: CCMI signé
2: Demande de modifications  avant le dépot du permis de construire (ajout un chassis fenetre + passage menuiserie alu.
Le commercial m'envoi un fichier excel par mail noté avenant avec un montant.
Nous l'avons parafé et retourné par mail.
Les modifications ont bien été prise en compte sur nos plans extérieur (photo + infos du PC conforme )+ nos plan intérieurs font  apparaître le chassis supplémentaire non prévu à l'origine.
3: Dans le même temps j'envoi au CST  dans le délai des 4 mois un RAR pour demande que les VRD+chemin accès qui étaient des travaux réservés lui soient confiés.
4: Je reçois Avenant N°1 pour les VRD+chemin accès
5: Réunion MAP, nous apportons de nouvelles modifications d'options intérieurs = + plus values
Nous les acceptons, signons les plans définitifs et recevons par courrier Avenant N°2.

De la nous avons reçu avec la DO +attestation livraison ...+ annexe au contrat construction avec prix initial+Avenant N°1+Avenant N°2 =xxxxxxx€ ( PRIX FERME ET DEFINITIF).
Le planning financier est réparti en % à partir de ce prix.

Pensez vous que cet avenant " non numéroté, non envoyé par courrier tamponnée" peut il nous être réclamé encore?

Cordialement.
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Messages : Env. 50
Dept : Ain
Ancienneté : + de 2 ans
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