Retour
Menu utilisateur
Menu

PC modificatif et recours architecte

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 458 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 200 message Nord
Bonjour , 

nous avions un PC déposé par un archi pour une maison de 110 m² nous allons faire un PC modificatif pour modifier certains points et nous voulons en profiter pour déposer dans ce modificatif une annexe de 45 m² , indépendante.
La question que nous nous posons. Le permis déposé par l'archi sera donc une construction de 110 + 45 = 155 m².(> 150)
Pour la construction pouvons nous nous passer de l'archi ? Sa mission initiale etait juste le PC on souhaite faire construire par constructeur  (ccmi).
Merci pour vos lumieres
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Nord
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre ultra utile Env. 7000 message Eure Et Loir
Oui, vous n'avez aucune obligation à faire suivre les travaux par un architecte.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 7000
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 3000 message Loiret
Bonjour,

Vous pouvez confier le chantier à un constructeur dans le cadre d'un CCMI sans fourniture de plans dans la mesure où la prestation de l'architecte est clairement définie comme prenant fin à l'obtention du PC.

Cordialement.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Nord
D'accord merci pour vos réponses. Mais au niveau des 150 m² dépassés ça ne pose pas de problème, le PC archi suffit simplement avec le seuil des 150 m² ?
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Nord
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Ca ne pose pas de problème si votre demande de modificatif est déposée AVANT le 1er mars prochain.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Nord
Oui voilà. Je me pose la question car j'ai l'impression qu'après cette date, nous serons obligé de passer pour le suivi de chantier par archi ?? (si l'archi traine des pieds pour déposer le modificatif).... et on ne veut pas être "obligé" de passer par un archi pour le suivi du chantier.
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Nord
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Nord
En gros si on ne veut pas être obligé de passé par archi pour le suivi du chantier après le 1er mars il faut déposer 149 m² ??
Aussi malgré que l'annexe est indépendante, il faut bien faire la somme des 2 surfaces de plancher ?
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Nord
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

L'obligation de l'archi concerne le projet architectural, pas spécialement le suivi.
Si un seul et même PC (avec modificatif), alors archi à compter du 1er mars.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Nord
OK Merci
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Nord
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le lundi 11 mai 2026 à 10h06
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis expert en batimentArtisan
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir