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Bloggeur Env. 100 message Essonne
Bonjour,
J'ai besoin de votre aide pour m'aider à savoir si un changement de constructeur est possible. Voici mon soucis rencontré :
J'ai signé un compromis de vente pour un terrain en lotissement avec Nexity et quelques jours après, un CCMI avec le constructeur Maisons Pierre.
Le permis a été déposé en mairie, mais arrivant au terme de notre offre de prêt et plus de possibilité de prorogé (conjointe au chômage), nous avons acquis le terrain (sur conseil de Nexity et avis de la mairie par rapport au permis).
Sauf que notre permis est refusé à cause de la charreterie dessinée sur le plan. La solution est d'agrandir le modèle d' 1ml en façade mais le constructeur nous demande la modique somme de 17000€ (16m2 supplémentaires). Nous sommes en cours de négociations avec eux mais nous avons peur que cela ne fonctionne pas. Nous nous sommes alors rendus chez un autre constructeurs qui nous propose un modèle équivalent mais avec plus de prestations et qui répond aux attentes de la commune.
Nous avons déjà débloqué une partie de notre prêt pour l'achat du terrain (banque crédit foncier ).

Pensez-vous qu'il est possible de changer de constructeur et donc de CCMI au niveau de la banque sachant que nous avons déjà utilisé une partie de notre offre ? Suis je en mesure de récupérer mes acomptes auprès de maisons Pierre sachant que c'est un refus de permis ?

Merci de vos réponses !
Thomas
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Super photographe Env. 60 message Nord
Bonsoir, il nous faut un exemplaire du contrat pour pouvoir te répondre clairement.

A+
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Bloggeur Env. 100 message Essonne
Merci pour vos réponses.
J'ai oublié des infos importantes .. Rien n'est précisé dans le PLU et règlement du lotissement par rapport à la faisabilité d'une charreteries. De plus, nous avons été contraint par Nexity de passer par un architecte coordinateur qui lui a bien validé les plans par rapport au PLU.
Donc je ne mets pas en cause Maisons Pierre qui pour le coup à mon sens n'y sont pour rien, sauf qu'il serait pas trop chaud pour un arrangement.

Le problème c'est la mairie qui impose de nouvelles règles qui ne sont pas explicite dans le PLU.

Nous sommes plusieurs couples dans le lotissement à avoir reçus des refus pour les mêmes raisons et qui ont tous été validés par l'architecte.

Merci pour vos réponses ;)
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir

le ccmi est signé pour un projet précis ET sous reserve d'obtention du permis pour CE projet.
permis refusé pour CE projet = CCMI caduque

pour ce qui est de récupérer les acomptes versés, il faudrait savoir à quoi ils correspondent mais adhésion AAMOI serait une sage précaution pour la suite.
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Bloggeur Env. 100 message Essonne
Merci pour votre réponse. Je vais voir pour me rapprocher de l'Aamoi.
Pensez vous que la banque accepterez un changement de constructeur ?
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Bonsoir

Le changement de constructeur en cours de projet est tres variable suivant les banques. Donc le seul moyen de le savoir est de demander à la votre.

En tout cas, certaines l'acceptent.
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Bloggeur Env. 100 message Essonne
D'accord je vais me renseigner de tout ca.
Merci !!
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour
tomtom91220 a écrit:Pensez vous que la banque accepterez un changement de constructeur ?

et bien.... aucune raison pour qu'ils refusent car vu qu'ils ont débloqué une partie pour acheter le terrain c'est qu'il y a 2 prêts ?
nan ? alors ils n'auraient jamais du le faire   car le prêt est obligatoirement "sous reserve d'obtention du permis de construire" et comme pour le ccmi : si le permis est refusé...
mais ce n'est pas une banque c'est un organisme de crédit... qui roule avec certains cst et lotisseurs (une grande famille Rolleyes )

avis perso :

Citation: J'ai signé un compromis de vente pour un terrain en lotissement avec Nexity et quelques jours après, un CCMI

ccmi signé bien trop tôt (comme on le voit dans 90% des cas), SANS étude de sol : gaffe aux +values
ensuite, achat terrain "sur les conseils du lotisseur et ... de la mairie" : sans commentaire

je reviens sur un point important :

Citation: Suis je en mesure de récupérer mes acomptes...

quels sont ces acomptes versés ? combien ? pour quoi ? où sont-ils (compte bloqué ? ) ?
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Env. 60000 message
tomtom91220 a écrit:
Donc je ne mets pas en cause Maisons Pierre qui pour le coup à mon sens n'y sont pour rien, sauf qu'il serait pas trop chaud pour un arrangement.



Nous sommes plusieurs couples dans le lotissement à avoir reçus des refus pour les mêmes raisons et qui ont tous été validés par l'architecte.


Bonjour
On pourrai voir les choses différemment...
Votre Constructeur très mal noté chez AAMOI...veut peut être facturer 17.000 € de supplément à chaque Client !?!
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Membre super utile Env. 1000 message Hauts De Seine
Bonjour,

Vous avez 2 solutions en fonction de la réponse de la banque :

- soit elle accepte le changement de cst et là vous pouvez annuler le CCMI avec Maison Pierre car la condition suspensive d'obtention du PC n'est pas levée (il faudra surement ce battre un peu pour récupérer les acomptes versés mais vous devrez bien tout récupéré de MP)

- soit elle n'accepte pas et vous devez continuer avec Maison Pierre mais ce cst devra modifier le permis de construire conforme aux contraintes de la mairie sans coût supplémentaire pour vous (même si comme vous le dites, ils sont très gentils et ce n'est pas de leur faute, c'est encore moins de la votre et ils avaient le devoir de prendre tous les renseignements AVANT la signature du CCMI, maintenant que c'est signé vous n'avez rien à payer en plus à part les "options" que vous prendrez en plus)


Récit : http://litemath.forumconstruire.com
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Nouvel Aviseur Env. 50 message Yvelines
Bonjour tomtom , je te dirai bien de changer de constructeur. Nous avons eu des soucis avec eux à cause d un refus de permis. Nous avons eu du mal à récupèrer notre acompte mais après avoir tout expose dans un courrier en ar, j ai un responsable qui m'a tel et après avoir exposé nos problèmes ma même dis mais q est ce que je peux faire pour que vous changiez d avis. Je lui ai répondu offrez moi une maison et on verra. Maintenant nous sommes avec maison berval. Si tu as besoin d un modèle de courrier je peux t envoyer le mien. A plus et courage
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Membre super utile Env. 3000 message Haut Rhin
Si la banque n'accepte pas de changer de constructeur, vous pouvez peut-être également changer de banque en rachetant le crédit de la première banque ?
En tout état de cause, changer de constructeur parait une bonne idée vu qu'ils n'ont pas l'air très pro déjà au niveau du permis et vous proposent une solution à 17 000EUR (ou alors ce serait leur nouvelle méthode commerciale pour augmenter leur marge, comme apparemment ils ont fait le même coup à plusieurs clients).
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Bonjour,

Il est vrai qu'à vendre de la maison type et de ne s'occuper qu'après des adaptations aux terrain on ne peut qu'avoir des déconvenues.

Nous confirmons que les banques accepte assez facilement le changement de contrat et ce d'autant que, dans votre cas, le refus de permis permet d'annuler l'ensemble du projet...donc le prêt aussi, si elle n'est pas coopérative.

Comme l'ont rappelé certains, le constructeur ne peut pas augmenter le prix du contrat et doit donc adapter celui-ci en fonction des exigences du permis ou renoncer au contrat avec toutes les conséquences qui s'y attache.

Et ce d'autant que nous ne voyons pas trop comment les MO sortiraient 17.000 EUR de plus alors qu'ils sont déjà au taquet de leurs possibilité.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
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De : Saint Germain En Laye (78)
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Photographe Env. 200 message Val De Marne
Bonjour,

Étant donné que votre PC a été refusé normalement vous n'êtes plus lien avec le constructeur. Le lotisseur ne vous impose pas un constructeur en particulier ?
J'ai rencontré le même problème sur un lotissement également et je me suis retournée vers un autre constructeur qui s'est avéré être plus consciencieux.
Faites faire qlqs devis chez des constructeurs de gamme similaire en sachant que chez l'un d'entre eux (celui que j'ai choisi sans le citer) il y a une offre mètre carré en plus... Cela vous permettra peut être de respecter votre budget.
Si vous voulez plus de précisions n'hésitez pas à me contacter en MP.

Cdt
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Bloggeur Env. 100 message Essonne
Merci a tous pour vos messages et désolé de ne pas avoir donner réponse plus rapidement. Il s'avère au final que MP ne fait aucun effort pour un arrangement. Je me retournes donc vers d'autres constructeurs qui je l'espère seront plus pro.

La banque serait ok pour un changement. Reste à se battre désormais pour récupérer les acomptes versés à la signature qui correspondait au 5% du prix convenu.

Merci a tous !!!
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En cache depuis le lundi 20 octobre 2025 à 18h04
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