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Le sos

Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 559 fois
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Env. 10 message
Bonjour
J'ai acheté une parcelle de 100 m2
Dans la note de renseignement :
R+2
RDC commercial utilisation 100% de la parcelle
Le cos c'est 2,4
Hauteur maximum 11m
La cour doit avoir une superficie minimum de 20 m2

Stp je veut savoir

1
Est ce que c'est obligatoir de respecter le cos
Par exemple
RDC 100 m2 / 1er etage 70 m2 / 2eme etage 70 m2
Ou
RDC 100 m2 / 1er étage 90 m2 / 2eme etage 50 m

2
Le sous sol est autoriser, mais la superficie c'est inclus ou non sur le cos

3
La hauteur c'est avec ou sans les parapets de terasse

Merci
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 6 ans
 
message
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Il y a des lois, d'après vous ça sert à quoi si on ne les respecte pas.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Que dit exactement le PLU en vigueur ? Parce que la notion de COS n'existe plus, les anciens POS qui le mentionnaient sont caducs depuis mars 2017 (sauf exceptions des PLUi prolongés par dérogation).
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", comprendre le réchauffement climatique https://showyourstripes.info/
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 10 message
Bonjour

Au capital du maroc : Rabat
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 10 message
Bonjour

La remarque de l'agence urbain
C'est respecter le cos
Je veut juste savoir si le cos est la surface de plancher sur le sol ou toute la maison

100 m2 Cos de 2,4 c'est 240 m sur le sol
Ou
100 m2 Cos de 2,4 c'est 240 m sur le rdc et les etages

Le cos c'est un mot technique, en france ou maroc c'est la meme chose

Merci
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Bonjour,
Non car en France le cos n'existe plus.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 10 message
Bonjour

Voici la note

Le RDC est entiérement occupé par commerce, la surface constructible au sol peut être porter a 100% et le cos a 2,4

Et pour les etages la cour doit avoir une superficie minimum de 20 m

Donc soit le cos c'est pour le sol
Donc 100 m2 RDC / 100m2 sous sol / 40m2 mezzanine

Ou

Le cos pour tous le bâtiment
Pas de sous sol
100 m2 RDC / 70 m2 1er étage / 70 m2 2eme étage

Merci[/img][/url]
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 10 message
Bonjour

Je vous envoie une reponce quand le plan sera autorisé
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 6 ans
En cache depuis hier à 06h32
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