Terrain amputé par travaux : que faire si la maison n'y rentre plus?

Déja change ton titre

Philbee a écrit:

Déja change ton titre

Moraliste et pas sympa

Ne pas savoir quoi faire donc appel au secours.
Ok pour le mauvais titre? c'est tout pour la réponse que le titre? MERCI 109s.

Ne t'inquiette pas, cici083, tu auras des réponses, pour ma part je ne suis pas compétent en la matière

C'était juste un coup de gueule

Cela fait souvent du bien, moi je suis encore novice sur le forum mon tour viendra. Pour l'instant je ne cherche (et le forum est là pour cela) que des réponses.
Encore merci et bonne soirée.

Bonsoir cici083,

Heureusement que l'architecte n'a pas finalement décidé de construire un parking sur ton terrain

Le lotisseur qui te vend le terrain est t'il celui qui viabilise le terrain ?

Si tel est le cas, il n'est plus en mesure de remplir les les termes du compromis de vente; Tu serais alors en droit de lui demander des dommages et interêts à moins qu'il ne te rende cette partie de ton terrain.

Je ne suis pas juriste, mais c'est tellement gros que je n'imagine pas une seule seconde que tu ne puisse pas avoir gain de cause.

Bon courage

Merci Saroumane, enfin quelqu'un qui me remonte le moral. Bon courage à toi aussi.

Bonjour,
Le mieux à faire est de joindre le lotisseur ou le vendeur du terrain, de lui expliquer la situation et de trouver un arrangement à l'amiable...
Sinon, si il y a un réel changement dans la configuration du terrain, il est toujours possible pour ce motif de se retracter sur l'achat...et de chercher un autre terrain..
Cordialement.
Breizhine

Salut,

cici083 a écrit:

moi je suis encore novice sur le forum

Tu as donc encore la charte bien en tête
Reprends ton titre s'il te plait.

En ce qui concerne ton terrain, qu'en pense ton notaire ?

Gueux a écrit:

En ce qui concerne ton terrain, qu'en pense ton notaire ?

En effet, c'est à lui qu'il faut impérativement vous adresser car la promesse de vente est désormais invalidée par le changement de l'objet proposé à la vente.

Bonne journée,
Malo

Bonjour,
Merci à tous pour vos réponses. Le message est passé GUEUX, dorénavant je ferais attention à mes titres.
Bonnes fêtes.
Cici

cici083 a écrit:

Bonjour,
Merci à tous pour vos réponses. Le message est passé GUEUX, dorénavant je ferais attention à mes titres.
Bonnes fêtes.
Cici

Oula il ne faut pas écrire GUEUX en majuscule, on va croire que tu crie

Bonnes fêtes également

Bonjour,

pour avoir signé la vente du terrain, le bornage devait être fait, donc les 20m² sont à toi... Tu leur explique qu'ils font comme ils veulent, c'est pas ton problème, mais vu que ta maison ne rentre plus sur le terrain, ce n'est pas ton problème mais le leur...

C'est un peu comme si tu achetais 8 yahourt et que juste avant de les mettre dans le frigo le caissier du magasin revenait en chercher deux...

Il y a un acte de vente chez le notaire qui dit que tu es propriétaire de là, jusque là, c'est à ça que sert le bornage... Qu'est-ce qu'il dirait lui si tu lui prenanit 20 m² de son jardin ????

non mais il y en a quand même....

Thierry

PS : Change de titre et change de rubrique !!! (Un problème avec votre constructeur...)

Bonjour à tous,
J'ai téléphoné hier au géomètre qui me dit que le plan du terrain que j'ai signé devant le notaire est provisoire ( le lotissement n'est pas encore fini d'être viabilisé). Il fallait que j'attende le plan définitif. Je ne savais pas qu'il y avait des plans provisoires et des plans définitifs.
Je prends contact aujourd'hui avec le notaire.
Encore une bourde 109s ok plus de majuscule.
Merci à tous

Merci d'éditer ton titre : tu remontes en haut de la page, tu reviens au 1er message, tu cliques sur éditer, puis tu modifies ton titre et tu enregistres.
Tu auras plus de chances d'avoir des réponses pertinentes, et ça nous évitera d'avoir à virer ton post car il n'est pas conforme à la charte du forum.
Merci et bon courage pour ton problème.

je suis content d'avoir vu ce post avant qu'il vire

Et le prix chez le notaire???? Il est provisoire aussi lui ????

Qu'est-ce que c'est que cette manie de faire signer des trucs provisoires

C'est écrit quelque part que c'est provisoire ??? Parceque si il n'y a rien d'écrit, c'est son sourire qui va être provisoire...

Thierry

Pour le titre voilà c'est fait. Mais j''appelle toujours au secours, car après l'entrevue du lotisseur aujourd'hui il ne veut même pas me rembourser les 20m2 qu'il m'enléve pour le chemin. Il me reste le notaire.
Merci pour vos réponses.

Bonjour,
Vraiment bizarre ton histoire !
Es-tu le seul à recontrer ce probléme ?
Si non, mettez vous ensemble pour exercer une pression au lotisseur !!!
Bon courage

Tu avais ton notaire a la signature, ou juste le notaire du vendeur/lotisseur ?
Ca serait bien mieux si tu avais le tien, l'autre pourrait etre "compatissant" et motivé pour t'aider.
Quoiqu'il en soit, le lache pas le notaire, c'est lui en premier qui peut te renseigner, tanne le tant que t'as pas une reponse valable. Il a pu fauter aussi, l'erreur est humaine, mais bon, une vente de terrain, c'est pas compliqué pour eux.

Ce n'est pas très clair. Que veux tu qu'il te rembourse, le terrain ne t'appartient pas encore.

Bonsoir Gueux,
Je sais le terrain n'est pas encore à nous.
Le mot remboursé n'est pas approprié, je voulais dire revoir le prix de vente car la surface n'est plus la même qu'au jour de la signature de la promesse de vente.
C'est le lotisseur qui nous a indiqué le nom du notaire.
Nous sommes en période de fête et pour avoir un rendez-vous chez le notaire dans le midi c'est chaud.
Merci

Bonjour,

Réponds simplement à ton lotisseur que s'il ne revoit pas le prix au prorata de la surface amputée, tu sera en mesure de rompre le compromis de vente à ses tors et que le dédomagement que tui seras alors en droit d'exiger dépassera largement le prix des 20 m² de terrain.
A Savoir : montant de l'avance que tu as vérsé chez le notaire + tous les frais engagés par ton constructeur et toi + frais éventuels de justice ...

Bon courage

Bonjour Saroumane,
Merci, on va voir le notaire c'est une histoire de fou on commence bien notre construction.
Bonnes fêtes.