Escalier pour accès au Vide Sanitaire
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Bonjour,
Actuellement ma maison est en construction, le RDC vient d'être terminé. Je dispose d'un Vide Sanitaire de 9 rangs soit une hauteur de 1m80 (surface non taxable). Je trouve dommage de ne pas exploiter cette surface comme éventuellement par exemple pour une cave.
Je me dose donc des questions concernant l'accès à ce vide sanitaire. Actuellement je dispose d'une porte dessinée sur le plan du PC. Cependant je voudrai mettre un escalier extérieur pour pouvoir y accéder beaucoup plus facilement.
Je me pose la question suivante : aurai-je des problèmes pour obtenir le certificat de conformité auprès de la mairie ? Sachant que sur les plans du PC, il y a juste écrit accès au Vide Sanitaire mais pas d'escalier de dessiné. Mon conducteur de travaux me dit qu'il n'y a aucun risque car officiellement c'est un vide sanitaire et non un sous sol...
Je vous remercie d'avance pour vos contributions.
Actuellement ma maison est en construction, le RDC vient d'être terminé. Je dispose d'un Vide Sanitaire de 9 rangs soit une hauteur de 1m80 (surface non taxable). Je trouve dommage de ne pas exploiter cette surface comme éventuellement par exemple pour une cave.
Je me dose donc des questions concernant l'accès à ce vide sanitaire. Actuellement je dispose d'une porte dessinée sur le plan du PC. Cependant je voudrai mettre un escalier extérieur pour pouvoir y accéder beaucoup plus facilement.
Je me pose la question suivante : aurai-je des problèmes pour obtenir le certificat de conformité auprès de la mairie ? Sachant que sur les plans du PC, il y a juste écrit accès au Vide Sanitaire mais pas d'escalier de dessiné. Mon conducteur de travaux me dit qu'il n'y a aucun risque car officiellement c'est un vide sanitaire et non un sous sol...
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Bonsoir,
1m80 c'est taxable , c'est moins d'1m80 qui n'est pas taxable
1m80 c'est taxable , c'est moins d'1m80 qui n'est pas taxable
1 Membre ultra utile 0 Membre ultra utileMerci pour votre réponse 
Mais si je le trompe pas voici ce que j'ai trouvé concernant la surface taxable
La surface qui sert de base de calcul à la taxe correspond à la somme des surfaces closes et couvertes, sous une hauteur de plafond supérieure à 1,80 m, calculée à partir du nu intérieur des façades. Il faut en déduire : l'épaisseur des murs qui donnent sur l'extérieur, les trémies des escaliers et ascenseurs.
Mais si je le trompe pas voici ce que j'ai trouvé concernant la surface taxable
La surface qui sert de base de calcul à la taxe correspond à la somme des surfaces closes et couvertes, sous une hauteur de plafond supérieure à 1,80 m, calculée à partir du nu intérieur des façades. Il faut en déduire : l'épaisseur des murs qui donnent sur l'extérieur, les trémies des escaliers et ascenseurs.
0 Membre super utile 0 Membre super utile 0 En cache depuis le jeudi 29 octobre 2026 à 06h44
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