Modification CCMI et PTZ

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Alex06000 Picto info

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Le 02/05/2017 à 09h46 Env. 90 message Bouches Du Rhone

Bonjour,

J'ai signé un contrat CCMI avec un constructeur et bénéficie d'un PTZ.

Le chantier va prochainement démarrer, mais après quelques réflexions et nouvelles idées, je souhaite apporter quelques modifications au contrat comme mettre un autre modèle de carrelages 60x60 au lieu de 45x45, mettre des volets alu au lieu de volets bois à prendre chez un fournisseur externe, ou encore changer le modèle de poele à granule (moins cher chez un fournisseur externe et mieux !). Ceci engendrera des moins-values chez le constructeur, et des plus-values reportées chez d'autres fournisseurs que je prends à ma charge.

Cependant, après avoir consulté ma banque pour savoir la manière de procéder pour me faire rembourser les sommes qui seront dépensées, celle-ci m'indique qu'il n'est pas possible de changer quoique ce soit au contrat CCMI sous prétexte que son backoffice ne débloquera pas les fonds : apparemment, le PTZ est contraignant, et on ne peut pas faire ce qu'on veut, surtout pas changer le contrat d'origine. Surtout qu'on n'a pas intégré les devis des fournisseurs tiers dans le dossier de prêt. Donc refus catégorique : "c'est la loi".

Or, j'ai lus le texte sur le PTZ, je ne vois rien sur les modifications post-contrat, ou j'ai mal lu ? Il semble qu'on doit seulement justifier des travaux réellement effectués.

Qu'en pensez-vous ? Je trouve son refus bizarre, dès lors que le montant du prêt ne change pas.

Merci de vos lumières, avis, et éventuels conseils

Alex

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litemath Picto info

Le 02/05/2017 à 10h22 Membre super utile Env. 1000 message Hauts De Seine

Bonjour,

Il n'y a pas ce genre de restrictions avec le PTZ.
Le contrat CCMI ne change pas mais des avenants y sont apportés en moins/plus value.
Si le montant du prêt n'est pas modifié, il n'y a pas de raison qu'il vous refuse à moins de mauvaise volonté.
Nous sommes dans le même cas que vous et pas eu ce genre de problème.

Récit : http://litemath.forumconstruire.com

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pog2408 Picto info

Le 02/05/2017 à 10h22 Env. 40 message Vosges

Perso, nous avions donnée des devis pour justifier certain poste et cela n'a pas posé de souci avec le PTZ.
Après nous étions en maitrise d'oeuvre.

Par contre pour tes volets, si le permis de construire a été déposé avec des volets en bois et que tu passes sur des volets alu, cela risque de poser un problème. D'autant plus si tu passes de volet à battant à des volets roulants.
Ton permis de construire a été déposé avec une "esthétique", et si tu en changes cela pose problème

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fouga

Le 02/05/2017 à 10h35 Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne

Bonjour

Avez-vous déjà discuté de ces modifications avec le constructeur ?

Parce qu'après signature du CCMI les moins values sont parfois largement sous-evaluees, ce qui ne permet pas de faire les travaux par une entreprise extérieure.

PS : +1 sur la conformité au PC

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Alex06000 Picto info

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Le 02/05/2017 à 10h56 Env. 90 message Bouches Du Rhone

Merci pour vos réponses...

Citation: Le contrat CCMI ne change pas mais des avenants y sont apportés en moins/plus value.

C'est ce qu'on a dit à la banque, surtout que le montant total ne change pas, car je finance les plus-values.

Citation: Perso, nous avions donnée des devis pour justifier certain poste et cela n'a pas posé de souci avec le PTZ.
Après nous étions en maitrise d'oeuvre.

Alors effectivement, cela ne semblerait pas poser de problèmes à la banque si nous avions fourni tous les devis pendant la demande de prêt, càd avant la signature de l'offre. Mais ce n'est pas notre cas, d'où problèmes...

Citation: si le permis de construire a été déposé avec des volets en bois et que tu passes sur des volets alu, cela risque de poser un problème. D'autant plus si tu passes de volet à battant à des volets roulants.

Concernant le permis, on a juste choisi de mettre des volets battant alu RAL 7016 en lieu et place de volets battants en bois RAL 7016. C'est plus simple à l'entretien et fiable dans la durée ! On a été mal conseillé au départ... Donc, a priori, on ne change pas l'esthétique extérieure. Je vais voir avec la mairie si le changement de matière pose problème.

Citation: Avez-vous déjà discuté de ces modifications avec le constructeur ?

Oui, cela ne semblait pas poser de problèmes particuliers...

Citation: après signature du CCMI les moins values sont parfois largement sous-evaluees, ce qui ne permet pas de faire les travaux par une entreprise extérieure

Et les moins-values semblent effectivement sous-évaluées, mais cela reste dans le domaine du raisonnable, ce qui me permet de solliciter quand même d'autres fournisseurs quitte à payer un peu plus pour avoir ce que je veux vraiment... Mais si la banque ne veut pas me rembourser les dépenses qui remplacent celles qui étaient prévues, là, ça m'embête...

Bref... pris comme un bleu

(en même temps, c'est la première fois que je construit, et sollicite un prêt, on ne peut pas tout savoir, et si on ne pose pas toutes les questions, ce ne sont pas les professionnels qui vont vous conseiller, orienter et mettre en garde)

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