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Achat terrain avec tuyau d'eau percé quo nest pas sensé exis

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Env. 100 message Noisy Le Sec (93)
Bonjour à tous,
J'aimerais vous exposer notre problème qui j'espère va être clair et pourra nous permettre d'être aider.
Nous avons acheté un terrain en Mars 2017 (passage chez le notaire) avec un lotisseur.
Nous avions eu un rdv ac le géomètre en septembre 2016 pour valider le bornage de la parcelle. Ce rendez-vous avait été reculé car letude de sol avait trouvé un tuyau qui traversait notre terrain.le lotisseur nous avait appelé, suite à l'intervention du géomètre, pour nous dire que nous avions 2 puits et il nous proposait une dérivation jusqu'aux eaux pluviales pour éviter le débordement.La dérivation avait donc été faite (selon le lotisseur)

Aujourd'hui,le terrain est à nous et lors du creusement des fondations,notre conducteur de travaux est tombé sur 2 problemes:
1- sur un tuyau cassé qui traverse tout notre terrain (donc la maison et peut être le tuyau de ma 1e partie) et qui irait jusqu'à l'un des 2 puits (qui sont côté à côté et à 3-4m derrière la maison )
2- une "infiltration" d'eau qui coule en continu (selon la dérivation potentiellement faite des puits).
Nous avons donc 2 infiltrations d'eau qui inondent les fondations (qui evidemment ne sont toujours pas coulées).
Nous nous demandons si la dérivation des puits à bien été faite.De plus le lotisseur ne repond plus a nos appels et aurait dit à notre constructeur que ce n'était plus leur problème vu que le terrain est vendu.
Quels sont nos recours? Peut on demander des justificatifs/preuves des ces derivations.Peut-on exiger des reparations/travaux de leur part pour pouvoir avancer dans notre construction?
J'espère avoir été claire et pouvoir être aider.
Merci pour vos aides et conseils
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Messages : Env. 100
De : Noisy Le Sec (93)
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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

61 668 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 100 message Noisy Le Sec (93)
Bonjour à tous.noyre lotisseur fait toujours le "mort".nous lui avons envoyé une lettre recommandé mardi pr lui rappeler ces devoirs. Nous attendons une réponse.
A ce jour notre fondation est toujours rempli d'eau (cela fait 4 semaines).
Que pouvons nous faire s'il ne réponde pas avec cette lettre?
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Messages : Env. 100
De : Noisy Le Sec (93)
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Env. 100 message Noisy Le Sec (93)
Bonjour à tous.
Nous nous posons vraiment la question de ce que nous devons faire si le lotisseur ne reponds pas.
Est ce à nous au final de régler ce problème de tuyau?
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Messages : Env. 100
De : Noisy Le Sec (93)
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Membre super utile Env. 3000 message Meurthe Et Moselle
Bonjour. L'obligation de dérivation est elle inscrite quelque part ? Pour savoir qui doit faire quoi, il faudrait relire le compromis de vente et l'acte définitif.
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Picto recompense Membre super utile
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Membre super utile Env. 3000 message Haut Rhin
Bonjour,

Comme souvent, si les travaux de dérivation vous ont été promis oralement mais n'ont été noté nul part, vous n'avez à mon avis aucun recours.
Tout ce qui n'est pas noté clairement sur l'acte de vente n'est pas dû.
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Env. 100 message Noisy Le Sec (93)
Bonjour. Apres j ai un plan de cette soit disante derivation qui m avait etait envoyer par mail par mon promoteur. Quelsues jours avant qu il commence soit disant les travaux
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De : Noisy Le Sec (93)
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Env. 100 message Noisy Le Sec (93)
Bonjour. Apres j ai un plan de cette soit disante derivation qui m avait etait envoyer par mail par mon promoteur. Quelsues jours avant qu il commence soit disant les travaux
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Messages : Env. 100
De : Noisy Le Sec (93)
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Membre super utile Env. 3000 message Haut Rhin
Donc si récapitule ce que je lis et crois comprendre:
- vous achetez un terrain sur lequel est posé un réseau enterré
- le vendeur vous promet des travaux pour enlever tout ça mais vous n'avez aucun écrit
- le vendeur vous a par contre envoyé par mail un plan sur lequel figure ces réseaux

À moins que j'ai mal interprété la situation, mais officiellement, le vendeur vous a prévenu de ces réseaux par écrit. Vous avez acheté le terrain.

Sans le moindre écrit ça va être difficile de l'obliger à quoi que ce soit.
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Membre super utile Env. 3000 message Meurthe Et Moselle
Nous lui avons posé la question mais il n'y a pas répondu
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Env. 100 message Noisy Le Sec (93)
C est vraiment sa. On a acheter un terrain. A l origine . Il y avait un puit d eau asséché. Puis quelques semaine avant la signature. Ils pnt trouver un 2eme puit juste a cote du 1er. Et celui la il y a de l eau dedans. Donc il nous on proposer mettre un tuyausous terre qui part du puit et qui contourne la futur maison et en direction du tout a l egout ou l evavuation des eaux pluviales ( jene sais plus) pour que le puit ne deborde pas. Ils m ont donc envoyer un mail avec un plan de terrain avec cette soit disante déviation kil voulait faire. Mais a aujourd hui je pense que la deviation n a pas etait faite ou mal faite. Car nous avons un filain d eau qui coule dans nos fondations maintenant.
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Membre super utile Env. 3000 message Meurthe Et Moselle
Demandez leur la facture des travaux. S'ils rechignent, vous savez que ça n'a pas été fait. Et noté nulle-part, il va être compliqué de faire valoir un quelconque droitMad

Dans tous les cas, prenez conseil auprès d'un avocat spécialisé en droit immobilier.
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Picto recompense Membre super utile
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En cache depuis le jeudi 29 janvier 2026 à 01h29
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