IMPORTANT / Recours gracieux d'un tiers sur notre permis de construire

Bonjour la communauté

Ce message pour vous consulter, obtenir vos conseils éclairés, j'ai fais une lecture des différents post au sujet des recours en faisant une recherche par mots clés dans le moteur de recherche du forum et c'est relativement pointilleux comme sujet alors je vous adresse mes remerciements par avance pour vos contributions que j'espère les plus expertes possible car j'ai besoin de conseils spécifiques à mon cas.

Pour vous planter le décor le plus rapidement possible:

-nous avons signé le compromis pour l'achat d'un terrain le 29/06/2016.
- Nous avons signer notre contrat CCMI le 27/07/2016.
- Notre permis de construire  à été déposé le 29/07/2016. Il à été accordé le 16/09/2016.

Le permis à été affiché sur terrain immédiatement.

Nous avons déjà réalisé l'ensemble des démarches et étapes administratives avec la banque. Nous sommes aujourd'hui dans l'attente des offres de prêt. Le délai de deux mois pendant lequel les tiers peuvent émettre des recours arrive à échéance logique le 16/09/2016 et là paf! Un voisin (une maison secondaire) qui est sur le trottoir d'en face à une distance approximative de + de 50 mètres à déposé le 08/11/2016 un recours gracieux à la mairie de mon village pour demander l'annulation de mon permis de construire (?!)

Franchement et en toute bonne foi, je ne comprends pas du tout sa démarche car son argumentaire semble absurde.

En fait dans le courrier qu'il a adressé en A/R à la mairie, il invoque le fait que selon lui notre permis de construire est non conforme car ne respectant pas le règlement en vigueur du lotissement qui stipule que les maisons et je cite: devront être de type Rez-de-chaussée avec combles aménageables

Oui je lui accorde ma future résidence principale prévoit un étage, mais pour la bonne raison que dans le règlement il est aussi écrit, je cite: des dérogations pourront être accordées pour des constructions présentant une architecture contemporaine et s'intégrant au paysage.

Outre l’agacement, je reproche à cette personne de lire qu'une partie du règlement.

Surtout si nous prenons en considération que lui-même à bénéficié de cette dérogation avant nous et ceci de manière manifeste car sa résidence secondaire est une maison cubique à étage (?!!)


Autre preuve selon moi qu'il à manifestement profité de cette dérogation ci-dessus citée c'est que le règlement prévoit des toitures avec ardoises ou matériau similaire, et lui à des toits plats sans ardoises ni rien sans rapprochant, c'est du Zinc.

Je vous avoue être dubitatif (?)

Maintenant, si j'ai bien compris, car j'ai appelé le tribunal administratif ce matin,  et bien cette personne va disposer d'un délai de 2 mois pour pouvoir ou non aller déposer un recours contentieux (au tribunal administratif) à partir de la date de la réponse du maire adjoint lui répond ou non.

SAUF QUE moi du coup je ne sais plus trop comment m'organiser dans un futur proche?

Pour payer mon terrain et bien je dois obtenir le justificatif de la mairie indiquant que mon permis de construire est purgé de tout recours. Alors la mairie va t'elle me l'éditer? Suis-je dans mon droit à pouvoir la réclamer cette attestation?

Je leur ai demandé ce matin et la secrétaire n'a pas su me dire, elle doit demander au chargé de l'urbanisme (?) Si l'adjoint au maire refuse de donné suite à sa demande, une fois que le courrier du maire sera parti, mon permis sera réputé (par la mairie) comme purgé de tout recours ou non ?

Et puis durant le laps de temps de ces 60 jours pendant lesquels il peut saisir le tribunal administratif puis-je commencer ma construction? Car s'il fait une requête en contentieux même si elle est absurde (je rappelle que mon voisin indirect me reproche mon projet de maison à étage alors que lui même à un étage, qu'un autre voisin à lui aussi un étage, et que celui qui à déposer le recours gracieux est soumis au même règlement de lotissement que nous ?!!)

Ne dois-je pas attendre que le tribunal juge le fond du dossier pour m'éviter tout problème au cas ou il décide d'aller au tribunal administratif (type demande de démolition à postériori)? Chez nous le délai du tribunal est de 8 mois pour statuer (!) C'est long 8 mois bloqués, les préjudices de jouissance, les loyers payés dans le vent à cause de sa démarche seraient énormes!

J'ai bien saisi que seul un  référé de suspension de travaux peut, si il est jugé recevable et validé, stopper mon chantier, mais le commencer alors qu'un recours en contentieux peut être déposé et ceci même si les raisons invoquées sont absurdes cela peut être dangereux non?

D'un autre côté ce monsieur semble avoir un argumentaire léger, nous n'affectons en rien les conditions d'occupation, d'utilisation ou de jouissance de son bien, Mince c'est un absurde ce truc! On le gêne ni pour la vue, ni au niveau sonore, ni olfactif, rien.

Maintenant il n'a pas déposé de recours contentieux .

Je veux bien un coup de main SVP, MERCI