Retour
Menu utilisateur
Menu

Emprise au Sol Résolu

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 414 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bonjour.
Chez nous, il est imposé d’avoir des avants-toit d’au moins 1 mètre. Pour mon projet de maison, ils sont de 1 mètre pile. Est-ce que c’est confirmé que « les simples débords de toit traditionnels sur le pourtour d’une maison ne sont pas comptés dans l’emprise au sol (comme j'ai vu en cherchant ailleurs pour être sûr) » et que donc je prend au nu extérieur des murs pour calculer le CES ?
Et pour l’auvent de garage accolé : je prend le nu extérieur des poteaux (avant-toit aussi de 1 mètre) ?
Merci.
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
Sujet résolu !
 
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Après m'être fait des frayeurs... je me répond : ok, c'est bon !

L'article R*420-1 du code de l'urbanisme dit :
Citation:
L'emprise au sol au sens du présent livre est la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus.

Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements.
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Var
Bonjour,

Faites attention, il s'agit de la définition du code de l'urbanisme qui permet de répondre aux champs d'application des différentes autorisations d'urbanisme.

Vous avez regardé dans le document d'urbanisme en vigueur sur votre commune ? Dans ses annexes, etc. ? Il peut y avoir une définition différente pour le calcul du CES !
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Var
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Merci de m'alerter sur ce point. Mais c'est sans objet, les documents d’urbanisme ne précisent pas de définition particulière pour le CES, uniquement un chiffre pour la zone concernée : 0,25.
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le dimanche 11 janvier 2026 à 17h21
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir