Éboulement et reponsabilité

Si le terrassement fait partie du lot du constructeur, je dirais que c'est le constructeur le responsable.
Mais laissons les membres qui ont une meilleurs connaissance que moi sur le sujet répondre.

Bonsoir et merci pour votre réponse, effectivement le terrasement fait partie du lot.

Bonsoir,

Votre constructeur est responsable de la retenue des terres des terrains et ouvrages à proximité.

elisa s'est sans doute trompé de sujet et à simplement effacé son message.

Bonjour listigri et merci pour ta réponse,ça me rassure, en faite j'ai l'impression que mon terrain joue le rôle de bassin de rétention, il se forme une piscine, le niveau de l'eau monte et il y a des éboulements.... Je me demande comment ils feront pour la suite des travaux. J'ai du mal à être serein :(

Bonjour, je confirme que le constructeur sera responsable en cas de sinistre sur la ligne enterré.

Toutefois, est-il au courant de cette ligne? Même si normalement, il a dû faire une DICT.

Ils ont creusé le sous sol, mais ont-il creusé les fondations également ?

Bonjour. Cette ligne n'est pas sur ma parcelle, mais sur la parcelle voisine qui n'est pas vendue. Je l'ai mis au courant de cette ligne.
Les tranchées ont été creusé, la ferraille a été posée mais le béton n'as pas été coulé.
Dans tout les cas tout est à refaire mais je me demande comment ils feront pour retrouver un sol "dur" au milieu de toute cette boue...

QUe des mauvaises réponses : Si les travaux que vous faite réaliser sont dommageable pour vos voisins, c'est de votre responsabilité.
Évidemment vous pourrez vous retourner contre votre constructeur.

Donc RAR au constructeur pour le mettre en demeure de rectifier la situation rapidement.

On se détend Il n'y a rien à rectifier...sauf que le trou est une piscine et quand l’état les fondations ne peuvent être coulées.
Prenez des photos

Bonjour 55170,

Je te conseil une adhésion à l'AAMOI, ils ont de l'expérience.

Le terrassement est à combien de ta limite de ton terrain.

Pour info j'ai fait construire sur un terrain hyper argileux.
D’avoir de l’eau dans un trous argileux c’est normal. Avec de l’argile on peut faire des verres.

Par contre,
a tu bien eu une étude de sol ?
tes fondations sont-elles dimensionné selon cette étude ?
qu’es ce qui est prévu pour l’évacuation des eau de pluie ?



Pour info j'ai fait construire sur un terrain hyper argileux.

Bonjour.

Le Constructeur/Terrassier doit prévoir dans son prix la/les Protections provisoires des paroies latérales des Fouilles à la bonne tenue de celles-ci durant les travaux de G.O. de ce niveau....ce sont de leurs responsabilités.

Quand au M.O., dès qu'il a connaissance d'un problème qui lui paraît Important, il doit en infirmer son M.Oeuvre ou son Architecte par lettre RAR.

Cordialement.

Bonjour,

Nous avons eu exactement le meme probleme et tout s'est arrangé : le constructeur a utilisé une pompe pour evacuer l'eau puis a pris en charge le nettoyage (evacuation de la terre).

Bon courage !

Ne suis pas d accord avec vision master pro

Le maitre d ouvrage engage un constructeur. A la remise des clés le maitre d ouvrage devient propriétaire si je suis dire de sa maison.
En d'autre terme si le propriétaire va sur chantier se plante un clou. C'est de la responsabilité du constructeur si celui n a pas mis de barrière de sécurité ni fermé son chantier.C est pour cela qu'il vous fait signer une décharge car normalement il est formellement interdit au futur propriétaire d'aller sur son chantier sauf accompagner par le constructeur.
Je vous conseille de solliciter un rendez vous à chaque phases pour valider vos paiements à la suite d un contrôle.Cet aspect est souvent négliger par le constructeur... Car ça l'embête.... .

De plus le constructeur agit en tant que maitre d oeuvre et doit donc par conséquence mettre tout en oeuvre pour assurer la sécurité au abord du chantier et à l'intérieure. Si les maçons n'ont pas fait leur travail en mettant des banches pour la sécurité des hommes c'est eux qui vont prendre au final (car ils doivent exécuter les travaux dans les règles de l'art ) et une partie au constructeur qui doit contrôler la bon mise en oeuvre du chantier. On ne peut évidemment pas mettre tout cela en place j entends dispositif de sécurité mais ça reste obligatoire ou vivement conseillé pour une histoire d assurance ( et non vous rêvez pas personne le fait sauf certaines grosse entreprises ) car c'est un surcout pour l'entreprise et le constructeur. de plus le client est un non sachant et c'est pour cela qu'il emploie des sachants.sinon croyez bien qu'il faudrait tout connaitre ... Du commerce au voiture en passant par la construction....
Etant dessinateur indépendant et ayant une expérience en Be GC les litiges était répartie et souvent le BE prenait la facture car sachant distribuant les plans d'exécution.

Donc la responsabilité est au constructeur qui se reportera sur le maçon...
Demandez au constructeur (si vous n'avez pas signé de décharge) si vous pouvez passer sur chantier?. Si ils sont pro ils vous l'ont déjà dit....

Bonjour

55170 a écrit:

...une ligne haute tension enterrée qui passe 1m50 à l'intérieur du terrain voisin en suivant la limite de propriété.
La semaine dernière le terrasement est terminé, Ca fait un sacré trou ( quasiment 3 mètres de profondeur)
Sauf que depuis samedi il pleut sans discontinue. L'emplacement de la maison est devenue une piscine et d'important éboulement ont eu lieu, notamment sur le côté proche de la ligne haute tension enterrée sur la parcelle voisine.
Ma question est: si cette ligne haute tension venait à être mise à nue à cause dès éboulement, à qui la responsabilité? Au constructeur ou à moi: le maître de l'ouvrage? Merci

si c'était pour moi : je contacterais au plus vite le propriétaire de cette ligne (Enedis je suppose) et je leur poserais la question...
en mode "c'est grave si votre ligne enterrée se retrouve un peu en vrac et un peu noyée dans mon VS"

normalement, ils devraient s'occuper de la suite... et ça évitera les je-ne-sais-quoi à la va-vite pour camoufler et noyer... le poisson et la gaine.

quand on creuse, on coule dans la foulée et/ou on prévoit ce qu'il faut, vu le descriptif , il y a quelques loupés.

je rejoins "visionmasterpro" : on est responsable des dégats causés par les entreprises qu'on fait travailler chez soi.
ensuite, effectivement, on informe -et on refile le BB- au fautif qui prendra en charge

sauf que, dans le cas présent... s'ils font en sorte de repousser les pb à plus tard (la gaine a bougé mais ils n'ont pas vu et ils continuent les travaux...) , si le problème ressurgit dans 1 an, 2 ou plus... vous serez toujours responsable mais il sera beaucoup plus difficile de faire prendre en charge par le cst
et accessoirement, si la gaine est vraiment trop près ou sous la maison...

et j'espère que les photos sont faites au fur et à mesure des travaux et... de la montée des eaux, sinon, il faut y aller dès demain
photos de plusieurs points (avec repère pour la profondeur)

Lors de l'étude de sol, le cabinet indique, sur son rapport, les précautions à prendre. Avez-vous une copie du rapport ? Si oui, que préconise-t-il ? Ces préconisations sont-elles mises en œuvre ?

Bonsoir et merci à tous pour vos réponses qui me sont très utiles. Les fouilles ont été creusées jeudi, la ferraille posée vendredi début de matinée et vendredi 11h la 1ère toupie été la, sauf que la Dde installée en même temps les barrières de dégel avec interdiction pour les plus de 7T5 de circuler donc la deuxième toupie ne pouvait pas venir, il a donc ete décidé de ne rien couler ce jour, puis, il c'est mis à pleuvoir sans discontinue et mon terrain à fais office en quelque sorte de bassin de rétention .
Le terrasement fait 3 metres de profondeur et il été à la base à 1m50 de ma limite de propriété (donc à 3 metres du cable)
Depuis l'érosion à gagné jusqu'à ma limite de propriété, j'ai donc encore 1m50 de marge (je sais ça devient compliqué )
J'ai contacté mon constructeur qui m'a dit qu'il n'y avait pas d'inquiétude à avoir que ce soit pour l'inondation et le cable et qu'il avait vu pire. Mais il me propose un arrêt de chantier le temps que la meteo soit plus sereine (mois de mars) pour reprendre les travaux et refaire le travail de fouille et fondations.
C'est un constructeur réputé sérieux de ma région
Pour les photos il faut que je réussisse à les insérer

Cyann a écrit:

Bonjour 55170,

Je te conseil une adhésion à l'AAMOI, ils ont de l'expérience.

Le terrassement est à combien de ta limite de ton terrain.

Pour info j'ai fait construire sur un terrain hyper argileux.
D’avoir de l’eau dans un trous argileux c’est normal. Avec de l’argile on peut faire des verres.

Par contre,
a tu bien eu une étude de sol ?
tes fondations sont-elles dimensionné selon cette étude ?
qu’es ce qui est prévu pour l’évacuation des eau de pluie ?



Pour info j'ai fait construire sur un terrain hyper argileux.

Mon constructeur n'a pas fait de G2avp (oui je sais, pas bien!) il c'est basé sur une étude g1 du lotissement dont le sondage avait été fait sur le point précis de ma construction.
A titre indicatif, cette G1 précisait que les fondations devait être par semelle filante a une profondeur d'assise minimale de 1m50 et dans l'idéal 2m00. Mes fondations elle, se trouve à 3M00.
Pour la gestion des eaux de pluie un drainage périphérique est prévue relié aux évacuations d'eau de pluie du lotissement.
Une question: est ce que l'eau présente sur le chantier partira d'elle meme avec le temps où il faudra absolument pomper cette eau?

Citation:

Mais il me propose un arrêt de chantier le temps que la meteo soit plus sereine (mois de mars) pour reprendre les travaux et refaire le travail de fouille et fondations

Bonsoir,
Si il veut faire un arrêt de chantier, c'est son problème !
Mais à lui de le décider ! Si vous intervenez dans la décision ça va suspendre le calcul du délai de construction
Aamoi et vite car votre cst semble être un petit comique

mistigri34 a écrit:

Citation:

Mais il me propose un arrêt de chantier le temps que la meteo soit plus sereine (mois de mars) pour reprendre les travaux et refaire le travail de fouille et fondations

Bonsoir,
Si il veut faire un arrêt de chantier, c'est son problème !
Mais à lui de le décider ! Si vous intervenez dans la décision ça va suspendre le calcul du délai de construction
Aamoi et vite car votre cst semble être un petit comique

Bonsoir, désolé je me suis mal exprimé. Il m'a dit qu'il surveille la meteo pour les prochains jour/semaine. Et si Ca ne s'améliore pas il fera un arrêt de chantier, mais je me garde bien d'intervenir dans quelques décision que ce soit

STK BZH a écrit:

Ne suis pas d accord avec vision master pro

Le problème n'est pas d'être ou non d'accord, c'est juste de rappeler qu'en cas de sinistre on (le juge) s'adresse en premier lieu au propriétaire qui a fait exécuter les travaux. Au propriétaire de prouver qu'il n'a pas été négligeant et que c'est exclusivement la faute de l'entreprise.

Imaginer dans le cas présent que le cable HT soit abimé et coupe la distribution électrique d'une usine. C'est le procès assuré...donc prudence et anticiper au cas ou

Bonsoir
Lorsque j'ai eu mon problème de fondation qui s'écroule, le maire de la commune avait porté plainte contre moi. Il m'avait dit de ne pas m'inquiéter car c'était la procédure normale. Il se retourne contre moi car je suis le maître d'ouvrage, et c'est ensuite à moi de me retourner contre le terrassier.
Sauf que..... je suis maitre d'ouvrage ET maitre d'œuvre. Je ne passe pas par un cst.
Mais dans le cadre d'un ccmi, c'est peut être différent. Je pense même que c'est plus simple donc pas d'inquiétude.

55170 a écrit:

Bonsoir, désolé je me suis mal exprimé. Il m'a dit qu'il surveille la meteo pour les prochains jour/semaine. Et si Ca ne s'améliore pas il fera un arrêt de chantier, mais je me garde bien d'intervenir dans quelques décision que ce soit  

Bonjour,

Demandez lui par écrit de vous fournir les attestations d’arrêt de chantier pour cause d'intempéries.
Attention, ce n'est pas un écrit fait sur un post-it avec un coup de tampon du constructeur, cela doit provenir de l'organisme qui prend en charge le salaire des maçon le temps de l’arrêt de chantier.
S'il ne peut pas vous fournir ces attestations conformes, alors le délais cours toujours et la date butoir pour les pénalités de retard reste inchangée.

Oui il faudra pomper l'eau et curer la boue (creuser encore les fondations) car le sol imbibé n'a plus la portance nécessaire.
Pas question d'attendre que ça sèche non, les dix à vingt premiers cm de sol sont à purger et aux frais du constructeur bien entendu.

Vision masterr pro
Je suis d accord avec toi sauf dans le cadre d'un lotissement et d un constructeur ou on vous dit que vous n'êtes pas propriétaire jusqu'a achèvement. Reste que je peux me tromper mais dans ce cas là je ne comprends pas pourquoi on vous interdit l accès chantier et on vous dit que vous n'êtes pas propriétaire???

Le CCMI vous permet de relancer facilement la patate chaude à votre constructeur.

Mais c'est vous le premier interlocuteur du juge puisque vous êtes le propriétaire du terrain, c'est la loi. Ils ne vont pas s'amuser à rechercher tous les contrats en cours chez Raoul et Jean Jacques.

Lorsque l'on travaille dans un sol boueux, où rien ne tient en place, la boue est partout au point de ne pouvoir circuler sur la zone et ou la boue pollue les armatures, il n'y a qu'une solution, placer un film plastique noir au sol et dans les rigoles de fondation. Vous travaillerez proprement et facilement

Exacte ! Mon maçon avait "nettoyé" un peu la terre... attendu un peu que ça sèche (Avec L'aide de la météo bien sûr), puis il a étendu une bâche, Mais bleu...
et ensuite... radier et micro-pieux !

La couleur n'a pas d'importance c'est la qualité de la bâche qui est importante! pour résister le temps des fondations

STK BZH a écrit:

... sauf dans le cadre d'un lotissement et d un constructeur ou on vous dit que vous n'êtes pas propriétaire jusqu'a achèvement.

en VEFA peut-être ?

STK BZH a écrit:

Reste que je peux me tromper mais dans ce cas là je ne comprends pas pourquoi on vous interdit l accès chantier et on vous dit que vous n'êtes pas propriétaire???

sinon, en ccmi , on est bien propriétaire MAIS ils sont responsables du chantier (et nous aussi);

et puis -avis perso- : les clients sont parfois tellement c*iants et malheureusement tellement inconscients qu'il est recommandé de leur interdire l'accès (en semaine pour ne pas qu'ils viennent papoter avec les ouvriers -pendant ce temps le travail n'avance pas- , le week-end pour éviter qu'ils viennent en famille pour visiter -au milieu des échafaudages et cie)