Retour
Menu utilisateur
Menu

Recours administratif

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 404 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Membre utile Env. 100 message Vaucluse
Bonsoir

J'ai une question par rapport à notre PC. Nous avons déposé un PC sur un terrain sur lequel une DP avait été faite. On me dit que je n'aurai pas besoin d'attendre le mois pour le recours administratif car il a été purgé avec la DP, est-ce vrai ?

Merci
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 100
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir

DP pour ? division ? si oui : rien à voir avec le permis.

qui est le "on" qui dit ?
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 100 message Vaucluse
Oui DP pour une division, le terrain d'à côté a été acheté par des copains, son constructeur lui a dit ça, et son notaire l'a confirmé
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 100
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Bonsoir,
Comme dit par elisa, ça n'a rien à voir avec le PC.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Whaouuuu ils font fort Crying

peut-être pour qu'il ne mette pas l'obtention du permis en condition suspensive ? dans ce cas, il faut être joueur W00t

ou peut-être parce que le cst voulait commencer les travaux dès l'affichage ? dans ce cas, c'est le cst qui est joueur, libre à lui.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 100 message Vaucluse
Ben oui pour moi c'était 2 choses différentes donc je ne m'étais même pas posé la question. Ce qui me fait m'interroger, c'est que le notaire le dise aussi. L'urbanisme pourrait peut-être me renseigner
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 100
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 100 message Vaucluse
Si Elisa l'obtention du PC est dans leur compromis, mais ils vont juste attendre le recours aux tiers de 2 mois mais pas le recours administratif
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 100
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Le recours administratif du PC n'a à mon avis rien à voir avec la DP de division.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Et le notaire qui le dit, ce ne serait pas par hasard le notaire du vendeur ?
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 100 message Vaucluse
Nonon justement ce n'est pas le notaire du vendeur, mais de l'acheteur, pour ça que ça me contrarie Happy

Merci en tout cas de vos réponses, je vais peut-être demander à l'urbanisme ce qu'ils en pensent aussi, mais je pense comme vous que ce sont 2 choses différentes le PC et la DP
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 100
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Var
Bonjour,

Absolument rien à voir comme cela a été dit auparavant.
Il y a peut-être moins de risques de contentieux, mais c'est tout, le délai de recours ne saute heureusement pas.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Var
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le samedi 29 novembre 2025 à 05h42
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis expert en batimentArtisan
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir